| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affichage sommaire | |
| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 mars 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1er février 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte de gestion 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan des acquisitions et cessions 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Affectation de résultats 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte de gestion 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Avance remboursable au budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation de la durée des amortissements de subventions d'équipement | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Principal - Amortissement des subventions d'équipement | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie de biens de faible valeur acquis en 2014 et amortis en 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reprise de provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Inscriptions comptables - Régularisation de la TVA sur les parkings | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reprise de provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Inscriptions comptables - Règlement amiable avec les Organismes de Gestion des Etablissements Catholiques d'enseignement (OGEC) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reprise de provision pour risques et charges financiers - Inscriptions comptables - Pertes de changes latentes - Emprunt en devises | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à SOLIHA BLI SUD-OUEST pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et l'amélioration de logements sociaux privatifs rue du Dixième à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces et d'un logement de fonction rue Jacques Cartier à Niort - Avenant correctif | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée au Bridge Club Niortais pour un prêt souscrit auprès du Crédit Mutuel pour la rénovation d'un local à Niort - Avenant modificatif | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Audit sur les taxes acquittées - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la DPM | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un Chargé de développement de manifestations culturelles | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Création de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Créations de postes au service des écoles | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi temporaire - Création d'un poste d'archiviste | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prolongation des Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) - 20 à 24 mois | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'un médecin de prévention de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'une secrétaire médicale de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat dans le cadre de l'expérimentation sur les transitions professionnelles Ville - CCAS de Niort et le CNFPT | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché Accompagnement au pilotage d'une démarche de management de la santé et sécurité au travail - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnités horaires pour travaux supplémentaires - Annule et remplace la délibération n°2016-126 du Conseil municipal du 9 mai 2016 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tierce Maintenance Applicative (TMA), maintenance des installations, projets de développements autour des logiciels et des équipements de l'éditeur Horoquartz - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre de collecte et traitement des déchets municipaux - Approbation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour voirie et peinture des terrains engazonnés - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Véhicules utilitaires et poids lourds - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports de personnes - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations de propreté de l'espace public de la Ville de Niort - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons et denrées - Approbation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel de gestion des actes - Marché souscrit avec la société DIGITECH - Approbation d'un protocole transactionnel | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Solution de téléphonie sur IP et prestations associées - Marché 15131A001 - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'achat de services de télécommunications - Groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2016 / 2017 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Patinoire saison 2016 / 2017 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Année scolaire 2016 / 2017 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passeports enfants CAF 2016 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Année 2016 - Solde pour les écoles élémentaires Louis Aragon - Pierre de Coubertin - Les Brizeaux - George Sand | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Niort Plage - Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Sainte Pezenne, le CSC Souché et le CSC Les Chemins Blancs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appel à projets en direction de la jeunesse avec les associations CSC Grand Nord, hORS cHAMPS, ASN Basket, Vent d'Ouest, CSC Sainte Pezenne, CSC Souché, CSC du Parc | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres Socioculturels et Ensemble Socioculturel Niortais - Solde des subventions 2016 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions tarifaires d'accès aux structures d'escalade de l'Acclameur | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre des projets sportifs et des manifestations | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Niort HandBall Souchéen - Convention d'acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux clubs de haut niveau - Avenants n°3 - Acomptes | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation - Stade Niortais Athlétisme | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Vent d'ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires et pluriels - Convention d'objectis 2016-2018 - Solde | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°2 - Solde subvention 2016 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Moulin du Roc - Avenant n°9 - Solde subvention 2016 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Centre municipal d'action culturelle François Mitterrand Le Moulin du Roc Scène Nationale | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79) | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention d'objectifs - L'Escale - Des logements et services pour les jeunes - Solde | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Association pour la formation professionnelle, le développement de l'éducation permanente et l'aide à l'insertion (ASFODEP) | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - ANJCA - Exposition itinérante | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association du Mémorial des Deux-Sèvres des morts en Indochine, Corée, Afrique du Nord et opérations extérieures - Annule et remplace la délibération du 23 juin 2014 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Zac Pôle Sports - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (réalisations 2015/prévisions 2016) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Signature de la convention de gestion urbaine de proximité (GUP) et des conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Plan d'actions des piliers cohésion sociale et emploi - Développement économique (hors investissement) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain CT n°438 pour incorporation dans le trottoir et le domaine public | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle en emplacement réservé pour l'élargissement de la rue - Rue de la Mirandelle (création d'une voie piétonne) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle lieudit La Chaline | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de financement auprès de l'Etat pour les dépollutions, déconstructions et remise en état des sols et la valorisation du jardin de la Maison Patronale du site Port-Boinot | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de délégation de service public - Saison 2014-2015 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome Niort-Marais poitevin - Protocole d'accord pour la fourniture de données et renseignements aéronautiques - Approbation de la convention | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Travaux de rénovation d'installations thermiques - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers équipements - Marché d'exploitation des installations climatiques - Lot 1 - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cité administrative - Réhabilitation du bâtiment sis 5 rue de l'ancien musée - Avenants n°1 aux lots 1,2,3,8 et 9 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace associatif Langevin Wallon - Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Niort et le Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Conventions de financement de l'investissement et du fonctionnement des équipements à usage partagé avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenants n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeubles sis 88 et 94 avenue du Maréchal De Lattre De Tassigny à Niort - Approbation de la vente de trois parcelles | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restaurations scolaires Paul Bert et Jacques Prévert - Réaménagement - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de souscrire les marchés - Modification de la délibération 2016-118 du 4 avril 2016 pour le lot n°4 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel à projets de la Région Amélioration de la Performance Energétique des bâtiments publics existants : demande de financement pour la rénovation énergétique du bâtiment Emile Bèche | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan particulier d'intervention Sigap Ouest- Arizona Chemical | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au Réseau des centre-villes durables et de l'innovation de l'association Centre-ville en mouvement | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'application de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2017 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procédure de péril sur immeuble 25 rue Jean-Jacques Rousseau - Régularisation du traitement budgétaire et comptable de l'opération pour compte de tiers | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procédure de péril sur immeuble 5 rue de l'Eglise - Régularisation du traitement budgétaire et comptable de l'opération pour compte de tiers | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxis Niortais - Convention relative à la mise en oeuvre d'un numéro unique d'appel et de géolocalisation | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un itinéraire alternatif suite à la fermeture du Chemin de la Source du Vivier - Convention auprès du Syndicat des Eaux du Vivier pour sa participation financière au projet | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Route de Coulonges (tronçon entre l'avenue de Nantes et la cité des Sablons) - Effacement des réseaux aériens - Demande de participation financière auprès du SIEDS | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de divers décors d'illuminations de Noël - Autorisation de vente aux enchères et validation du contrat | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Expérimentation d'extinction de l'éclairage public sur le Boulevard de l'Europe | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux neufs et grosses réparations d'éclairage public de la Ville de Niort - Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°102 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°103 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec ERDF pour l'intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Programmation des travaux en 2016 et 2017 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°104 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie à autonomie financière Energies renouvelables - Approbation du plan de financement et autorisation de déposer un dossier de demande de subvention | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°105 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée Bernard d'Agesci - Transfert à la Ville de Niort de la propriété de l'Apollon du Belvédère | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°106 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Labellisation Pays d'Art et d'Histoire - Projet de médiation par le biais de l'application numérique OhAhCheck! | Monsieur Simon LAPLACE |
