| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un Conseiller municipal | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juin 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation des Statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel en matière d'égalité femmes-hommes | Madame Yvonne VACKER |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du Rapport Développement Durable - Année 2016 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat d'orientations budgétaires 2017 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat d'orientations budgétaires 2017 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget principal et budget annexe Parc de Noron - Décision modificative n°3 (exercice 2016) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Décision modificative n°2 (exercice 2016) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelle | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Pompes Funèbres - Contributions au budget principal - Révision des critères | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Crématorium - Contributions au budget principal - Annulation délibération n°D2014172001 du 10 décembre 2001 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Avance remboursable au budget annexe ' Lotissement Les Champs de l'Ormeau ' | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (opération rénovation-maintenance 2015) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier du Clou Bouchet) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier du Fief Trochet) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier de Souché) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Tarifs municipaux 2017 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi temporaire - Création d'un poste de Chargé de mission juridique à la Direction Gestion Urbaine Réglementaire (DGUR) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Création de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires à la patinoire | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès du Comité d'Activités Sociales et Culturelles | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition partielle du Directeur des systèmes d'information et de télécommunication auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'adhésion aux secrétariats du comité médical et de la commission de réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée au personnel municipal en activité au titre de l'année 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion de la fourrière municipale - Approbation de marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Véhicules utilitaires légers - Approbation des accords-cadres | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de petits matériels pour l'entretien des espaces publics - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance Applicative, assistance et projets de développement autour des logiciels de l'éditeur LOGITUD Solutions exploités par la Ville de Niort - Approbation du marché | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché subséquent - Groupement de commandes de carburant vrac - Approbation du marché | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | La Poste - Approbation du marché pour le service d'acheminement du courrier et prestations connexes | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance Applicative, Projets de développements autour des logiciels de l'éditeur e-GEE - Approbation du marché | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de licences Microsoft à l'UGAP | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de pain - Restaurants scolaires et centres de loisirs - Approbation des marchés | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) - Avenant n°2 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2017 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Paiement des activités périscolaires et extrascolaires au moyen de Chèque Emploi Service Universal (CESU) | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agrément des chèques vacances dans les accueils de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les Centres Socioculturels Centre Ville, Champclairot/Champommier, Souché, Chemins Blancs et l'Ensemble Socioculturel Niortais pour le Centre Information Jeunesse | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions d'acompte entre la Ville de Niort, les Centres socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle de sports de l'IUFM - Convention de mise à disposition non exclusive et de répartition des frais de fonctionnement avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stand de tir de la Mineraie - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire avec l'association Stade Niortais Tir | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gymnase de l'Inter Mutuelle Sport - Convention de mise à disposition | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pas de tir du stade de Massujat - Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire avec l'association les Archers Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade de Massujat - Convention de mise à disposition non exclusive avec l'association U.A. Niort St-Florent | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Terrain de boules prairie de Galuchet (Site de Noron) - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire avec l'association "Secteur de Niort Boules en Bois" | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade René Gaillard - Piste d'athlétisme - Vestiaires et parking - Convention de mise à disposition non exclusive avec l'association Les 12-14 Niort (Athlétisme) | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade René Gaillard - vestiaires et parking - Convention de mise à disposition non exclusive avec l'Amicale MACIF des Coureurs de Fond | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association Sportive MACIF-MUTAVIE - Convention de mise à disposition non exclusive des vestiaires et du parking du Stade René Gaillard | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention ANCV pour la mise en place des "Coupons Sports" - saison sportive 2016-2017 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'ASN Basket pour l'organisation d'un Tournoi Inter-Régional de basket adapté | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux clubs de sport de haut niveau - Convention triennales d'objectifs 2014-2017 - Avenants n°4 - Solde | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions annuelles d'objectifs - Clubs de sport de haut niveau | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en oeuvre d'une opération de 10 000 pas par jour | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité au profit du CICEBEN | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Niort Doyen | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Camji - Convention d'objectifs 2016 - 2017 - 2018 - Avenant n°3 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association Centre d'Action Culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Contrat d'objectifs et de moyens - Avenant n°1 - Convention financière - Avenant n°10 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon - Convention d'objectifs - Avenant n°7 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79 ) - Acompte | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - L'Escale - Des logements et Services pour les Jeunes - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogations à l'obligation de repos dominical relative aux activités commerciales | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif cadre 2017 à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels des villes jumelées | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souscription publique relative aux travaux sur les abords du Donjon - Convention avec la Fondation Nationale du Patrimoine | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Acquisition des terrains équipés et des travaux spécifiques relatifs aux voiries nouvelles | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau de classement des voies communales | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cessions de parcelles au lieudit "Le Dixième" | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle impasse du Clos Fleuri | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agenda d'accessibilité programmé (ADAP) - Premier rapport annuel | Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Journée du développement durable 2016 - Partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Convention de prestation de service avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis concernant le projet d'exploitation d'une unité de méthanisation sur la commune de Prin-Deyrançon | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et l'Association Départementale de Protection Civile des Deux Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de servitude de passage pour la pose et l'exploitation de réseaux d'eau brute | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Approbation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Marchés "Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments"- Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Maintenance et vérification des extincteurs, Robinet Incendie Armés (RIA) - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Pérochon - Aménagement du rez de chaussée - Autorisation de déposer une demande de permis de construire | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Action Culturelle - Avenants de prolongation de deux conventions entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison de quartier Grand Nord - Local de mesure de la qualité de l'air - Convention de mise à disposition en vue d'un usage partagé au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Bâtiment A - 2ème étage - Convention d'occupation à titre précaire et révocable du domaine public entre la Ville de Niort et l'association de gestion de l'Ecole de la 2ème chance Vienne et Deux sèvres - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ensemble immobilier Haut de Brèche - Résiliation du bail emphytéotique portant sur le volume 8 - Salle de billard, approbation du modificatif n°2 de l'état descriptif de division en volume et de l'avenant n°1 au bail emphytéotique portant sur le volume 7 - Brasserie | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession des immeubles 21 rue de l'Ancien Musée et 3 place des Tribunaux - Mandat de vente entre la Ville de Niort et la société AgoraStore | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession par la Ville de Niort à l'association "L'Escale" du terrain cadastré section KP n°313 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la maison d'habitation sise 17 rue de la Gavacherie à Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome Niort-Marais poitevin - Accord relatif à la communication et à l'utilisation des données ULM pour le recouvrement des redevances attachées aux mouvements sur les plateformes aéroportuaires entre la Ville de Niort et l'Union des Aéroports Français | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Convention pour la prevention des risques d'incendie et de panique aux Halles de Niort | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Mairie de Niort et la Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux-Sèvres relative à un projet expérimental de digitalisation du centre-ville de Niort (WIFI VIP) | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensations pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Hôtel de Ville pour l'exercice 2017 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°102 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Route de Coulonges - Effacement de réseau aérien entre le n°85 et l'impasse Georges Cuvier, ainsi que la traversée de chaussée à hauteur du n°114 - Demande de participation au SIEDS | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°103 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enfouissement coordonné des réseaux aériens électriques et des réseaux aériens téléphoniques établis sur supports communs - Convention entre l'opérateur téléphonique Orange et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°104 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la basse-cour du Donjon - Approbation des Marchés de travaux - Lot n°1 maçonnerie pierre de taille - Lot n°2 voirie réseaux divers et espaces verts | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°105 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°106 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°107 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions municipales - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°108 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Lycées, Collèges et écoles - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
