| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Syndicat des Eaux du Vivier - Réélection | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - SO SPACE - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - Souché - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget principal et budgets annexes - Décision modificative n°2 (exercice 2017) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Décision modificative n°1 (exercice 2017) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget annexe Lotissement d'habitation Les Champs de l'Ormeau - Clôture du budget | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget annexe Lotissement à usage d'activités ZAE Les Champs de l'Arrachis - Clôture du budget | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi temporaire - Renfort temporaire d'un poste d'assistant administratif et comptable au service Ressource au Pôle Cadre de Vie et Aménagement urbain | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels roulants - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location courte durée véhicules techniques, engins et matériels de chantiers - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des abonnements des périodiques imprimés et électroniques - Attribution de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession à titre onéreux des concessions perpétuelles | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2017 - Ecole maternelle Jean Jaurès - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les associations CSC Centre Ville et CSC Les Chemins Blancs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux centres socioculturels au titre du contrat enfance jeunesse - Année 2017 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à la stratégie événementielle (affaires et loisirs) de Niort | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions manifestations exceptionnelles - Organisation de galas de boxe - Club Loisirs Niortais et Association Le Poing de Rencontre Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité au profit du CICEBEN | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention d'investissement à l'Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention complémentaire à l'Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association En Vie Urbaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association La Dynamo - Festival "Rise and Fall" | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Paul Gauguin - Acquisition, échange, vente de parcelles | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue de Limoges - Cession du terrain IK 44 - Modification de la délibération n°20100222 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Marchés "Travaux neufs, grosses réparations et entretiens de bâtiments" 2017/2020 - Lots 1 à 13 - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Forum des Brizeaux - Cession de l'appartement n°3 (lot 11) sis 45 rue des Justices - Mandat de vente entre la Ville de Niort et la société AgoraStore | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession immeuble sis 71 rue Chabaudy | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de la salle communale du Port en cas de vague de froid | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de service public pour l'exploitation des Halles dans le cadre d'un contrat d'affermage - Autorisation de signature du contrat | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du parking souterrain de la Brèche - Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à la réforme d'horodateurs | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Eugène Baujet - Effacement de réseaux téléphoniques - Répartition financière entre Numéricâble et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Eugène Baujet - Effacement de réseaux téléphoniques - Répartition financière entre Orange et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impasse Buffon - Effacement de réseaux téléphoniques - Répartition financière entre Numéricâble et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
