| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 janvier 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 février 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte de gestion 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte de gestion 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Affectation de résultats 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan des acquisitions et cessions 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Neutralisation des amortissements des subventions d'équipement des comptes 204 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Apurement de l'actif des biens de faible valeur de 2015 sur l'exercice 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ajustement des comptes 28158 et 28182 - Mise à la réforme de trois biens | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régularisation d'amortissements antérieurs | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissements compte 2128 budget Crématorium | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances éteintes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Pompes Funèbres - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Crématorium - Créances irrécouvrables - Créances éteintes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Année scolaire 2017 / 2018 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Patinoire saison 2017 / 2018 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2017 / 2018 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Création de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Création de postes pour le service des écoles | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) - Direction de l'Education | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan de formation entre le CNFPT, la Ville de Niort et le CCAS de Niort 2016-2018 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan de formation mutualisé entre le CNFPT, la Ville de Niort, le CCAS, la CAN, le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et le SDIS | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au groupement de commandes - Achat de communication | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre de collecte et traitement des déchets de travaux de voirie - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations d'entretien d'espaces verts et naturels - Lot n°2 - Avenant n°1 ajout de deux prix nouveaux à l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association Open Data France | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de Progiciel métier à l'U.G.A.P. | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés accords-cadres pour les services de télécommunications fixes, mobiles et de transmission de données avec accès Internet - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vidéoprotection - Mise en place de caméras extérieures - Hôtel de Ville, rue Saint Gelais et secteur de la gare - Demande de subvention | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de l'Etablissement Public Communal Médico-Social "Les Portes du Marais" par fusion de l'Etablissement Public Communal Médico-Social "Les Brizeaux" et de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Coteaux de Ribray" | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passeport enfants CAF 2017 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention 2017 des Centres Socioculturels | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la Ville de Niort aux dépenses de fonctionnement des classes élémentaires niortaises sous contrat d'association | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation de la participation des communes de résidence aux frais de scolarité de leurs élèves accueillis dans un établissement de la Ville de Niort | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de la convention du regroupement pédagogique intercommunal concentré entre la Ville de Niort et la commune de Sciecq | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC du Parc, CSC de Part et d'Autre, CSC Champclairot, CSC Ste Pezenne, CSC Grand Nord et l'Amicale Sportive Niortaise Basket Ball | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de DSP Acclameur - Tarifs escalade saison sportive 2017/2018 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gymnase de l'Inter Mutuelle Sport - Convention de mise à disposition entre IMS et la Ville de Niort - conventions de mise à disposition entre la Ville de Niort et les associations sportives | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition - Association Sportive des Portugais de Niort - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvette | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition - Association US Clou Bouchet - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvette | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du stand de tir de la Mineraie à la Maison d'Arrêt de Niort | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de musculation de la Venise Verte - Centre Régional d'Excellence Sportive de Volley-Ball et Stade Niortais Athlétisme | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et de locaux municipaux à l'Association Chamois Niortais Football Club - Centre de Formation | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du domaine public et fixation du montant de la redevance entre la Ville de Niort et la SASP Chamois Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Niort Associations - Convention d'objectifs 2016-2019 - Avenant n°2 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux clubs de haut niveau - Conventions d'acomptes | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Niort Hand-Ball Souchéen - Convention d'acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre des projets sportifs (Ligue régionale Nouvelle Aquitaine de Volley-Ball) et des manifestations (Pédale Saint Florentaise et Association sportive du Collège Fontanes) | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux compagnies culturelles professionnelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2016-2017-2018 du Camji - Avenant n°5 - Solde subvention 2017 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc - Contrat d'objectifs et de moyens - Avenant N°2 - Convention financière - Avenant N° 12 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association pour la formation professionnelle, le développement de l'éducation permanente et l'aide à l'insertion (ASFODEP) | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association l'Escale - Des logements et des Services pour les jeunes - Solde | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux-Sèvres relative à un projet expérimental de digitalisation du centre-ville de Niort - Retrait délibération n°2016-470 du 5 décembre 2016 | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Manifestations - Associations œuvrant dans le domaine économique | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association Vent d'ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2016-2018 - Avenant n°2 | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Associations œuvrant dans le domaine de la solidarité | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Fonctionnement - Organisme oeuvrant dans le domaine du handicap | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage coopération et relations internationales avec l'ANJCA | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Végétalisation des cimetières niortais - Approbation du marché | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle impasse des Equarts | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC PÔLE SPORTS : Acquisition des terrains équipés et des travaux spécifiques relatifs aux voiries nouvelles - délibération rectificative | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Convention opérationnelle d'action foncière pour la requalification de la Galerie Victor Hugo au centre-ville de Niort - Avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Galerie Victor Hugo - Conventions de mise à disposition entre l'Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes et la Ville de Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de délégation de service public - Saison 2015-2016 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Travaux de rénovation d'installations thermiques - Avenant n°3 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Crématorium - Extension - Approbation du programme fonctionnel et technique - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Eclairage du terrain d'honneur - Programme et enveloppe financière - Retrait de la délibération n° D-2017-78 du 16 février 2017 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Courts de tennis de Souché - Réfection - Tranche optionnelle - Rectification de la délibération n°2017-199 du 22 mai 2017 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de contrôles et vérifications périodiques - Lots 1 et 2 - Avenants n°1 de transfert | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bief de la Tiffardière - Travaux de restauration - Versement d'une subvention au Syndicat des Marais Mouillés des Deux -Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déconstruction/démolition de plusieurs bâtiments à Niort - Approbation des marchés - Attribution du lot 2 - Modification de la délibération du 22 mai 2017 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le CSC de Souché | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions de partenariat avec des établissements hôteliers pour l'hébergement d'urgence des personnes sinistrées - Modification délibération D2015-91 du 13 mars 2015 | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation à l'obligation de repos dominical pour les salariés - Fixation de la date du 8ème dimanche portant autorisation à déroger à l'obligation de repos dominical pour les salariés des commerces de détail pour l'année 2017 | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'application de la Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs applicables en 2018 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville de Niort - Arrêts de bus Route de Coulonges - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan vélo du Marais poitevin - Aménagement du barreau de liaison du Chemin du 3ème Millénaire entre le bord de Sèvre et le Chemin des Marais de Peigland - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et financement de l'opération | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du bourg de Sevreau - Phase 2 - Approbation du marché de travaux | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de trottoirs Route de Coulonges (entre la rue Léon Bourgeois et la rue de l'Hometrou) - Approbation des marchés | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de Cholette, section rue d'Antes - lot 2 "Espaces Verts" - Avenant n°1 de transfert | Monsieur Dominique SIX |
