| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un Conseiller municipal | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mai 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en œuvre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité - Convention entre la Ville de Niort et la Préfecture - Avenant n°3 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du délégataire du service public - Année 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la Collectivité au Conseil d'Administration - Année 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | BLUE GREEN - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP du Golf de Romagne - Année 2016 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2016 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP pour le stationnement - Année 2016 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2016 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2016 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Electricité - Concession de distribution publique et de fourniture - Compte rendu annuel de concession exercice 2016 - Contrôle de service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi temporaire création d'un poste de chargé de mission au sein du Pôle Vie de la Cité | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Niort auprès du CCAS - Réalisation de la crèche du Murier | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition partielle du directeur des systèmes d'information et de télécommunications de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition partielle du Directeur des systèmes d'information et de télécommunications de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Médecin de prévention - Répartition de la prise en charge des frais liés à la formation DIU pratiques médicales en santé au travail | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance Applicative, assistance et projets de développements autour des logiciels de l'éditeur BERGER LEVRAULT - Avenant n°1 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour le suivi des relations avec les commerçants et des animations du centre-ville de Niort | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Frais de fourrière automobile - Actualisation des tarifs | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement licence d'entrepreneur de spectacles | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux loisirs 2017 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs et de financement CAF - Subvention de fonctionnement Fonds publics et territoires - Axe 1 : Accueil des enfants en situation de handicap | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fête de la colline Saint André - Subvention au CSC Grand Nord | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Comité départemental handisport des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition non exclusive du Centre Equestre Municipal et de la station de monte à l'Association Equi'Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive "Roller Club Niortais" | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pass'Sports Séniors Actifs - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année sportive 2017-2018 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pass'Sports Séniors Actifs - Convention de prestation de service | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au titre des manifestations - Courir en Deux-Sèvres (solde) | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Niort Doyen | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Port-Boinot - Approbation de la convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive sur le site Boinot | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Mise en valeur du patrimoine urbain et architectural - Phase 2 : modification du plan de financement | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Aménagement du site et des espaces publics - Approbation du marché pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination de chantier des travaux | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération urbaine Sud avenue de Limoges - Convention opérationnelle entre la commune de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rapport annuel sur la situation de la collectivité au regard de la politique de la ville 2016 - Avis du Conseil municipal | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue des Fontenelles | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles le long du Boulevard de l'Europe | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'une partie d'espace vert - Allée Vasco de Gama | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Marchés de maintenance - Lot 7 : Horloges, cloches, chronomètres de stades et gymnases - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique relative au captage de Chey | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan Climat Energie Territorial - Approbation du plan d'actions Cit'ergie de la ville de Niort et demande de labellisation Cit'ergie auprès de la Commission nationale du label | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du domaine public - EXTERION MEDIA - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions municipales - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion - Contrats aidés | Monsieur Jérôme BALOGE |
