Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 09 octobre 2017

PV sommaire
Délibération du conseil du 09 octobre 2017
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'un Conseiller municipalMonsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mai 2017Monsieur Jérôme BALOGE
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
4Mise en œuvre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité - Convention entre la Ville de Niort et la Préfecture - Avenant n°3Monsieur Jérôme BALOGE
5Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2016Monsieur Jérôme BALOGE
6Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2016Monsieur Jérôme BALOGE
7SEM des Halles - Rapport du délégataire du service public - Année 2016Monsieur Jérôme BALOGE
8SEM des Halles - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la Collectivité au Conseil d'Administration - Année 2016Monsieur Jérôme BALOGE
9BLUE GREEN - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP du Golf de Romagne - Année 2016Monsieur Alain BAUDIN
10SO SPACE - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2016Monsieur Alain BAUDIN
11SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP pour le stationnement - Année 2016Monsieur Dominique SIX
12SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2016Monsieur Dominique SIX
13Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2016 - Contrôle du service public déléguéMonsieur Dominique SIX
14Electricité - Concession de distribution publique et de fourniture - Compte rendu annuel de concession exercice 2016 - Contrôle de service public déléguéMonsieur Dominique SIX
15Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jérôme BALOGE
16Emploi temporaire création d'un poste de chargé de mission au sein du Pôle Vie de la CitéMonsieur Jérôme BALOGE
17Convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Niort auprès du CCAS - Réalisation de la crèche du MurierMonsieur Jérôme BALOGE
18Convention de mise à disposition partielle du directeur des systèmes d'information et de télécommunications de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
19Convention de mise à disposition partielle du Directeur des systèmes d'information et de télécommunications de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Jérôme BALOGE
20Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Médecin de prévention - Répartition de la prise en charge des frais liés à la formation DIU pratiques médicales en santé au travailMonsieur Jérôme BALOGE
21Maintenance Applicative, assistance et projets de développements autour des logiciels de l'éditeur BERGER LEVRAULT - Avenant n°1Monsieur Jérôme BALOGE
22Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour le suivi des relations avec les commerçants et des animations du centre-ville de NiortMadame Jeanine BARBOTIN
23Finances - Frais de fourrière automobile - Actualisation des tarifsMonsieur Dominique DESQUINS
24Renouvellement licence d'entrepreneur de spectaclesMonsieur Jérôme BALOGE
25Aide aux loisirs 2017 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
26Convention d'objectifs et de financement CAF - Subvention de fonctionnement Fonds publics et territoires - Axe 1 : Accueil des enfants en situation de handicapMadame Rose-Marie NIETO
27Fête de la colline Saint André - Subvention au CSC Grand NordMadame Rose-Marie NIETO
28Subvention exceptionnelle - Comité départemental handisport des Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN
29Mise à disposition non exclusive du Centre Equestre Municipal et de la station de monte à l'Association Equi'SèvresMonsieur Alain BAUDIN
30Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive "Roller Club Niortais"Monsieur Alain BAUDIN
31Pass'Sports Séniors Actifs - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année sportive 2017-2018Monsieur Alain BAUDIN
32Pass'Sports Séniors Actifs - Convention de prestation de serviceMonsieur Alain BAUDIN
33Subvention au titre des manifestations - Courir en Deux-Sèvres (solde)Monsieur Alain BAUDIN
34Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Niort DoyenMonsieur Alain BAUDIN
35Opération Port-Boinot - Approbation de la convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive sur le site BoinotMonsieur Marc THEBAULT
36Port-Boinot - Mise en valeur du patrimoine urbain et architectural - Phase 2 : modification du plan de financementMonsieur Marc THEBAULT
37Port-Boinot - Aménagement du site et des espaces publics - Approbation du marché pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination de chantier des travauxMonsieur Marc THEBAULT
38Opération urbaine Sud avenue de Limoges - Convention opérationnelle entre la commune de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant n°1Monsieur Marc THEBAULT
39Projet de rapport annuel sur la situation de la collectivité au regard de la politique de la ville 2016 - Avis du Conseil municipalMonsieur Marc THEBAULT
40OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
41Acquisition d'une parcelle rue des FontenellesMonsieur Marc THEBAULT
42Cession de parcelles le long du Boulevard de l'EuropeMonsieur Marc THEBAULT
43Déclassement du domaine public d'une partie d'espace vert - Allée Vasco de GamaMonsieur Marc THEBAULT
44Divers sites - Marchés de maintenance - Lot 7 : Horloges, cloches, chronomètres de stades et gymnases - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
45Enquête publique relative au captage de CheyMonsieur Michel PAILLEY
46Plan Climat Energie Territorial - Approbation du plan d'actions Cit'ergie de la ville de Niort et demande de labellisation Cit'ergie auprès de la Commission nationale du labelMonsieur Michel PAILLEY
47Convention d'occupation du domaine public - EXTERION MEDIA - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
48Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE
49Commissions municipales - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
50Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
51Motion - Contrats aidésMonsieur Jérôme BALOGE