Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 18 mai 2015

Délibération du conseil du 18 mai 2015
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 mars 2015Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)OPAH RU - Opérations de Restauration Immobilière - Approbation et mise à enquête publique du dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Annule et remplace la délibération du 1er juillet 2013Monsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)OPAH-RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision de la ZPPAUP (création d'une AVAP)Monsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP)Monsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU)Monsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adoption des propositions de périmètres de protection modifiés autour de l'église de Sainte-Pezenne et de l'ancienne abbaye de Saint-LiguaireMonsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition du dernier appartement 8 rue du Mûrier - Délibération du Conseil municipal du 2 février 2015 - Complément relatif au lot n°1 (cave)Monsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la société BOUYGUESMonsieur Dominique SIX
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un forfait actif valable sur les parkings Tartifume et BelluneMonsieur Dominique SIX
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un marché bio hebdomadaire sur la place du DonjonMadame Sylvette RIMBAUD
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs MARCHE BIO sur la place du Donjon chaque mercredi de 16 heures à 19 heuresMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleursMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Certificats d'Economie d'Energie (CEE) -Approbation du principe de cessionMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réseau d'électricité - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiquesMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères et validation du contratMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre d'Action Culturelle - Remplacement des fauteuils et du revêtement de sol de la grande salle - Lot 1 - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Aménagement des espaces extérieurs -Approbation du marchéMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Stade Grand Croix - Construction de vestiaires-sanitaires - Approbation des marchés de travauxMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Crématorium - Mise en place d'un système de filtration des fumées - Validation du programmeMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aérodrome de Niort Marais-poitevin - Convention entre la Ville de Niort et Météo-France portant sur les services météorologiques à la navigation aérienneMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Ensemble immobilier sis 6-8 rue Emile Bèche et 7 rue Du Guesclin - Convention de gestion et de prestations de services entre la Ville de Niort et l'Etat-Préfecture des Deux-SèvresMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rénovation du terrain synthétique stade René Gaillard - Approbation du marché de travauxMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat entre la Ville de Niort et l'EPLEFPA Terres et Paysages Sud Deux-SèvresMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Passeports enfants CAF 2015Madame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classes de découverte sans nuitée - Année 2015 - Rectification de la délibération du 19 décembre 2014Madame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention classes de découvertes avec nuitées - Année 2015 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contrat de Ville - Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la C.A.N.Madame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour jumelage coopération et relations internationales avec l'ANJCAMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif Appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC du Parc - Le CSC du Centre Ville et l'Amicale Sportive Niortaise BasketMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC de Souché et le CSC du ParcMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Avenant financierMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Stade René Gaillard - Rénovation du terrain synthétique - Demandes de subventions auprès des Chamois, du Conseil départemental des Deux-Sèvres, du Conseil régional Poitou-Charentes, de la Fédération Française de Football, du district et du CNDSMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort Plage - Activités nautiques - Convention de prestation de service entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort Plage 2015 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportivesMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort Plage 2015 - Convention de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire sur le site de Pré-Leroy, sur la place de la Brèche et sur la place Joseph CugnotMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention au titre des manifestations -Association La Pédale Saint FlorentaiseMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de Bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à Niort Associations - convention - versement du deuxième acompteMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - fonctionnement - Associations Entente Niortaise des clubs de pétanque et SA Souché FootballMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention au titre des projets sportifs - Association Sportive Niortaise BasketMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Fonctionnement - Comité de gestion de la maison des syndicatsMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Collèges - Année 2014/2015 - Conventions financièresMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Aide financière Carrefour des Talents artistiques du Marais poitevinMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de mise à disposition gracieuse de matériel au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Conservatoire de musique et de danse Auguste TolbecqueMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Organismes oeuvrant dans le domaine de l'handicapMadame Jacqueline LEFEBVRE
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79)Madame Jacqueline LEFEBVRE
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels pour les villes jumelées et non jumelées - Conventions avec les Collèges Jean Zay et Fontanes dans le cadre du jumelageMonsieur Fabrice DESCAMPS
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Jardins solidaires quai de Belle-Ile - Association Vent d'ouest - Convention d'objectifs 2013-2015 - Avenant n°2Madame Christine HYPEAU
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modification du tableau des effectifsde la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Emplois occasionnels - Création de postes saisonniers - Service CultureMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Assistance à la démarche de mutualisation des systèmes d'information et des services informatiques de la Communauté d'Agglomération du Niortais, de la Ville de Niort et des communes de la CANMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Nettoiement des espaces publics -Approbation de marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre de fourniture, installation et maintenance de matériels de restauration collective - Approbation du contrat et autorisation de souscrire le marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat pour la mise en oeuvre et le suivi de la clause sociale dans un marché public de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Question orale de Monsieur Pascal DUFORESTELMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Question orale de Monsieur Amaury BREUILLEMonsieur Jérôme BALOGE