| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affichage sommaire du Conseil municipal du 7 mars 2016 | |
| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 novembre 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question orale de Madame Nathalie SEGUIN pour le groupe des élues du Front de Gauche | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 25 janvier 2016 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux - Approbation des accords-cadres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre fourniture, montage et aménagement de mobilier de bureau administratif pour les services de la Ville de Niort - Approbation de l'avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de location et maintenance de 3 systèmes d'impression numérique noir et couleur - Approbation de l'avenant de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de Gaz - Adhésion au groupement de commandes mis en oeuvre par l'UGAP | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de matériels informatiques et de serveurs à l'UGAP | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mutualisation des métadonnées géographiques - groupement de commandes entre la communauté d'agglomération du Niortais (CAN) et la Ville de Niort - Modalités d'exécution comptables et administratives | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) - Gardiennage Pré Leroy | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un terrain au sein du groupe scolaire Jean Jaurès après accord du Préfet | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Réseau d'Education Prioritaire - Création de trois écoles primaires par fusion d'établissements | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets avec l'Association Nationale pour la Promotion de l'Education Routière | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du mini-circuit de voitures radiocommandées sur le site de Cholette avec l'Association Mini-Racing 79 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Vent d'ouest | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - ASN Basket | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Service de pose et dépose de banderoles - nouveaux tarifs et nouvelles modalités de mise en oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 10ème édition du salon du vin et de la gastronomie | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2016 - 2017 - 2018 du Camji | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'action culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°8 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelage - Echanges scolaires Lycées Jean Macé, Saint André, Venise Verte, Collèges François Rabelais, Notre-Dame et Fontanes | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du rapport annuel 2015 d'accessibilité de la Ville de Niort et de la Commission communale pour l'accessibilité | Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SITE PORT-BOINOT - Concours de maîtrise d'œuvre urbaine, architecturale et paysagère - Indemnisation des membres du jury | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération "Bastard Pradel - tranche 2" - Approbation d'une convention tripartite entre la Ville de Niort, la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération "88, rue de la Boule d'Or"- Convention tripartite entre la Ville de Niort, la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrain rue Chardavoine CS n°325 et CS n°326 (régularisation d'alignement) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Angle des rues Sarrazine/Vivier : acquisition d'une parcelle de terrain pour l'amélioration du tourne à droite sur la rue du Vivier - Emplacement Réservé A 619 - Parcelle CD n°314 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Angle des rues Sarrazine/Vivier : acquisition d'une parcelle de terrains pour l'amélioration du tourne à droite sur la rue du Vivier - Emplacement Réservé A 619 - Parcelle CD n°316 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Don d'un fauteuil roulant à la Ville de Niort | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection et entretien du Marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'AIPEMP | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché "Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de bâtiments" - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché "maintenance et vérification des extincteurs, RIA et désenfumages" - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'ensemble immobilier - 21 rue de l'Ancien Musée et 3 place des Tribunaux | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort - Délibération complémentaire | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Inscription de chemins de randonnées au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Jardin de la Brèche - Transformation du miroir d'eau - Mise en place de jeux d'eau | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant sur voirie - Mise en place du paiement dématérialisé par téléphone mobile - Marché de gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du parking souterrain de la Brèche - Mise en place du paiement dématérialisé par téléphone mobile - Marché de gestion du parking souterrain de la Brèche - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière/Refuge pour animaux : dons | Madame Marie-Chantal GARENNE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des chats errants : convention avec la Fondation Trente Millions d'Amis | Madame Marie-Chantal GARENNE |
