| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2017 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2017 - Budget régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) Agenda d'Accessibilité Programmée - Ajustements | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) Eglise Notre-Dame - Ajustements | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Taxe annuelle sur les friches commerciales - Instauration | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procédure de péril sur immeuble 25 rue Jean-Jacques Rousseau - Régularisation du traitement budgétaire et comptable de l'opération pour compte de tiers - Annule et remplace la délibération D-2016-259 du 20 juin 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutements d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles - Année 2017 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Conduite d'opération de maîtrise d'œuvre de la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels roulants et maintenance - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien des espaces ludiques, sportifs, de terrains synthétiques et d'espaces de jeux - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de produits métallurgiques - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation pour l'hébergement du site intranet de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) entre la Ville de Niort et la CAN | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais (C.A.N.) concernant l'utilisation par la C.A.N. d'infrastructures à haut débit installées par la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le centre socioculturel Centre-Ville et de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Stade Niortais Athlétisme - Perche Elite Tour | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Niort Endurance 79 - Manifestations | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec l'association Retraite heureuse | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre La Poste et la Ville de Niort - Projet boîtes à livres | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché feu d'artifice du 14 juillet - Autorisation de souscrire le marché | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports : protocole d'accord tripartite sur le transfert de la zone d'activités économiques (ZAE) à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville 2015-2020 - Convention partenariale de renouvellement urbain - Convention de prestation de service CAN-Ville de NIORT - Avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Caserne Baujet ' - Convention de financement entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annule et remplace la délibération n°D-2016-322 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Le Chant des Alouettes ' - Convention de financement entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annule et remplace la délibération n°D-2016-321 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Le Clos du Fief Joly ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Immobilière Atlantic Aménagement et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville - Travaux de sécurité - Approbation des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Propreté Urbaine - Aménagement locaux - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2017 - Approbation des conventions de chantier entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Remplacement des menuiseries, stores et peinture - Lots 1 et 4 - Avenants n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la maison d'habitation sise 58 rue Gambetta | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles de Niort - Adoption du principe du recours à une délégation de service public pour la gestion - Création de la Commission de délégation de service public | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de dérogation à l'obligation de repos dominical pour le dimanche 29 janvier 2017 par le magasin DECATHLON | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du domaine public avec la société EXTERION MEDIA | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la So Space et la Ville de Niort pour le jalonnement dynamique des parkings Marcel Paul, Hôtel de Ville, Roulière, Moulin du Milieu et Brèche | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enfouissement coordonné des réseaux aériens électriques et des réseaux aériens téléphoniques établis sur supports communs - Convention entre l'opérateur téléphonique Numéricâble et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestations de services entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Niort pour l'entretien des ZAE situées sur la commune de Niort Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention à la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Aménagement Lumière | Monsieur Dominique SIX |
