| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un Conseiller municipal | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 septembre 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complexe sportif de la Venise Verte - Mise à disposition de la Communauté d'Agglomération du Niortais de plusieurs équipements | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de gestion avec la CAN | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Football Club - Centre de formation - Complexe Sportif de la Mineraie - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la SASP Chamois Niortais - Complexe sportif de la Mineraie - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Niort à l'éco-contribution via l'éco-organisme CITEO | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour des ratios d'avancement de grade | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'adhésion aux Secrétariats du Comité médical et de la Commission de réforme auprès du CDG 79 - Avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fin de mise à disposition et réforme de mobiliers affectés à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre - Maintenance applicative et développement des suites logicielles de la société LOGITUD - Avenant de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarif restauration scolaire 2018 applicable aux auxiliaires de vie scolaire | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Carte scolaire - Création de l'école primaire Louis Aragon | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Carte scolaire - Modification des périmètres scolaires Buisson et Sand | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention cadre - Action numérique "Code club" | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les associations CSC Champclairot/Champommier, CSC Centre Ville, CSC Ste Pezenne et CSC Souché | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de l'Acclameur - Avenant n°3 de Prolongation du contrat | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarification Niort expo | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pass'Sports Seniors Actifs - Convention de prestation de service - Association Niortaise de Gymnastique Rythmique | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation des deux terrains de tennis municipaux, d'un local rangement et d'un club house du stade Jean Adolphe de Souché par le Sport Athlétique Souché Tennis | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation par le Poing de Rencontre Niortais d'une salle de boxe et d'un bloc de deux vestiaires place Joseph Cugnot | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation sportive - Niort Endurance 79 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Art Contemporain Photographique - Villa Pérochon - Convention d'objectifs - Avenant n°10 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc - Avenant n°14 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2016-2017-2018 Camji - Avenant n°7 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - L'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelage - Echanges scolaires avec les collèges François Rabelais, Pierre et Marie Curie et les lycées Jean Macé et Venise Verte | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pass Famille - Accès à la patinoire - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Elisabeth BEAUVAIS |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2016-2018 - Avenant n°2 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Port Boinot - Approbation d'une convention de partenariat "De l'usine au jardin : histoire du projet Port-Boinot" | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution de servitude sur les parcelles BH n° 545 - 956 - 957 - 1051 - 1061 et 1062 - Cour du Petit Village de Ribray à Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconduction de l'autorisation administrative relative à l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes sur le territoire de la Commune de Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle avenue de Limoges n°347 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle impasse des Gardénias | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'une partie d'espace dépendant de la rue Jean Jaurès | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles rue Jean Jaurès - HA n°73 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'une partie d'espace dépendant de la rue Jean Couzinet | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle Avenue de Limoges II 115 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle - Square des Frères Montgolfier - Délibération n°-2017-192 du 22 mai 2017 - Rectification d'une erreur matérielle | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de la participation pour voirie et réseaux - Avenue Saint-Jean d'Angély | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau d'électricité - Autorisation de signature des conventions de servitudes et des actes authentiques | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Boulevard Main - Bâtiment du Centre d'Action Culturelle - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour la réalisation de travaux communs | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Perochon - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une étude de faisabilité pour l'aménagement ou la construction d'une artothèque - Approbation du plan de financement et demande de subvention | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupes scolaires - Travaux de sécurité liés au plan Vigipirate - Approbation du plan de financement et autorisation de déposer une demande de subvention | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ensemble immobilier Haut de Brèche - Protocole d'accord transactionnel et bail emphytéotique portant sur les volumes 7 et 8 - Brasserie | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Remise gracieuse sur la tarification applicable au profit de la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contrat | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Modification de la délibération 2017- 204 du 22 mai 2017 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2018 - Approbation des conventions de chantier avec la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EEDD - Programme d'animations Grand public 2018 - Conventions de partenariat | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2018 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité - Accompagnement technique 2018 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Semaine du développement durable 2018 : partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption d'un tarif de location de conteneurs pour la récupération des déchets polystyrènes liés à l'activité des Halles | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation au repos hebdomadaire dominical par le Préfet - Demande d'avis à la Ville de Niort | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestations de service entre la Commune de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'entretien des Zones d'Activités Economiques (ZAE) communautaires situées à Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensations pour les concessions de stationnement des parkings Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Hôtel de Ville pour l'exercice 2018 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Paiement dématérialisé du stationnement - Convention Ville de Niort / ParkNow - Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxis Niortais - Convention relative à la mise en œuvre d'un numéro unique d'appel et de géolocalisation | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Restauration de trois tableaux - Approbation des plans de financement et demande de subvention | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires | Monsieur Jérôme BALOGE |
