| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organismes extérieurs - Désignation d'un délégué spécial à la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SYndicat mixte pour la Restauration de la vallée du Lambon et de ses Affluents (SYRLA) - modification des statuts | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mutualisation du Cabinet - Avenant n°1 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes de gestion 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan des acquisitions et cessions 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Affectation de résultats 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de plusieurs logements sociaux à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Salles - Révision | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme Opérationnel FEDER - FSE, 2014-2020 - Dossier de candidature de la Communauté d'Agglomération du Niortais aux Investissements Territoriaux Intégrés - Validation du programme d'actions | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vallée Guyot - Politique foncière - Convention d'adhésion de projet entre la commune de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'Etablisement Public Foncier de Poitou-Charentes - Avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération urbaine Sud avenue de Limoges - Politique foncière - Convention opérationnelle entre la Commune de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Validation et signature du Contrat de Ville 2015/2020 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle - Chaussée de la Roussille à l'IIBSN à l'euro symbolique | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain - Aménagement de la rue de la Mirandelle - Demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue du Galuchet - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en oeuvre du dispositif de Vidéo Protection de la Ville de Niort - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de 3 postes de CUI-CAE - Restauration scolaire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modifications apportées à l'organisation des astreintes de décision | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation financière et technique de la Ville de Niort pour la création d'un espace commun destiné à recevoir les archives contemporaines de la Ville et de la CAN | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre - Fourniture de carburant et gestion de consommations - Avenant de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes - Fourniture d'électricité - Approbation des accords-cadres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de produits de carrière - Approbation des marchés à bons de commande | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures de matériaux routiers - Approbation de marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes pour l'achat de prestations de nettoyage de logements relais et d'urgence - Approbation de la convention de groupement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de denrées alimentaires s'inscrivant dans une démarche de développement durable - Approbation de marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre socio culturel Les Chemins Blancs - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres Socioculturels et Ensemble Socioculturel Niortais - Solde des subventions 2015 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS) | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Niort Plage - Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre niortaise | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Association Vertiges | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention forfaitaire de la Région pour l'organisation du festival du livre polar Regards Noirs 2015 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention d'objectifs - L'Escale -Des logements et Services pour les Jeunes - Maison de l'Europe - Solde | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole de partenariat 2015-2017 entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Caisse des Dépôts et Consignations | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de délégation de service public - Saison 2013-2014 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation par la Ville de Niort du legs de Madame Marie POLEST | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des halles de Niort - Lot n°2 - Menuiseries extérieures acier - Exonération partielle de pénalités | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Local de lavage - Autorisation à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade René Gaillard - Installation d'une plate-forme accessibilité - Autorisation à Monsieur le Maire de déposer une nouvelle demande de permis de construire | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2015 - Approbation des conventions complémentaires de chantier entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort Marais-Poitevin - Contrat d'exploitation des installations et de fourniture du carburant d'aviation JET-a1 et AVGAS100LL - Avenant de transfert | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Action Culturelle - Remplacement des fauteuils et du revêtement de sol de la grande salle - Lot 2 - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers bâtiments - Mise aux normes des installations frigorifiques et climatiques - Approbation du marché de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers équipements - Rénovation d'installations thermiques - Approbation du marché de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
