| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Exercice 2017 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget principal -
Décision modificative n°1 (exercice 2017) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) Eglise Notre-Dame - Ajustement et rapport de la délibération D-2017-4
du 16 janvier 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP / CP) Port-Boinot - Ajustements | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fin de mise à disposition et donation de biens mobiliers au Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exonération de la tarification de la main d'œuvre - évènements - année 2017 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du rapport annuel 2016 d'accessibilité de la Ville de Niort | Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour des ratios d'avancement de grade de la Ville de Niort suite à la réforme Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations (PPCR) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de tierce maintenance applicative du site Intranet - Avenant n°1 au marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de fourniture de services de télécommunications relatifs à la téléphonie fixe et mobile, au réseau VPN haut débit et aux accès Internet - Lots 1, 2, 3, 4 et 5 - Avenants | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'utilisation partagée du logiciel de traitement des données | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention technique et financière entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour l'expérimentation d'une cellule d'appui pour le développement et le suivi des clauses sociales d'insertion | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance Applicative, Projets de développement autour des logiciels de l'éditeur OPERIS - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes Carburant Vrac - Marché subséquent n°2 - Approbation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse avec l'ANPER , l'ESN et les CSC de Part et d'Autre et Sainte Pezenne | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Maison de l'Europe de Niort et des Deux-Sèvres (MDENDS) | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Ligue de l'enseignement - Projet Lire et faire lire | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Utilisation des salles municipales par la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2017 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remise gracieuse au profit du syndicat des Jeunes Agriculteurs des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animation des espaces éphémères de Port-Boinot - Préfiguration d'activités autour du vélo dans la Ville | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages - Echanges scolaires avec le lycée de la Venise Verte | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour la réalisation du Centre d'Interprétation d'Architecture et du Patrimoine - Approbation et autorisation de signature de la convention | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des Conseils Citoyens sur les quartiers prioritaires de la politique de la Ville | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiment place du Port - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre La Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale de Niort pour l'aménagement de ce site | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolutions patrimoniales - Déclassement du domaine public d'éléments patrimoniaux | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers groupes scolaires - Rénovation des réseaux enterrés - Approbation du programme, de l'enveloppe financière et lancement de la consultation de maîtrise d'œuvre | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison de quartier Saint Florent et autres - Convention d'installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communication électroniques à très haut débit en fibre optique | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville - Travaux de sécurité -
Approbation du marché - Lot 1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers groupes scolaires - Sols souples - Approbation du marché | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition / Déconstruction de plusieurs bâtiments à Niort - Demande de permis de démolir | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2017 - Approbation de deux nouveaux chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Bâtiment C - Convention de mise à disposition en vue d'un usage partagé au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle Polyvalente du Clou Bouchet - Remise gracieuse sur la tarification applicable au profit de l'association Air Muffin Vibes | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Véhicule fourrière automobile - Cession à Saint Christophe automobile | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de véhicules municipaux -
Autorisation de vente - Modification de la délibération 2016-113 du 4 avril 2016 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis concernant le projet de création d'une nouvelle station-service avec station de lavage par la SAS TRENTE ORMEAUX DISTRIBUTION | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville - Aménagement de la salle serveur - Marchés de travaux - Lot 3 - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site de l'ancienne caserne du SDIS rue Baujet - Cession d'un terrain en vue de la réalisation d'une opération immobilière | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des membres de la Commission de délégation de service public constituée pour la gestion et l'exploitation des Halles de Niort | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Transfert de maîtrise d'ouvrage à la Ville de Niort pour l'opération de la rue Baujet | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Transfert de maîtrise d'ouvrage à la Ville de Niort pour l'opération de la route de Coulonges (tronçon compris entre l'avenue de Nantes et la rue de Grange) | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de sécurité Bourg de Sevreau
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Deux-Sèvres | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Paiement dématérialisé du stationnement - Convention Ville de Niort / ParkNow - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
