| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un Conseiller municipal | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions municipales - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat des Eaux du Vivier - Réélection | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Désignation des représentants - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil d'exploitation Energies renouvelables - Désignation - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - Représentation dans les organismes extérieurs - Modifications | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Ecoles - Modification de la délibération du 11 avril 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 octobre 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de conseil au Trésorier municipal | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le remplacement de composants concernant des logements sociaux à Niort | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reprise en gestion par la Ville de Niort de la salle polyvalente du Clou Bouchet - Tarifs 2016 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Ressources de la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un chef de projet informatique 'SEV' | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location d'équipements scéniques et de matériel de sonorisation, lumière, vidéo avec prestation et assistance technique - Approbation des accords-cadres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance, fourniture et pose de la micro-signalétique - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Solutions de téléphonie sur IP et prestations associées - Approbation du marché - Compléments à la délibération n°2015-473 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location du Centre de Rencontre et de Communication pour un congrès Force Ouvrière | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transmission informatisée des avis de naissance et de décès d'enfants de moins de 6 ans par la Ville de Niort au service PMI du Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Convention | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets avec le CSC du Parc | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives - Niort Endurance 79 - Echiquier Niortais - Le Poing de Rencontre | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention ANCV pour la mise en place des Coupons Sports - saison sportive 2015/2016 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs de l'association Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon - Avenant n°6 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelage - Echanges scolaires du Lycée Gaston Barré, Lycée Jean Macé et Collège Pierre et Marie Curie | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Durable - Comité Partenarial et Plan Energie Territorial - Convention de prestations de services Ville de Niort et Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Sèvre navigable - Convention cadre 2016 - 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ingénierie urbaine du Contrat de ville - Convention technique et financière de prestation de service | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Avenant n°8 - Modalités de répartition du versement de la rémunération de l'aménageur pour la commercialisation | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de la Ville de Niort à la Communauté d'Agglomération du Niortais à achever les procédures engagées de révision du Plan local d'urbanisme et du Règlement local de publicité | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'ilôt Champommier - acquisition de deux parcelles de terrain (DI n°249 et DI n°260p) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2013-2017 - Accompagnement technique 2016 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EEDD - programme d'animations Grand public 2016 - Conventions de partenariat | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Grand Croix - Construction de vestiaires-sanitaires - Marchés de travaux - Lots 2, 3 et 10 - Avenants n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement du Pavillon Stéphane Grappelli - Marchés de travaux - Lots 4 et 5 - Avenants n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de contrôles et vérifications périodiques - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion partenariale du centre-ville en 2016 - Convention entre la CCI des Deux-Sèvres et la Ville de Niort | Madame Jeanine BARBOTIN |
