Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 14 septembre 2015

Délibération du conseil du 14 septembre 2015
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 18 mai 2015Monsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 19 juin 2015Monsieur Jérôme BALOGE
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
4Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) - Exercice 2014Monsieur Jérôme BALOGE
5Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2014Monsieur Jérôme BALOGE
6Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2014Monsieur Jérôme BALOGE
7Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCTMonsieur Jérôme BALOGE
8Projet de création et de délimitation d'un secteur sauvegardéMonsieur Jérôme BALOGE
9Demande d'approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de NiortMadame Jacqueline LEFEBVRE
10Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte de gestion 2014Monsieur Alain GRIPPON
11Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2014Monsieur Alain GRIPPON
12Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2014Monsieur Alain GRIPPON
13Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2015Monsieur Alain GRIPPON
14Taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique à compter du 1er janvier 2016Monsieur Alain GRIPPON
15Tarifs municipaux -Centre de rencontre de Noron - Main d'oeuvre - Mention de la TVAMonsieur Alain GRIPPON
16Modification du tableau des effectifs de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Création d'un emploi temporaire au Service Marchés de la Direction Commande Publique et LogistiqueMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) - RecrutementMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Convention TAN PASS PROMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Adhésion à un groupement de commandes entre la CAN et la Ville de Niort pour l'acquisition de prestations de développement et tierce maintenance applicative des sites internet de la CAN et de la Ville de Niort - Approbation de la convention de groupementMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Avenants n°1 de transfert de marchés et contrats accords-cadresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Accord cadre fourniture et acheminement d'éléctricité et services associés - Approbation des marchés subséquents pour la période novembre 2015 - octobre 2017Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23C.A.F - Convention unique d'objectifs et de financement 2015/2017 - Accueils de loisirs sans hébergement périscolaires (ALSHP) et Aide spécifique rythmes éducatifs (ASRE)Madame Rose-Marie NIETO
24C.A.F. - Convention aide aux loisirs - Année 2015Madame Rose-Marie NIETO
25Convention Grandir Ensemble - Analyse de la pratique - Année 2015/2016Madame Rose-Marie NIETO
26Convention cadre - Action littéraire Lire et faire lireMadame Rose-Marie NIETO
27Convention Espaces Ludiques en milieu scolaire - Projet Grandir Ensemble - Année 2015/2017Madame Rose-Marie NIETO
28Classes de découvertes avec nuitées - Année 2015 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
29Accompagnement à la scolarité - Mise en œuvre des parcours culturels, artistiques, scientifiques et sportifsMadame Rose-Marie NIETO
30Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - PROJET JEUNES 79 - Avenant financierMadame Rose-Marie NIETO
31Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec la Mission Locale Sud Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
32Centres Socioculturels - Livraison de matériels - Exonération du coût de la main d'oeuvreMonsieur Alain BAUDIN
33Communauté de Communes Sud Gâtine - Aide financière triathlon du TCG79 et étape du Tour des Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN
34Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées - Année scolaire 2014/2015 - Conventions financièresMonsieur Alain BAUDIN
35Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive Roller Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
36Subventions - Manifestations - Union cycliste niortaise - Courir en Deux-Sèvres - Ekiden 79 - Trail UrbainMonsieur Alain BAUDIN
37Subvention - Manifestation - Judo Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
38Subvention exceptionnelle - Amicale Sportive Niortaise Basket (ASN Basket )Monsieur Alain BAUDIN
39Subvention au Club Loisirs Niortais Boxe pour l'organisation du Championnat de France masculins de boxe poids moyensMonsieur Alain BAUDIN
40Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité - Secours populaire français des Deux-SèvresMadame Jacqueline LEFEBVRE
