| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | BLUE GREEN - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP du Golf de Romagné - Année 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP pour le stationnement - Année 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du délégataire du service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Concession de distribution publique de gaz naturel - Compte-rendu annuel de concession année 2014 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Concession de distribution publique et de fourniture d'électricité - Compte rendu annuel de concession exercice 2014 - Contrôle de service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget 2015 - Décision modificative n°1 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie des biens de faible valeur de 2013 amortis en 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour un prêt complémentaire souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de plusieurs logements sociaux à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération urbaine Sud Avenue de Limoges - Politique foncière - Convention opérationnelle entre la commune de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Annule et remplace la délibération n°D-2015-240 en date du 29 juin 2015 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site du port, Port-Boinot - Approbation du programme et de l'enveloppe travaux - Election des membres du jury en vue de la consultation de maîtrise d'œuvre | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle cadastrée BC n° 363 impasse de Comporté | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain à IMA pour correction de l'assiette du trottoir (CR n° 481) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à la charte des employeurs de la fonction publique en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap en Poitou-Charentes. | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture et maintenance de matériels de nettoyage et d'entretien - Approbation des accords-cadres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien du patrimoine arboré - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Educatif de Territoire - Avenant n°1 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres Socioculturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de denrées alimentaires s'inscrivant dans une démarche de développement durable - Approbation de marché lots n°1 et 2 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Poney maître d'école - Demande de subvention auprès de la CAN | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec le Centre socioculturel de Sainte Pezenne | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention d'Objectifs - Niort Associations (Solde) | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Banque alimentaire des Deux-Sèvres | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au titre des manifestations - Semaine de la solidarité internationale - Association pour la Reconnaissance et la Défense des Droits des Immigrés (ARDDI) | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise d'eau en Sèvre niortaise dite de Galuchet - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'établissement du dossier de demande d'autorisation administrative de prélèvement d'eau superficielle | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC PÔLE SPORTS - Convention Publique d'Aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (réalisations 2014 / prévisions 2015) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenants de transfert d'INEO RCO vers INEO ATLANTIQUE portant sur le marché de travaux d'éclairage public et celui de mise en place d'illuminations occasionnelles | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déploiement de la vidéoprotection - Conventions pour la pose de caméras sur façades privées | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de mise à disposition de mobiliers urbains publicitaire et non publicitaire - Mise en place de deux colonnes Morris - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de cession d'animaux avec l'association Secours et Protection des Animaux de Poitiers - Remboursement des frais de vaccination | Madame Marie-Chantal GARENNE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Convention de partenariat avec le CNRS pour l'étude de faune sauvage en milieu urbain | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foyer d'accueil d'urgence sis 105 avenue de Saint Jean d'Angély à Niort - Cession par la Ville de Niort à l'association l'Escale | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Missions de contrôle technique-Bâtiments et génie civil - Marché à bons de commande - Approbation du marché | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un ancien château d'eau sis rue du Fief Trochet (ED n° 321) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la maison d'habitation sise 84 avenue de Paris à Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
