| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 1er juin 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis rue de la Boule d'Or à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Patinoire saison 2015-2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Année scolaire 2015/2016 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2015-2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Accueil périscolaire - Année scolaire 2015/2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Créations de postes au service des écoles | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Création de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Ressources de la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de chef de projet évènementiel et touristique - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Règlement d'indemnisation des stagiaires | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes pour la fourniture de carburant en station | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de service de télécommunications relatif à la téléphonie fixe et mobile au réseau VPN haut débit et aux accès Internet - Avenants n°1 aux lots n°1, 2, 3 et 5, avenant n°2 au lot n°4 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Les Chemins Blancs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec l'association Hors Champs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux clubs de haut niveau - Avenants n°1 - Acomptes | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Niort Handball Souchéen - Convention d'acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre des manifestations - Niort Pêche compétition - Ball Trap Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de Gendarmerie des Deux-Sèvres - Convention d'occupation des installations du stand de tir La Mineraie | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition - Association U.S. Clou Bouchet - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvette | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition - Association Sportive des Portugais de Niort - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvette | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'action culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°6 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°10 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°13 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Centre municipal d'action culturelle François Mitterrand Le Moulin du Roc Scène Nationale | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritatives | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet. | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Association Pour la Formation Professionnelle le Développement de l'Education Permanente et l'aide à l'insertion (ASFODEP) | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Echange scolaire Lycée polyvalent Saint André | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Union Régionale des Centres d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (UR CIDFF) | Madame Yvonne VACKER |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création du dispositif Pass famille loisirs | Madame Elisabeth BEAUVAIS |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre sportif, évènementiel et d'affaires de l'Acclameur à Niort - Délégation de service public - Convention d'affermage - Avenant n°2 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'affermage du parc de stationnement de la Brèche portant rupture anticipée - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarification du stationnement : mise en oeuvre d'une tarification au quart d'heure pour les usagers horaires dans les parcs de stationnement -première heure gratuite à la Brèche | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des espaces publics centraux - Protocole transactionnel pour l'acquisition de mobiliers | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'une voie spéciale de tourne à gauche et de quais de bus - Quartier de Buffevent - Convention de financement de l'opération | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrain - Rue de Nambot/Rue d'Arsonval situées en Emplacement Réservé (ER) pour la mixité sociale et la densification urbaine (EP 256 et 259) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de cimetière privé | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain - Rue des Fontenelles/rue Pablo Picasso (HR n° 386) en vue d'une opération d'aménagement pour du logement | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles - Rue de l'Aérodrome | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain - Rue Paul Vidal de la Blache (EN 847) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Friche industrielle Boinot - Mise hors d'eau de deux bâtiments - Lot 4 Couverture bac acier - Evacuation des eaux pluviales - Exonération partielle des pénalités | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ensemble immobilier sis 42 rue du Dixième - Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'Union d'Economie Sociale Pact Habitat Sud-Ouest - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Energie Climat - Plan Climat Energie Territorial - Adaptation au changement climatique - Etude sur l'identification d'îlots de chaleur urbains sur la Ville de Niort - Demande de subvention | Monsieur Michel PAILLEY |
