| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 septembre 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget 2015 - Décision modificative n°2 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Règlement de gestion des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP / CP) à la Ville de Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) - Création - Agenda d'Accessibilité Programmée | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) - Création - Port-Boinot | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) - Création - Eglise Notre-Dame | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2016 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2016 - Budget régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget annexe Foire-exposition | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Foire Exposition - Subvention exceptionnelle | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Foire Exposition - Clôture du budget | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation d'un immeuble à Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux dans le quartier du Clou Bouchet à Niort | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération VEFA rue Léodile Béra à Niort | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention portant mutualisation des activités de communication externe de la Ville de Niort et de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole transactionnel avec la SARL NILOPOMA | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat 2016 en matière de Ressources Humaines entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un responsable de l'aérodrome | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutements d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles année 2016 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité exceptionnelle | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnités des instituteurs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'engagement sur la mise en œuvre de Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Clauses Sociales dans les marchés publics - Convention de prestations de services avec la CAN par la mise en place d'une cellule d'appui territoriale | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures de matériaux routiers - Avenant sur les marchés pour modification de l'indice de révision de prix sur le bitume | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de véhicules utilitaires légers - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | La Poste - Approbation du marché pour le service d'acheminement du courrier et des prestations annexes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tierce Maintenance Applicative (TMA), assistance et projets de développement autour des logiciels de l'éditeur Berger Levrault exploités par la Ville de Niort - Approbation du contrat d'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Solution de téléphonie sur IP et prestations associées - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville - Aménagement de la salle serveur - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Centre d'Action Culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°7 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2016-2017-2018 entre la Ville de Niort, l'Etat et Le Camji | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CACP Villa Pérochon - Convention d'objectifs de l'association Pour l'Instant - Avenant n°5 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un terrain au sein du groupe scolaire Jean Jaurès avant accord du Préfet | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation du logement de fonction sis 4, rue Jean Macé après accord du Préfet | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours d'Education Artistique et Culturelle - Projets fédérateurs 2015-2016 des écoles publiques niortaises | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours d'Education Artistique et Culturelle - Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2016 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'apprentis en accueils de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 entre la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres et la Ville de Niort | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2015 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Centres socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2015 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions d'acompte entre la Ville de Niort, les Centres socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets avec les CSC de Ste Pezenne et Chemins Blancs et de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stand de tir de la Mineraie à Niort - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition entre la Ville de Niort et l'Inter Mutuelle Sport | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Terrain synthétique du Stade René Gaillard - Convention de participation financière de la S.A.S.P. Chamois Niortais Football Club - Nouvel échéancier | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions annuelles d'objectifs avec les clubs de haut niveau | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux clubs de haut niveau - Avenant n°2 (solde) à la convention triennale 2014-2017 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Poitou-Charentes Animation pour l'organisation du Tour cycliste international du Poitou-Charentes | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Twirling Club Niortais pour l'organisation du Championnat National individuel de twirling | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité régional de la Fédération Française de montagne et d'escalade pour l'organisation de la Coupe de France d'escalade de difficulté | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention- Projet spécifique - Association Villovélo | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique du bassin de vie niortais (CLIC) | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'ASN Basket pour l'organisation d'un tournoi inter régional de basket adapté | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Départementale d'Aides aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - Acompte | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conseil Départemental de l'accès au droit des Deux-Sèvres - Fédération des Malades et Handicapés | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - L'Escale - Des logements et Services pour les jeunes - Acompte | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Noël 2015 - Convention de mise à disposition de la piste de luge | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Application de la loi MACRON pour les dérogations à l'obligation de repos dominical (règle dite des dimanches du Maire) | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de vidéocommunication par câble - Sortie du dispositif - Approbation d'un protocole d'accord à souscrire avec la société NC NUMERICABLE | Monsieur Romain DUPEYROU |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS - Garantie d'emprunt de 1 800 000 € sur 3 ans, pour la reprise de prêt effectué par la SEM Deux-Sèvres Aménagement auprès de la Banque Populaire | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Convention entre le Conseil Départemental, Deux-Sèvres Aménagement et la Ville de Niort pour la mise à 2x2 voies de la RD 948, Avenue de Limoges. | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la bretelle de sortie de la RD 611 vers le giratoire dit de ' Coupe gorge ' sur la RD 948 - Versement d'un fonds de concours au Conseil Départemental des Deux-Sèvres | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Protocole de préfiguration ANRU | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Programme ' Habiter Mieux ' - Affectation des ' CEE-collectivités ' | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrains rue du Gros Guérin - Emplacement Réservé au PLU et orientations d'aménagement pour prolongement de la rue de la Verte Vallée jusqu'au carrefour de la Grand Croix | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cité des Sablons - Acquisition d'une parcelle en vue de son incorporation dans le domaine public communal routier - AW n°748 - Régularisation | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Balaclava : acquisition de l'emprise de terrain figurant au PLU en Emplacement Réservé pour élargissement de voirie (DM n°171p) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Croisé KI n°04 (régularisation d'alignement) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du site de l'ancienne caserne des pompiers rue Bauget pour la réalisation d'une opération d'habitat mixte - Signature de la promesse de vente avec l'aménageur | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation des Halles de Niort - Demande de subvention auprès du FISAC | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Convention de prestation de service | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestations de services entre la Commune de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'entretien des ZAE communautaires situées sur Niort - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des ouvrages hydrauliques de l'Usine Boinot - Marché de travaux lot n°1 - Infrastructure - Avenant N°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Demande de permis de démolir | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'ensemble immobilier dénommé Villa Rose situé rue Alsace Lorraine (section CP n° 630) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers bâtiments communaux de la Ville de Niort - Avenants de prolongation de conventions de mise à disposition en vue d'un usage partagé d'équipements municipaux au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chaufferie bois des Brizeaux - Délégation de service public - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2016 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant sur parcs et ouvrages - Approbation du marché de prestations | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Changement de dénomination du parking Espace Niortais | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation financière de la Ville de Niort avec la CAN pour la mise en œuvre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2013 et 2014 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la commune de Niort et l'Etat relative à la Vidéoprotection Urbaine | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des abords du Donjon - Travaux pour la mise en valeur de la basse-cour - Demande de financement auprès de Conseil Régional | Monsieur Jérôme BALOGE |
