Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 mars 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Opérations de Restauration Immobilière - Approbation et mise à enquête publique du dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Annule et remplace la délibération du 1er juillet 2013 | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH-RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision de la ZPPAUP (création d'une AVAP) | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP) | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption des propositions de périmètres de protection modifiés autour de l'église de Sainte-Pezenne et de l'ancienne abbaye de Saint-Liguaire | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du dernier appartement 8 rue du Mûrier - Délibération du Conseil municipal du 2 février 2015 - Complément relatif au lot n°1 (cave) | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la société BOUYGUES | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un forfait actif valable sur les parkings Tartifume et Bellune | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un marché bio hebdomadaire sur la place du Donjon | Madame Sylvette RIMBAUD |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs MARCHE BIO sur la place du Donjon chaque mercredi de 16 heures à 19 heures | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleurs | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Certificats d'Economie d'Energie (CEE) -Approbation du principe de cession | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau d'électricité - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiques | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères et validation du contrat | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Action Culturelle - Remplacement des fauteuils et du revêtement de sol de la grande salle - Lot 1 - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Aménagement des espaces extérieurs -Approbation du marché | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Grand Croix - Construction de vestiaires-sanitaires - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Crématorium - Mise en place d'un système de filtration des fumées - Validation du programme | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort Marais-poitevin - Convention entre la Ville de Niort et Météo-France portant sur les services météorologiques à la navigation aérienne | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ensemble immobilier sis 6-8 rue Emile Bèche et 7 rue Du Guesclin - Convention de gestion et de prestations de services entre la Ville de Niort et l'Etat-Préfecture des Deux-Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rénovation du terrain synthétique stade René Gaillard - Approbation du marché de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et l'EPLEFPA Terres et Paysages Sud Deux-Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passeports enfants CAF 2015 | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découverte sans nuitée - Année 2015 - Rectification de la délibération du 19 décembre 2014 | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention classes de découvertes avec nuitées - Année 2015 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la C.A.N. | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage coopération et relations internationales avec l'ANJCA | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC du Parc - Le CSC du Centre Ville et l'Amicale Sportive Niortaise Basket | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC de Souché et le CSC du Parc | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Avenant financier | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade René Gaillard - Rénovation du terrain synthétique - Demandes de subventions auprès des Chamois, du Conseil départemental des Deux-Sèvres, du Conseil régional Poitou-Charentes, de la Fédération Française de Football, du district et du CNDS | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage - Activités nautiques - Convention de prestation de service entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2015 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportives | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2015 - Convention de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire sur le site de Pré-Leroy, sur la place de la Brèche et sur la place Joseph Cugnot | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au titre des manifestations -Association La Pédale Saint Florentaise | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de Bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort Associations - convention - versement du deuxième acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - fonctionnement - Associations Entente Niortaise des clubs de pétanque et SA Souché Football | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au titre des projets sportifs - Association Sportive Niortaise Basket | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Fonctionnement - Comité de gestion de la maison des syndicats | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Collèges - Année 2014/2015 - Conventions financières | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Aide financière Carrefour des Talents artistiques du Marais poitevin | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de mise à disposition gracieuse de matériel au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Conservatoire de musique et de danse Auguste Tolbecque | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Organismes oeuvrant dans le domaine de l'handicap | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79) | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels pour les villes jumelées et non jumelées - Conventions avec les Collèges Jean Zay et Fontanes dans le cadre du jumelage | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Jardins solidaires quai de Belle-Ile - Association Vent d'ouest - Convention d'objectifs 2013-2015 - Avenant n°2 | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifsde la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Création de postes saisonniers - Service Culture | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assistance à la démarche de mutualisation des systèmes d'information et des services informatiques de la Communauté d'Agglomération du Niortais, de la Ville de Niort et des communes de la CAN | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nettoiement des espaces publics -Approbation de marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre de fourniture, installation et maintenance de matériels de restauration collective - Approbation du contrat et autorisation de souscrire le marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat pour la mise en oeuvre et le suivi de la clause sociale dans un marché public de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question orale de Monsieur Pascal DUFORESTEL | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question orale de Monsieur Amaury BREUILLE | Monsieur Jérôme BALOGE |
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Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort