| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu hors CETA - Motion contre la ratification du CETA | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget principal - Décision modificative n°2 (exercice 2016) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Décision modificative n°1 (exercice 2016) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la Collectivité au Conseil d'Administration - Année 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du délégataire du service public - Année 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE : rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil de surveillance pour l'année 2015-2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2015 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | BLUE GREEN - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP du Golf de Romagné - Année 2015 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP pour le stationnement - Année 2015 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Concession de distribution publique et de fourniture d'électricité - Compte rendu annuel de concession exercice 2015 - Contrôle de service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Concession de distribution publique de gaz naturel - Compte-rendu annuel de concession année 2015 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Cadre de financement et de fonctionnement entre le Comité d'Activités Sociales et Culturelles et la Ville de Niort 2017/2019 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de carburant en vrac - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture, installation et maintenance de vidéoprojecteurs interactifs et accessoires - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de véhicules utilitaires et poids lourds - Approbation d'un marché subséquent | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarification Niort expo | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Grand Nord | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pass Sports Séniors Actifs - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Vannerie-Porcelaine | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre du fonctionnement - ASPTT Générale - ASPTT Section Football - ASPTT Section Tennis - ASPTT Section Pétanque | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Union des Gymnastes Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Le Poing de Rencontre Niortais - Action d'insertion sociale par le sport | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestations - Associations oeuvrant dans le domaine économique - Niort en Ville | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination d'une place niortaise - Place Delphin DEBENEST | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain - 20 rue Jean Couzinet | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles rue de Nambot | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles de Niort - Requalification - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°5 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel administratif - Renouvellement - Amélioration - Régulation Gestion Technique des Bâtiments - Approbation du programme | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Travaux de rénovation d'installations thermiques - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau d'électricité - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiques | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée des locaux de la médecine du travail au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Instauration d'une Charte relative aux antennes de téléphonie mobile sur le territoire de la Ville de Niort avec les opérateurs nationaux | Monsieur Romain DUPEYROU |
