| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affichage sommaire de la séance du Conseil municipal du lundi 4 avril 2016 | |
| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur la gestion de la dette 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget principal - Décision modificative n°1 (exercice 2016) | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Exercice 2016 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Donation de biens mobiliers au Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Tarification - Occupation du domaine public (foires - marchés - commerces et divers) - Ajustements | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Don de jours de repos à un parent d'un enfant gravement malade | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de véhicules légers et véhicules utilitaires légers - Adhésion à un groupement de commandes | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Portail citoyen - Approbation d'un accord cadre | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de développement et tierce maintenance applicative des sites internet de la CAN et de la Ville de Niort - Avenant n°1 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de tierce maintenance applicative du site Intranet - Approbation du marché | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Niort Associations - Convention d'objectifs | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du stand de tir de la Mineraie - Utilisation par les Services de la Police Nationale de Niort pendant les créneaux d'utilisation de l'association Stade Niortais Tir | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des Syndicats | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets avec le CSC du Parc | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritatives | Madame Elisabeth BEAUVAIS |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Organismes oeuvrant dans le domaine du handicap | Madame Elisabeth BEAUVAIS |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet (AVEC) | Madame Elisabeth BEAUVAIS |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS - Convention publique d'aménagement - Avenant n°9 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du projet d'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis favorable à l'approbation par la Communauté d'Agglomération du Niortais du projet de Plan local d'urbanisme (PLU) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis favorable à l'approbation par la Communauté d'Agglomération du Niortais du projet de Règlement local de publicité (RLP) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Convention d'adhésion-projet "OPAH RU - Coeur de Ville" passée avec l'Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°4 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Convention opérationnelle d'action foncière pour la requalification de la Galerie Victor Hugo au centre-ville de Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles impasse de Comporté | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession de délaissés par l'Etat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de garantie de fourniture d'eau en aval du barrage de la Touche Poupard - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort - Délibération complémentaire | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contrat | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle de sports George Sand - Réfection du sol sportif intérieur - Approbation du marché | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de contrôles et vérifications périodiques - Approbation des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cité administrative - Réhabilitation du bâtiment sis 5 rue de l'ancien musée - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Démolition de plusieurs bâtiments - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restaurations scolaires Paul Bert et Jacques Prévert - Réaménagement - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) - Autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Grand Croix - Construction de vestiaires-sanitaires - Marchés de travaux - Avenants n°1 au lots 5, 7 et 8 et n°2 aux lots 2 et 10 et rectification de la délibération D2015-142 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du réseau de chauffage du Clou Bouchet - Convention entre la Ville de Niort, Habitat Sud-Deux Sèvres et Dalkia France | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle - Utilisation par le lycée de la Venise Verte - Tarif | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Convention cadre entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale et la Ville de Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Bâtiment A - 2ème étage - Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public entre la Ville de Niort et l'association de gestion de l'Ecole de la 2ème chance Vienne et Deux-Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Tarification - Refuge pour animaux - Ajustements | Monsieur Dominique SIX |
