| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 18 mai 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 19 juin 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) - Exercice 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de création et de délimitation d'un secteur sauvegardé | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande d'approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Niort | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte de gestion 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique à compter du 1er janvier 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux -Centre de rencontre de Noron - Main d'oeuvre - Mention de la TVA | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au Service Marchés de la Direction Commande Publique et Logistique | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) - Recrutement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention TAN PASS PRO | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à un groupement de commandes entre la CAN et la Ville de Niort pour l'acquisition de prestations de développement et tierce maintenance applicative des sites internet de la CAN et de la Ville de Niort - Approbation de la convention de groupement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenants n°1 de transfert de marchés et contrats accords-cadres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre fourniture et acheminement d'éléctricité et services associés - Approbation des marchés subséquents pour la période novembre 2015 - octobre 2017 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | C.A.F - Convention unique d'objectifs et de financement 2015/2017 - Accueils de loisirs sans hébergement périscolaires (ALSHP) et Aide spécifique rythmes éducatifs (ASRE) | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | C.A.F. - Convention aide aux loisirs - Année 2015 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Grandir Ensemble - Analyse de la pratique - Année 2015/2016 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention cadre - Action littéraire Lire et faire lire | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Espaces Ludiques en milieu scolaire - Projet Grandir Ensemble - Année 2015/2017 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Année 2015 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accompagnement à la scolarité - Mise en œuvre des parcours culturels, artistiques, scientifiques et sportifs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - PROJET JEUNES 79 - Avenant financier | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec la Mission Locale Sud Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres Socioculturels - Livraison de matériels - Exonération du coût de la main d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté de Communes Sud Gâtine - Aide financière triathlon du TCG79 et étape du Tour des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées - Année scolaire 2014/2015 - Conventions financières | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive Roller Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Manifestations - Union cycliste niortaise - Courir en Deux-Sèvres - Ekiden 79 - Trail Urbain | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation - Judo Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Amicale Sportive Niortaise Basket (ASN Basket ) | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Club Loisirs Niortais Boxe pour l'organisation du Championnat de France masculins de boxe poids moyens | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité - Secours populaire français des Deux-Sèvres | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention- Manifestations - Associations oeuvrant dans le domaine économique - Niort en Ville | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique - Amicale des Volières Deux-Sèvriennes | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association oeuvrant dans le domaine de la défense - Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - (FNACA) | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Programme Local de l'Habitat communautaire pour la période 2016-2021 - Avis de la commune de Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vallée Guyot - Politique foncière - Acquisition par la Ville de Niort auprès de l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes des terrains inscrits sur le secteur nord de la vallée Guyot | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Opérations de Restauration Immobilière - Demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Avenant n°1 au marché de suivi-animation passé avec URBANiS | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des abords du Donjon - Travaux pour la mise en valeur de la basse-cour - Demande de financement auprès de la DRAC | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise de la compétence Plan local d'urbanisme (PLU), document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale par la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) - Mise en conformité législative et règlementaire des statuts de la CAN | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'îlot Champommier : acquisition d'une parcelle de terrain (DI n°246p) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection de la Source du Vivier : acquisition des parcelles CE n° 284 et 286 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain route de Coulonges en vue d'un aménagement pour création de logements (AW 236) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain avenue de l'Espérance EA n° 33 (régularisation d'alignement) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles impasse de Comporté | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleurs | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Partenariat avec le Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Convention pour le suivi scientifique des populations d'anguilles dans la Sèvre Niortaise | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Projet ' Charte Jardins au naturel ' - Demande d'aide financière auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de bien mobilier - Autorisation de vente de gré à gré et validation du contrat | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Voirie - Autorisation de déposer une demande de permis de construire | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire La Mirandelle - Bâtiment modulaire - Autorisation de déposer le permis de construire | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau d'électricité - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiques | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers équipements - Marché d'exploitation des installations climatiques - Approbation de marché | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement du Pavillon Stéphane Grappelli - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Raccordement au réseau d'assainissement d'un riverain via la parcelle CS n° 371 propriété de la Ville de Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Grand Croix - Construction de vestiaires-sanitaires - Lots 2, 3, 6 et 9 - Rectification de la délibération du 18 mai 2015 (D-2015-142) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet d'installation et d'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Convention avec ERDF autorisant la mise à disposition du réseau BT et HTA auprès d'Orange | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un itinéraire alternatif suite à la fermeture du chemin de la source du Vivier - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau Loire Bretagne | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de l'amplitude horaire de stationnement payant pour le parking du Moulin du Milieu | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Remise en état du retable associé au tableau ' Saint Vincent de Paul ' | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière animale de la Ville de Niort - Convention de mise à disposition avec la commune de Prahecq | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière animale de la Ville de Niort - Convention de mise à disposition avec la commune de Germond-Rouvre | Monsieur Dominique SIX |
