Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 23 novembre 2015

Délibération du conseil du 23 novembre 2015
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2015Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Présentation du Rapport développement durable - Année 2015 - Débat d'Orientations Développement Durable (DODD)Monsieur Michel PAILLEY
4Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2016 - Budget principal et budgets annexesMonsieur Alain GRIPPON
5Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2016 - Budget de la régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
6Finances - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Décision modificative n°1 (exercice 2015)Monsieur Alain GRIPPON
7Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération de VEFA sur des logements sociaux à NiortMonsieur Alain GRIPPON
8Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de plusieurs logements sociaux en diffus à NiortMonsieur Alain GRIPPON
9Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget principalMonsieur Alain GRIPPON
10Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelleMonsieur Alain GRIPPON
11Budget annexe Stationnement - Transfert de la gestion des parkings aménagés et des parkings en concession vers ce budgetMonsieur Alain GRIPPON
12Tarifs municipaux 2015 - Chalets du marché de Noël - ModificationMonsieur Alain GRIPPON
13Modification du tableau des effectifs de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Prime de vacances versée au personnel municipal en activité au titre de l'année 2016Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Modification du régime indemnitaire du personnel de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Création d'emplois temporaires à la patinoireMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Création d'emplois en accueil de loisirsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Création d'emplois temporaires pour le recensement de la populationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Recrutement d'un chef de projet informatiqueMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Convention de coopération renforcée : plan de formation triennal entre les collectivités territoriales Ville et CCAS de Niort - CAN - CNFPTMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Convention d'adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission De Réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-SèvresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Mise à disposition d'un assistant social de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Fourniture de carburants et gestion des consommations - Approbation des accords-cadres et des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Fournitures de carburant en vrac - Groupement de commandes - Accord-cadre - Approbation du marché subséquent n°5 - Période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Matériel de propreté urbaine - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Prestation d'éditique de documents de gestion - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Prestations informatiques et téléphoniques servies au Syndicat des Eaux du Vivier par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications - ConventionMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'acquisition d'une prestation d'hébergement de sites Internet - Approbation de la convention de groupementMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Contrat de Ville - Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Rose-Marie NIETO
31Convention d'intégration collective de la CLIS de Ferdinand Buisson - Avenant n°1Madame Rose-Marie NIETO
32Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les CSC Grand Nord, de Part et d'Autre, Champclairot-Champommier et SouchéMadame Rose-Marie NIETO
33Dispositif appel à projets avec le CSC Les Chemins BlancsMadame Rose-Marie NIETO
34Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse de Niort à l'association sportive Le Club Alpin FrançaisMonsieur Alain BAUDIN
35Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Niort DoyenMonsieur Alain BAUDIN
36Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
37Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
38OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
39Défense incendie - Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Buffevent pour l'installation d'une bâche de 120 m3 de réserve d'eauMonsieur Marc THEBAULT
40Rue du Dixième - Mise en sécurité - Acquisition de la parcelle AE n°752Monsieur Marc THEBAULT
41Aménagement d'une aire de stationnement (camping-cars) et d'un espace paysager en bord de Sèvre : acquisition de parcelles de terrain (Pré-Leroy BN 609 et 424)Monsieur Marc THEBAULT
42Déclassement du Domaine public d'une parcelle de terrain rue de la BurgonceMonsieur Marc THEBAULT
43Cession de parcelles de terrain DP n°233 - 236 et 237- Angle boulevard de l'Atlantique/rue Laurent BonnevayMonsieur Marc THEBAULT
44Cession de parcelle rue du Fief Joly (IL n°37)Monsieur Marc THEBAULT
45Cession lot 15 lotissement Les Champs de l'Ormeau (HL n°164)Monsieur Marc THEBAULT
46Convention de veille foncière avec abonnement au site internet cartographique VIGIFONCIER pour le compte de la Ville de NiortMonsieur Marc THEBAULT
47Marché de maîtrise d'oeuvre aménagement sous contribution d'urbanisme rue de la Mirandelle, rue des Fiefs, impasse de Chey, rue de la Croix des Pélerins - Avenant n°3Monsieur Dominique SIX
48Maintenance des installations d'éclairage Public - Approbation du marché de serviceMonsieur Dominique SIX
49Parking Marcel Paul - Création de tarifs spécifiques pour des abonnements en grand nombre dans le périmètre du stationnement payant à compter du 1er décembre 2015Monsieur Dominique SIX
50Marché fourniture et installation de matériel de péage pour les parkings Jacques de Liniers et Henri Gelin à Niort - Exonération des pénalités de retardMonsieur Dominique SIX
51Compensation pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint-Jean et Espace Niortais pour l'exercice 2016Monsieur Dominique SIX
52Gestion du parking souterrain de la Brèche - approbation du marchéMonsieur Dominique SIX
53Plan façades - Ravalements de façades dans le secteur piétonnier - Exonération des droits d'occupation du domaine publicMonsieur Dominique SIX
54Adhésion de la Ville de Niort au Syndicat des propriétaires fonciers du Marais poitevinMonsieur Michel PAILLEY
55Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 - Approbation des marchésMonsieur Michel PAILLEY
56Missions de contrôle technique - Bâtiments et génie civil - Marché à bons de commande - Approbation du marché lot n°1Monsieur Michel PAILLEY
57Bâtiments sis 77 et 79 rue Villersexel - Demande de permis de démolirMonsieur Michel PAILLEY
58Espace Michelet - Participation financière de la Ville de Niort pour des travaux réalisés par la Mission Locale Sud Deux-SèvresMonsieur Michel PAILLEY