| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 octobre 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Sainte Pezenne | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du stand de tir de la Mineraie - Utilisation par les Services de la Police Nationale de Niort pendant les créneaux d'utilisation de l'association Stade Niortais Tir | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestations - Echiquier Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort Associations - Acompte - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité d'organisation Tour Cycliste des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité départemental de gymnastique des Deux-Sèvres pour l'organisation du Championnat de France Trampoline et Sport Acrobatique | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires et pluriels - Avenant n°1 - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 11ème édition du salon du vin et de la gastronomie | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2013-2016 du Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon - Avenant n°8 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'Action Culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°11 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2016-2017-2018 du Camji - Avenant n°4 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire et modalités d'organisation des sélections professionnelles | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement de Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti à la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | TAN Pass Entreprise mensuel | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du dispositif d'impression : maintenance matériels et logiciels, acquisition - Approbation du marché | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons et denrées - Avenant n°1 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Marchés subséquents pour les sites desservis par ENEDIS (ex ERDF) - Lot 1 36 Kva bâtiments et équipements - Lot 2 > 36 Kva bâtiments et équipements - Lot 3 36 Kva éclairages publics - Direct Energie - Avenant n°1 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Marchés subséquents pour les sites desservis par GEREDIS - Lot 5 > 36 Kva bâtiments et équipements - EDF - Avenant n°1 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre - Fourniture de béton prêt à l'emploi pour les services de la Ville de Niort | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complexe sportif de la Venise Verte : Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais pour le financement de l'étude de faisabilité | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Convention opérationnelle d'action foncière EPF-CAN-Ville de Niort pour la structuration du Pôle Gare Niort-Atlantique | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération "42, rue du Dixième" - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort et SOLIHA Bâtisseur de Logement d'Insertion Sud-Ouest | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique foncière - Convention opérationnelle d'action foncière pour la restructuration de l'avenue de Nantes | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Refus de l'incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue des Petites Justices | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur projet d'arrêté préfectoral instituant une servitude d'utilité publique - 160 rue de l'Aérodrome - ancien dépôt d'hydrocarbures de la Société CPO | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Verrière Passage du commerce - Approbation du programme et du plan de financement - Demande de financement auprès du département au titre du dispositif CAP 79 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Verrière Passage du Commerce - Approbation de la convention transactionnelle avec chacun des propriétaires riverains | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jacques Prévert - Approbation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Lancement de la consultation de maîtrise d'œuvre - demande de financement auprès du département au titre du dispositif CAP 79 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Eclairage du terrain d'honneur - Approbation du programme et de l'enveloppe financière | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Marchés "Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments" - Approbation du lot 3 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville - Aménagement de la salle serveur - Marchés de travaux - Lot 2 - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Propreté Urbaine - Aménagement de locaux - Lot 1 - Approbation du marché - Modification de la délibération n°2017-30 du 16 janvier 2017 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome Niort-Marais poitevin - Convention d'occupation du domaine public | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Action Culturelle municipal François Mitterrand - Convention d'occupation à titre précaire et révocable entre la Ville de Niort et l'association "Le Moulin du Roc - Scène Nationale à Niort" | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancien Centre de transfert et déchèterie de Souché - Approbation de la vente de ces deux sites à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession par la Ville de Niort à Deux-Sèvres Aménagement de la maison d'habitation située 572 avenue de Limoges | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'ensemble immobilier situé 30-30 bis rue Victor Hugo à Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EEDD - programme d'animations Grand public 2017 - Conventions de partenariat | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2017 | Madame Carole BRUNETEAU |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2013-2017 - Accompagnement technique 2017 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection et entretien du Marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'AIPEMP | Madame Carole BRUNETEAU |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations occasionnelles - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Restauration de l'huile sur toile " l'Education de la Vierge" - Approbation du plan de financement | Monsieur Simon LAPLACE |
