| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 juin 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 - Budget régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l'année 2018 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Neutralisation des amortissements des subventions d'équipement du compte 204 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fin de mise à disposition et donation d'un bien au Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Tarifs municipaux 2018 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention portant mutualisation des activités de la communication externe de la Ville de Niort et de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Approbation du rapport du 27 novembre 2017 relatif à la ZAE Terre de Sports | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de Délégation de Service Public Acclameur - Election des membres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EPCMS "Les Portes du Marais" - Election des représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour la mise en œuvre d'une opération "10 000 pas pour ma santé" - Avenant | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la Ville de Niort, le CCAS et le CNFPT | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée au personnel municipal en activité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre de prestations d'effacement de graffitis et d'enlèvement d'affiches sauvages - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de revêtements muraux, de sols et de consommables - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures horticoles - Approbation des accords-cadres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hébergement des infrastructures de secours - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation des logements de fonction et des garages sis 21B et 21C rue Edmond Proust | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation financière de la Ville - Année 2018 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Grandir ensemble - Séances d'analyse de la pratique 2017/2018 - convention | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2018 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Poney maître d'école - Demande de subvention - Année 2017/2018 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Niort et les Centres socioculturels 2018-2020 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec les associations Mission Locale Sud Deux-Sèvres et le CSC Grand Nord | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition non exclusive - Association sportive MACIF MUTAVIE | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition non exclusive - Amicale MACIF des Coureurs de Fond | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation sportive - Stade Niortais Athlétisme - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse de Niort à l'association sportive "Le Club Alpin Français" | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention ANCV pour la mise en place des "Coupons Sport" - Saison sportive 2017-2018 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions d'objectifs pluriannuelles des clubs de haut niveau : Chamois Niortais , Stade Niortais Rugby, Volley-Ball Pexinois Niort, Niort Tennis de Table - Solde | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle de sports rue Villersexel - Convention de mise à disposition non exclusive et de répartition des frais de fonctionnement avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions annuelles d'objectifs - Clubs de sport de haut niveau - Ecole de Tennis de Niort - Stade Niortais Athlétisme - Niort Handball Souchéen - ASN Basket - Equi'Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Le Poing de Rencontre Niortais - Actions de prévention et d'insertion | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation sportive Comité territorial 79 d'escalade | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc - Contrat d'objectifs et de moyens - Avenant n°3 - Convention financière - Avenant n°13 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remise gracieuse à l'Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Camji - Convention d'objectifs 2016-2017-2018 - Avenant n°6 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Art Contemporain Photographique-Villa Pérochon - Convention d'objectifs - Avenant n°9 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement 2017 - Associations classifiées dans la solidarité - ARDDI | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels des villes jumelées | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert à la Ville de Niort de la propriété de six œuvres picturales et une sculpture, biens en dépôt de l'Etat | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais relative à la réalisation d'un diagnostic patrimonial dans le cadre de la démarche de labellisation "Pays d'Art et d'Histoire" | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU communautaire - Approbation de la convention à intervenir entre l'Etat, l'Anah, la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Bâtiment A - 2ème étage - Convention d'occupation précaire et révocable entre la Ville de Niort et l'Association de Gestion de l'Ecole de la 2ème Chance Vienne et Deux-Sèvres - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeubles sis 107 et 109 avenue de la Venise Verte - Approbation de la vente de quatre parcelles | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancien gymnase Jean Macé - 19 rue de l'Ancien Champ de Foire - Cession à l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Territorial des Milieux Aquatiques 2014-2018 - Programme d'actions 2017 et 2018 - Demandes de subventions | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Moulins de Bouzon et Pissot - Marché d'études pour la restauration des continuités écologiques - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Moulin de Comporté - Autorisation d'installation d'une réserve de pêche | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement payant sur voirie - Décentralisation - Barème tarifaire - Retrait de la délibération du 18 septembre 2017 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du parking de la Brèche - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant sur voirie - Marché de gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°5 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogations à l'obligation de repos dominical pour les salariés des commerces au cours de l'année 2018 | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention pour l'accueil de places CADA sur Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
