Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 19 juin 2017

PV sommaire
Délibération du conseil du 19 juin 2017
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 janvier 2017Monsieur Jérôme BALOGE
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 février 2017Monsieur Jérôme BALOGE
4Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte de gestion 2016Monsieur Alain GRIPPON
5Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte de gestion 2016Monsieur Alain GRIPPON
6Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs 2016Monsieur Alain GRIPPON
7Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2016Monsieur Alain GRIPPON
8Budget principal et budgets annexes - Affectation de résultats 2016Monsieur Alain GRIPPON
9Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2016Monsieur Alain GRIPPON
10Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2017Monsieur Alain GRIPPON
11Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2017Monsieur Alain GRIPPON
12Bilan des acquisitions et cessions 2016Monsieur Alain GRIPPON
13Neutralisation des amortissements des subventions d'équipement des comptes 204Monsieur Alain GRIPPON
14Apurement de l'actif des biens de faible valeur de 2015 sur l'exercice 2017Monsieur Alain GRIPPON
15Ajustement des comptes 28158 et 28182 - Mise à la réforme de trois biensMonsieur Alain GRIPPON
16Régularisation d'amortissements antérieursMonsieur Alain GRIPPON
17Amortissements compte 2128 budget CrématoriumMonsieur Alain GRIPPON
18Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Alain GRIPPON
19Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances éteintesMonsieur Alain GRIPPON
20Budget annexe Pompes Funèbres - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeurMonsieur Alain GRIPPON
21Budget annexe Crématorium - Créances irrécouvrables - Créances éteintesMonsieur Alain GRIPPON
22Tarifs municipaux - Année scolaire 2017 / 2018 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortaisMonsieur Dominique DESQUINS
23Tarifs municipaux - Patinoire saison 2017 / 2018Monsieur Dominique DESQUINS
24Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2017 / 2018Monsieur Dominique DESQUINS
25Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Emplois temporaires - Création de postes pour les accueils de loisirsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Emplois temporaires - Création de postes pour le service des écolesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) - Direction de l'EducationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Plan de formation entre le CNFPT, la Ville de Niort et le CCAS de Niort 2016-2018Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Plan de formation mutualisé entre le CNFPT, la Ville de Niort, le CCAS, la CAN, le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et le SDISMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32Adhésion au groupement de commandes - Achat de communicationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
33Accord-cadre de collecte et traitement des déchets de travaux de voirie - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
34Prestations d'entretien d'espaces verts et naturels - Lot n°2 - Avenant n°1 ajout de deux prix nouveaux à l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
35Adhésion à l'association Open Data FranceMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
36Acquisition de Progiciel métier à l'U.G.A.P.Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
37Marchés accords-cadres pour les services de télécommunications fixes, mobiles et de transmission de données avec accès Internet - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
38Vidéoprotection - Mise en place de caméras extérieures - Hôtel de Ville, rue Saint Gelais et secteur de la gare - Demande de subventionMonsieur Jérôme BALOGE
39Création de l'Etablissement Public Communal Médico-Social "Les Portes du Marais" par fusion de l'Etablissement Public Communal Médico-Social "Les Brizeaux" et de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Coteaux de Ribray"Monsieur Jérôme BALOGE
40Passeport enfants CAF 2017Madame Rose-Marie NIETO
41Subvention 2017 des Centres SocioculturelsMadame Rose-Marie NIETO
42Participation de la Ville de Niort aux dépenses de fonctionnement des classes élémentaires niortaises sous contrat d'associationMadame Rose-Marie NIETO
43Actualisation de la participation des communes de résidence aux frais de scolarité de leurs élèves accueillis dans un établissement de la Ville de NiortMadame Rose-Marie NIETO
44Renouvellement de la convention du regroupement pédagogique intercommunal concentré entre la Ville de Niort et la commune de SciecqMadame Rose-Marie NIETO
45Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC du Parc, CSC de Part et d'Autre, CSC Champclairot, CSC Ste Pezenne, CSC Grand Nord et l'Amicale Sportive Niortaise Basket BallMadame Rose-Marie NIETO
46Contrat de DSP Acclameur - Tarifs escalade saison sportive 2017/2018Monsieur Alain BAUDIN
47Gymnase de l'Inter Mutuelle Sport - Convention de mise à disposition entre IMS et la Ville de Niort - conventions de mise à disposition entre la Ville de Niort et les associations sportivesMonsieur Alain BAUDIN
48Convention de mise à disposition - Association Sportive des Portugais de Niort - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvetteMonsieur Alain BAUDIN
49Convention de mise à disposition - Association US Clou Bouchet - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvetteMonsieur Alain BAUDIN
50Convention de mise à disposition non exclusive du stand de tir de la Mineraie à la Maison d'Arrêt de NiortMonsieur Alain BAUDIN
51Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de musculation de la Venise Verte - Centre Régional d'Excellence Sportive de Volley-Ball et Stade Niortais AthlétismeMonsieur Alain BAUDIN
52Mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et de locaux municipaux à l'Association Chamois Niortais Football Club - Centre de FormationMonsieur Alain BAUDIN
53Convention d'occupation du domaine public et fixation du montant de la redevance entre la Ville de Niort et la SASP Chamois NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
54Subvention - Niort Associations - Convention d'objectifs 2016-2019 - Avenant n°2Monsieur Alain BAUDIN
55Subventions aux clubs de haut niveau - Conventions d'acomptesMonsieur Alain BAUDIN
56Subvention à l'association Niort Hand-Ball Souchéen - Convention d'acompteMonsieur Alain BAUDIN
57Subventions au titre des projets sportifs (Ligue régionale Nouvelle Aquitaine de Volley-Ball) et des manifestations (Pédale Saint Florentaise et Association sportive du Collège Fontanes)Monsieur Alain BAUDIN
58Subvention aux compagnies culturelles professionnellesMadame Christelle CHASSAGNE
59Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
60Convention d'objectifs 2016-2017-2018 du Camji - Avenant n°5 - Solde subvention 2017Madame Christelle CHASSAGNE
61Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc - Contrat d'objectifs et de moyens - Avenant N°2 - Convention financière - Avenant N° 12Madame Christelle CHASSAGNE
62Subvention - Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79)Monsieur Jérôme BALOGE
63Subvention - Association pour la formation professionnelle, le développement de l'éducation permanente et l'aide à l'insertion (ASFODEP)Madame Dominique JEUFFRAULT
64Subvention - Association Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE)Madame Dominique JEUFFRAULT
65Subvention - Association l'Escale - Des logements et des Services pour les jeunes - SoldeMadame Dominique JEUFFRAULT
66Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux-Sèvres relative à un projet expérimental de digitalisation du centre-ville de Niort - Retrait délibération n°2016-470 du 5 décembre 2016Madame Jeanine BARBOTIN
67Subventions - Manifestations - Associations œuvrant dans le domaine économiqueMadame Jeanine BARBOTIN
68Subvention - Association Vent d'ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2016-2018 - Avenant n°2Madame Christine HYPEAU
69Subventions - Associations œuvrant dans le domaine de la solidaritéMonsieur Jérôme BALOGE
70Subvention - Fonctionnement - Organisme oeuvrant dans le domaine du handicapMonsieur Jérôme BALOGE
71Subvention pour jumelage coopération et relations internationales avec l'ANJCAMadame Rose-Marie NIETO
72Végétalisation des cimetières niortais - Approbation du marchéMonsieur Marc THEBAULT
73Cession de parcelle impasse des EquartsMonsieur Marc THEBAULT
74ZAC PÔLE SPORTS : Acquisition des terrains équipés et des travaux spécifiques relatifs aux voiries nouvelles - délibération rectificativeMonsieur Marc THEBAULT
75OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
76OPAH RU - Convention opérationnelle d'action foncière pour la requalification de la Galerie Victor Hugo au centre-ville de Niort - Avenant n°1Monsieur Marc THEBAULT
77Galerie Victor Hugo - Conventions de mise à disposition entre l'Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes et la Ville de NiortMonsieur Michel PAILLEY
78Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de délégation de service public - Saison 2015-2016Monsieur Michel PAILLEY
79Divers sites - Travaux de rénovation d'installations thermiques - Avenant n°3Monsieur Michel PAILLEY
80Crématorium - Extension - Approbation du programme fonctionnel et technique - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvreMonsieur Michel PAILLEY
81Stade Espinassou - Eclairage du terrain d'honneur - Programme et enveloppe financière - Retrait de la délibération n° D-2017-78 du 16 février 2017Monsieur Michel PAILLEY
82Courts de tennis de Souché - Réfection - Tranche optionnelle - Rectification de la délibération n°2017-199 du 22 mai 2017Monsieur Michel PAILLEY
83Marché de contrôles et vérifications périodiques - Lots 1 et 2 - Avenants n°1 de transfertMonsieur Michel PAILLEY
84Bief de la Tiffardière - Travaux de restauration - Versement d'une subvention au Syndicat des Marais Mouillés des Deux -SèvresMonsieur Michel PAILLEY
85Déconstruction/démolition de plusieurs bâtiments à Niort - Approbation des marchés - Attribution du lot 2 - Modification de la délibération du 22 mai 2017Monsieur Michel PAILLEY
86Adhésion au Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI)Monsieur Michel PAILLEY
87Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le CSC de SouchéMadame Anne-Lydie HOLTZ
88Conventions de partenariat avec des établissements hôteliers pour l'hébergement d'urgence des personnes sinistrées - Modification délibération D2015-91 du 13 mars 2015Madame Dominique JEUFFRAULT
89Dérogation à l'obligation de repos dominical pour les salariés - Fixation de la date du 8ème dimanche portant autorisation à déroger à l'obligation de repos dominical pour les salariés des commerces de détail pour l'année 2017Madame Jeanine BARBOTIN
90Modalités d'application de la Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs applicables en 2018Monsieur Dominique SIX
91Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville de Niort - Arrêts de bus Route de Coulonges - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
92Plan vélo du Marais poitevin - Aménagement du barreau de liaison du Chemin du 3ème Millénaire entre le bord de Sèvre et le Chemin des Marais de Peigland - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et financement de l'opérationMonsieur Dominique SIX
93Aménagement du bourg de Sevreau - Phase 2 - Approbation du marché de travauxMonsieur Dominique SIX
94Aménagement de trottoirs Route de Coulonges (entre la rue Léon Bourgeois et la rue de l'Hometrou) - Approbation des marchésMonsieur Dominique SIX
95Aménagement de la rue de Cholette, section rue d'Antes - lot 2 "Espaces Verts" - Avenant n°1 de transfertMonsieur Dominique SIX