| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05 décembre 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Indemnité représentative de logement des instituteurs - Revalorisation du taux pour l'année 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l'année 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutements d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles de l'année 2017 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi temporaire - Création d'un poste d'agent d'accueil d'urbanisme | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi temporaire - Création d'un poste d'archiviste | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi temporaire - Création d'un poste de chargé d'études et travaux en équipements électriques à la Direction des Espaces Publics (DEP) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois saisonniers - Service Culture - 2ème semestre 2017 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent de la Ville de Niort - Versement de l'aide | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations d'action sociale en faveur du personnel municipal - Conclusion de partenariats avec des établissements de restauration collective | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Forfait élection | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre de produits d'atelier et entretien industriel - Approbation des contrats | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestation de service avec la Communauté d'Agglomération du Niortais : Conseil en stratégie d'achat et accompagnement à la passation de marchés de communication | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association des Archivistes Français | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) concernant l'utilisation par la CAN d'infrastructures à haut débit installées par la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Tarifs frais de fourrière automobile - Instauration d'un forfait de garde applicable aux véhicules de 3ème catégorie | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exonération de la tarification de la main d'œuvre - évènements - Année 2017 - Délibération complémentaire | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées - Année 2017 - Soldes pour les écoles élémentaires G. Sand et J. Zay | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les CSC du Parc et de Part et d'Autre | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements du stade de Saint-Liguaire - Association l'Olympique Leodgarien | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux - Service Départemental d'Incendie et des Secours des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux - Université de Poitiers | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et NiortGlace | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association "Niort Hockey Club" | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2017 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2017 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2017 - Convention cadre de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations et partenaires sportifs | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Académie Niortaise de Billard | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétition | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre des manifestations et projets sportifs - Les 12-14 - Association sportive du Collège Fontanes | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Entente Niortaise des Clubs de Pétanque | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle au titre des manifestations sportives - Olympique Léodgarien | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention prêt d'œuvres à but d'exposition avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Exposition 'Chamoiserie et ganterie, une tradition séculaire' | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet (A.V.E.C) | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations œuvrant dans la solidarité - Etoil'Clown | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritatives | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la solidarité | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention boîtes à livres avec le Lion's Club | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Comité de Gestion de la Maison des Syndicats | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association ' Pas de Chat sans toit ' | Madame Marie-Chantal GARENNE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Associations sportives de loisirs | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversité | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à la Fédération des Sociétés Savantes et Culturelles des Deux-Sèvres | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Mise en valeur du patrimoine urbain et architectural - Phase 2 : demandes de financements auprès de l'Etat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Aménagement des espaces paysagers - Demandes de financements auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du Programme d'Appui Communautaire aux Territoires (PACT) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Contrat de Maîtrise d'oeuvre urbaine, architecturale et paysagère du site - Avant-Projet (AVP) et Avant Projet Détaillé (APD) - Avenant n°1 - Autorisation à déposer le dossier de permis de construire | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle Square des Frères Montgolfier | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrains Marais de Galuchet | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle Boulevard de l'Europe | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition terrain rue Arsène d'Arsonval | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Certificats d'économie d'énergie - Information sur la vente effectuée | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Repérage et constitution du Dossier Technique Amiante (DTA) - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Courts de Tennis de Souché - Réfection - Approbation du marché | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers groupes scolaires - Travaux d'occultation - Approbation des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déconstruction/démolition de plusieurs bâtiments à Niort - Approbation des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'ensemble immobilier 21 rue de l'Ancien Musée et 3 place des Tribunaux | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la maison d'habitation sise 52 rue Gambetta | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contrat | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis concernant le projet d'extension du plan d'épandage de l'unité de méthanisation située sur la commune de Benet (85) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Semaine Européenne du Développement Durable 2017 - Partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie" - Lots 1 et 2 - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre les villes de Chauray et de Niort pour la réalisation d'un aménagement de la rue de Vauritard | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Effacement de réseaux téléphoniques Route de Coulonges - Répartition financière entre Numéricâble et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Effacement de réseaux téléphoniques Route de Coulonges - Répartition financière entre Orange et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant sur voirie - Marché de gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°3 | Monsieur Dominique SIX |
