| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 avril 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 mai 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (opération rénovation-maintenance 2014) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux place Louis Jouvet à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour des ratios d'avancement de la Ville de Niort - Cadres d'emplois des ingénieurs et des ingénieurs en chef territoriaux | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire à la Direction des Finances | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de la secrétaire médicale auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Créations de postes au service des écoles - Annule et remplace la délibération n°2016-193 du 20 juin 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels - Approbation de l'accord-cadre | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour la voirie et peinture pour terrains engazonnés - Approbation des marchés | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports de personnes - Approbation du marché subséquent - Transport sur la Communauté d'Agglomération du Niortais sur planning pour la période 2016 - 2020 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation du marché | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations d'entretien d'espaces naturels, verts, ludiques et sportifs - Approbation des accords-cadres | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Matériel pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs - Approbation des accords-cadres | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Founiture d'outillage à main, électroportatifs et consommables - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers - Approbation des accords-cadres | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché pour l'étude, l'assistance, le développement et la maintenance des outils décisionnels de la Ville de Niort - Avenant n°1 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation à l'obligation de repos hebdomadaire dominical présentée par le magasin DECATHLON Niort | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation d'élections primaires par les partis politiques - Modalités des mises à disposition | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention "Grandir ensemble" - Analyse de la pratique - Année 2016/2017 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux loisirs 2016 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres Socio-Culturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Poney maître d'école - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2016 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Centres Socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2016 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif d'aide à l'initiative des jeunes - PROJET JEUNES 79 - Avenant financier 2016 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec les associations Mission Locale Sud Deux-Sèvres, CSC Centre Ville et CSC de Part et d'Autre | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de DSP de l'Acclameur - Convention cadre d'occupation de la salle d'escalade | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive "Roller Club Niortais" | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées - Année scolaire 2015/2016 - Conventions financières | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pass'Sports Seniors Actifs | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations au titre des manifestations et du fonctionnement | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité au profit de la Gaule Niortaise Compétition | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans la solidarité - Etoil'Clown | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au titre des manifestations - Semaine de la Solidarité Internationale - Association pour la Reconnaissance et la Défense des Droits des Immigrés (ARDDI) | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association oeuvrant dans le domaine de la défense - FNACA | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage coopération et relations internationales avec l'ANJCA - Reversement de la subvention du SGAR dans le cadre du programme de développement pluriannuel des villes d'Atakpamé (Togo) et Covè (Bénin). | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle 40 avenue Saint-Jean d'Angély | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle Boulevard de l'Europe (CE n°367) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain rue de la Burgonce (CO n°991) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession de délaissé par l'Etat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles d'alignement dans le domaine public | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Gainerie (KH 141) - régularisation d'alignement | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain - rues des Fontenelles/Pablo Picasso en vue d'une opération d'aménagement pour du logement (HR n°460) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Convention partenariale - Avenant n°3 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Mission de suivi-animation d'une OPAH Renouvellement Urbain sur le centre ancien de la Ville de Niort - Approbation de l'avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Le Chant des Alouettes ' - Convention entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Caserne Baujet ' - Convention entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Transfert de la ZAE Pôle Sports sous Concession d'Aménagement - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais pour le Financement de la Mission d'Analyse des Conditions Techniques, Juridiques et Financières | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Attribution et Approbation du Contrat de Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Démolition de plusieurs bâtiments - Lots 1 et 2 - Avenants n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Inscription de chemins de randonnées au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme Re-Sources 2016-2020 du Syndicat des Eaux du Vivier - Engagement de la Ville de Niort en tant que partenaire signataire | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolutions patrimoniales - Classement et déclassement, du domaine public, d'éléments patrimoniaux | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jacques Prévert - Installation d'un bâtiment modulaire - Autorisation de déposer une demande de permis de construire | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Louis Pasteur - Isolation des combles - Cession des Certificats d'économie d'Energie à EDF | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2016 - Approbation des deux conventions complémentaires de chantier entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Remplacement des menuiseries, stores et peinture - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de souscrire le marché - Modification de la délibération n°D2016-163 du 9 mai 2016 pour le lot n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Implantation de 6 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la bretelle Nord de sortie de la RD 611 vers le giratoire dit de "Coupe Gorge" sur la RD 948 - Convention de financement | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Paiement dématérialisé du stationnement - Convention Ville / ParkNow France SAS | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Remise en état du retable associé au tableau "Saint Vincent de Paul" - Approbation du nouveau plan de financement | Monsieur Simon LAPLACE |
