| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 03 avril 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reprise de provision pour risques et charges exceptionnels en lien avec les créances impayées - Inscriptions comptables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil d'administration - Exercice 2015-2016 | Monsieur Luc DELAGARDE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi temporaire - Prolongation d'un renfort temporaire d'un poste d'agent d'accueil à la Direction de l'Urbanisme et Action Foncière | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi temporaire - Création d'un poste de responsable juridique à la Direction Gestion Urbaine Réglementaire | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels de plomberie et sanitaire -;Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de véhicules utilitaires et poids lourds - Approbation du marché subséquent n°4 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation du marché subséquent n°2 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Approbation des marchés subséquents pour la période de novembre 2017 à décembre 2019 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour voirie et peinture des terrains engazonnés - Accord cadre - lot 5 "Potelets à mémoire de forme" - Avenant n°1 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation des logements de fonction sis 21B et 21C rue Edmond Proust | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres Socio-Culturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de l'Etat - Projet '10 000 coins nature dans les écoles et les collèges' | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours de l'élève - Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2017 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de service pour la consultation d'informations de la base allocataires de la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de restauration collective - Repas subventionnés par l'Académie de Poitiers | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention - Espaces ludiques en milieu scolaire - Projet "Mieux vivre sa scolarité" Année 2017/2019 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat ville - Poney maître d'école subvention CAN - Année scolaire 2017/2018 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2017 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention 2017 de l'Ensemble Socioculturel Niortais - solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Centre Ville et le CSC du Parc | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en œuvre de l'open data à la Ville de Niort | Monsieur Romain DUPEYROU |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil Régional - Versement de la subvention année scolaire 2015/2016 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Rectification de la délibération D-2016-302 du 19 septembre 2016 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées - Année scolaire 2016/2017 - Conventions financières | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'ASN Basket - Convention d'acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives au titre des manifestations et des projets sportifs | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Axe Sport Santé - manifestation "Niort en Forme" - Conventions de partenariat avec IMA et la MAIF | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Location au profit de l'association Coream | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Association culturelle - Chante Pezenne | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Secours populaire français - Fédération des Deux-Sèvres | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association œuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Port-Boinot - Approbation du Programme de maîtrise d'œuvre et de l'enveloppe travaux pour la réhabilitation de la Fabrique et de la Maison Patronale | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à disposition de la Communauté d'Agglomération du Niortais du 1er étage de l'ancien Séchoir et convention de répartition des coûts des espaces à usage partagé | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Marchés "Travaux neufs, grosses réparations et entretien des bâtiments" - Approbation des avenants n°1 aux lots 1 à 13 - 2017-2020 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Marchés pour la réfection de toitures-terrasses / étanchéité - Convention constitutive d'un groupement de commande entre la Ville et le CCAS | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Marché "Travaux d'installations thermiques" - Avenant n°4 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Propreté Urbaine - Aménagement de locaux - Lot 4 : Serrurerie - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Caserne Baujet 2 ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Le Chant des Alouettes 2 ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue Arsène d'Arsonval - EP n°258 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle - Chemin du Chant des Alouettes - YE n°50 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisitions de parcelles rue Villersexel - CO n°994 et CO n°997 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle - Rue de Nambot - EP n°636 et n°635 - Retrait de la délibération du 10 octobre 2016 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'une partie d'espace vert rue de Pierre | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle rue de Pierre | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle Chemin du Lac - HA n°7 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles - Rue de Champommier - DI n°249, n°547 et n°692 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution de servitude sur la parcelle CS N°482 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux France | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue de Paris - Réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'aménagements entre la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue de Paris - Travaux de renforcement de chaussée - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de la Source du Vivier - Création d'un platelage bois - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Travaux de réparation et d'entretien des ouvrages d'art et des ouvrages hydrauliques - Approbation des marchés | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement payant sur voirie - Décentralisation - Barème tarifaire | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension du Crématorium - Marché de maîtrise d'œuvre - Indemnisation des candidats non retenus | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Système de stationnement sur voirie et fournitures associées - Approbation de l'accord cadre | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question orale de Monsieur Pascal DUFORESTEL | Monsieur Jérôme BALOGE |
