Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 19 septembre 2016

Délibération du conseil du 19 septembre 2016
FichierDélibérationÉlu
1Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024Monsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 avril 2016Monsieur Jérôme BALOGE
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 mai 2016Monsieur Jérôme BALOGE
4Recueil des décisions L.2122-22 du code général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
5Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Alain GRIPPON
6Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeurMonsieur Alain GRIPPON
7Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (opération rénovation-maintenance 2014)Monsieur Alain GRIPPON
8Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux place Louis Jouvet à NiortMonsieur Alain GRIPPON
9Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jérôme BALOGE
10Mise à jour des ratios d'avancement de la Ville de Niort - Cadres d'emplois des ingénieurs et des ingénieurs en chef territoriauxMonsieur Jérôme BALOGE
11Création d'un emploi temporaire à la Direction des FinancesMonsieur Jérôme BALOGE
12Mise à disposition de la secrétaire médicale auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN)Monsieur Jérôme BALOGE
13Emplois temporaires - Créations de postes au service des écoles - Annule et remplace la délibération n°2016-193 du 20 juin 2016Monsieur Jérôme BALOGE
14Fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels - Approbation de l'accord-cadreMadame Rose-Marie NIETO
15Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour la voirie et peinture pour terrains engazonnés - Approbation des marchésMonsieur Dominique SIX
16Transports de personnes - Approbation du marché subséquent - Transport sur la Communauté d'Agglomération du Niortais sur planning pour la période 2016 - 2020Monsieur Dominique DESQUINS
17Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation du marchéMonsieur Dominique DESQUINS
18Prestations d'entretien d'espaces naturels, verts, ludiques et sportifs - Approbation des accords-cadresMonsieur Dominique DESQUINS
19Matériel pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs - Approbation des accords-cadresMonsieur Dominique DESQUINS
20Founiture d'outillage à main, électroportatifs et consommables - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Dominique DESQUINS
21Véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers - Approbation des accords-cadresMonsieur Dominique DESQUINS
22Marché pour l'étude, l'assistance, le développement et la maintenance des outils décisionnels de la Ville de Niort - Avenant n°1Monsieur Dominique DESQUINS
23Avis sur une demande de dérogation à l'obligation de repos hebdomadaire dominical présentée par le magasin DECATHLON NiortMadame Jeanine BARBOTIN
24Organisation d'élections primaires par les partis politiques - Modalités des mises à dispositionMonsieur Marc THEBAULT
25Convention "Grandir ensemble" - Analyse de la pratique - Année 2016/2017Madame Rose-Marie NIETO
26Aide aux loisirs 2016 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
27Centres Socio-Culturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirsMadame Rose-Marie NIETO
28Contrat de Ville - Poney maître d'école - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Rose-Marie NIETO
29Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2016Madame Rose-Marie NIETO
30Subvention aux Centres Socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2016Madame Rose-Marie NIETO
31Dispositif d'aide à l'initiative des jeunes - PROJET JEUNES 79 - Avenant financier 2016Madame Rose-Marie NIETO
32Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec les associations Mission Locale Sud Deux-Sèvres, CSC Centre Ville et CSC de Part et d'AutreMadame Rose-Marie NIETO
33Contrat de DSP de l'Acclameur - Convention cadre d'occupation de la salle d'escaladeMonsieur Alain BAUDIN
34Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive "Roller Club Niortais"Monsieur Alain BAUDIN
35Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées - Année scolaire 2015/2016 - Conventions financièresMonsieur Alain BAUDIN
36Pass'Sports Seniors ActifsMonsieur Alain BAUDIN
37Subventions aux associations au titre des manifestations et du fonctionnementMonsieur Alain BAUDIN
38Parc des Expositions - Gratuité au profit de la Gaule Niortaise CompétitionMonsieur Alain BAUDIN
39Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
40Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans la solidarité - Etoil'ClownMadame Jacqueline LEFEBVRE
41Subvention au titre des manifestations - Semaine de la Solidarité Internationale - Association pour la Reconnaissance et la Défense des Droits des Immigrés (ARDDI)Madame Jacqueline LEFEBVRE
42Subvention - Projet spécifique - Association oeuvrant dans le domaine de la défense - FNACAMonsieur Dominique DESQUINS
43Subvention pour jumelage coopération et relations internationales avec l'ANJCA - Reversement de la subvention du SGAR dans le cadre du programme de développement pluriannuel des villes d'Atakpamé (Togo) et Covè (Bénin).Monsieur Fabrice DESCAMPS
44Cession de parcelle 40 avenue Saint-Jean d'AngélyMonsieur Marc THEBAULT
45Cession de parcelle Boulevard de l'Europe (CE n°367)Monsieur Marc THEBAULT
46Cession d'une parcelle de terrain rue de la Burgonce (CO n°991)Monsieur Marc THEBAULT
47Rétrocession de délaissé par l'EtatMonsieur Marc THEBAULT
48Classement de diverses parcelles d'alignement dans le domaine publicMonsieur Marc THEBAULT
49Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Gainerie (KH 141) - régularisation d'alignementMonsieur Marc THEBAULT
50Acquisition d'une parcelle de terrain - rues des Fontenelles/Pablo Picasso en vue d'une opération d'aménagement pour du logement (HR n°460)Monsieur Marc THEBAULT
51OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
52OPAH RU - Convention partenariale - Avenant n°3Monsieur Marc THEBAULT
53OPAH RU - Mission de suivi-animation d'une OPAH Renouvellement Urbain sur le centre ancien de la Ville de Niort - Approbation de l'avenant n°2Monsieur Marc THEBAULT
54Logement social - Opération ' Le Chant des Alouettes ' - Convention entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
55Logement social - Opération ' Caserne Baujet ' - Convention entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
56ZAC Pôle Sports - Transfert de la ZAE Pôle Sports sous Concession d'Aménagement - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais pour le Financement de la Mission d'Analyse des Conditions Techniques, Juridiques et FinancièresMonsieur Marc THEBAULT
57Port-Boinot - Attribution et Approbation du Contrat de Maîtrise d'OeuvreMonsieur Marc THEBAULT
58Port Boinot - Démolition de plusieurs bâtiments - Lots 1 et 2 - Avenants n°1Monsieur Michel PAILLEY
59Inscription de chemins de randonnées au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de RandonnéeMonsieur Michel PAILLEY
60Programme Re-Sources 2016-2020 du Syndicat des Eaux du Vivier - Engagement de la Ville de Niort en tant que partenaire signataireMonsieur Michel PAILLEY
61Evolutions patrimoniales - Classement et déclassement, du domaine public, d'éléments patrimoniauxMonsieur Michel PAILLEY
62Groupe scolaire Jacques Prévert - Installation d'un bâtiment modulaire - Autorisation de déposer une demande de permis de construireMonsieur Michel PAILLEY
63Groupe scolaire Louis Pasteur - Isolation des combles - Cession des Certificats d'économie d'Energie à EDFMonsieur Michel PAILLEY
64Chantiers d'insertion 2016 - Approbation des deux conventions complémentaires de chantier entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE)Monsieur Michel PAILLEY
65Divers sites - Remplacement des menuiseries, stores et peinture - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de souscrire le marché - Modification de la délibération n°D2016-163 du 9 mai 2016 pour le lot n°2Monsieur Michel PAILLEY
66Implantation de 6 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybridesMonsieur Dominique SIX
67Aménagement de la bretelle Nord de sortie de la RD 611 vers le giratoire dit de "Coupe Gorge" sur la RD 948 - Convention de financementMonsieur Dominique SIX
68Paiement dématérialisé du stationnement - Convention Ville / ParkNow France SASMonsieur Dominique SIX
69Eglise Notre Dame - Remise en état du retable associé au tableau "Saint Vincent de Paul" - Approbation du nouveau plan de financementMonsieur Simon LAPLACE