41Subvention- Manifestations - Associations oeuvrant dans le domaine économique - Niort en VilleMadame Jeanine BARBOTIN
42Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique - Amicale des Volières Deux-SèvriennesMadame Christine HYPEAU
43Subvention - Projet spécifique - Association oeuvrant dans le domaine de la défense - Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - (FNACA)Monsieur Dominique DESQUINS
44Projet de Programme Local de l'Habitat communautaire pour la période 2016-2021 - Avis de la commune de NiortMonsieur Marc THEBAULT
45Vallée Guyot - Politique foncière - Acquisition par la Ville de Niort auprès de l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes des terrains inscrits sur le secteur nord de la vallée GuyotMonsieur Marc THEBAULT
46OPAH RU - Opérations de Restauration Immobilière - Demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité PubliqueMonsieur Marc THEBAULT
47OPAH RU - Avenant n°1 au marché de suivi-animation passé avec URBANiSMonsieur Marc THEBAULT
48OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
49Aménagement des abords du Donjon - Travaux pour la mise en valeur de la basse-cour - Demande de financement auprès de la DRACMonsieur Simon LAPLACE
50Prise de la compétence Plan local d'urbanisme (PLU), document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale par la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) - Mise en conformité législative et règlementaire des statuts de la CANMonsieur Marc THEBAULT
51Aménagement de l'îlot Champommier : acquisition d'une parcelle de terrain (DI n°246p)Monsieur Marc THEBAULT
52Protection de la Source du Vivier : acquisition des parcelles CE n° 284 et 286Monsieur Marc THEBAULT
53Acquisition d'une parcelle de terrain route de Coulonges en vue d'un aménagement pour création de logements (AW 236)Monsieur Marc THEBAULT
54Acquisition d'une parcelle de terrain avenue de l'Espérance EA n° 33 (régularisation d'alignement)Monsieur Marc THEBAULT
55Cession de parcelles impasse de ComportéMonsieur Marc THEBAULT
56Admission en non valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Marc THEBAULT
57Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleursMonsieur Michel PAILLEY
58Partenariat avec le Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Convention pour le suivi scientifique des populations d'anguilles dans la Sèvre NiortaiseMonsieur Michel PAILLEY
59Biodiversité - Projet ' Charte Jardins au naturel ' - Demande d'aide financière auprès de l'Agence de l'eau Loire-BretagneMonsieur Michel PAILLEY
60Cession de bien mobilier - Autorisation de vente de gré à gré et validation du contratMonsieur Michel PAILLEY
61Centre Technique Voirie - Autorisation de déposer une demande de permis de construireMonsieur Michel PAILLEY
62Groupe scolaire La Mirandelle - Bâtiment modulaire - Autorisation de déposer le permis de construireMonsieur Michel PAILLEY
63Réseau d'électricité - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiquesMonsieur Michel PAILLEY
64Divers équipements - Marché d'exploitation des installations climatiques - Approbation de marchéMonsieur Michel PAILLEY
65Réaménagement du Pavillon Stéphane Grappelli - Approbation des marchés de travauxMonsieur Michel PAILLEY
66Raccordement au réseau d'assainissement d'un riverain via la parcelle CS n° 371 propriété de la Ville de NiortMonsieur Michel PAILLEY
67Stade Grand Croix - Construction de vestiaires-sanitaires - Lots 2, 3, 6 et 9 - Rectification de la délibération du 18 mai 2015 (D-2015-142)Monsieur Michel PAILLEY
68Projet d'installation et d'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Convention avec ERDF autorisant la mise à disposition du réseau BT et HTA auprès d'OrangeMonsieur Dominique SIX
69Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
70Création d'un itinéraire alternatif suite à la fermeture du chemin de la source du Vivier - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau Loire BretagneMonsieur Dominique SIX
71Modification de l'amplitude horaire de stationnement payant pour le parking du Moulin du MilieuMonsieur Dominique SIX
72Gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
73Eglise Notre Dame - Remise en état du retable associé au tableau ' Saint Vincent de Paul 'Monsieur Simon LAPLACE
74Fourrière animale de la Ville de Niort - Convention de mise à disposition avec la commune de PrahecqMonsieur Dominique SIX
75Fourrière animale de la Ville de Niort - Convention de mise à disposition avec la commune de Germond-RouvreMonsieur Dominique SIX