Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 18 mai 2015

Délibération du conseil du 18 mai 2015
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 mars 2015Monsieur Jérôme BALOGE
3OPAH RU - Opérations de Restauration Immobilière - Approbation et mise à enquête publique du dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Annule et remplace la délibération du 1er juillet 2013Monsieur Marc THEBAULT
4OPAH-RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
5Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision de la ZPPAUP (création d'une AVAP)Monsieur Marc THEBAULT
6Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP)Monsieur Marc THEBAULT
7Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU)Monsieur Marc THEBAULT
8Adoption des propositions de périmètres de protection modifiés autour de l'église de Sainte-Pezenne et de l'ancienne abbaye de Saint-LiguaireMonsieur Marc THEBAULT
9Acquisition du dernier appartement 8 rue du Mûrier - Délibération du Conseil municipal du 2 février 2015 - Complément relatif au lot n°1 (cave)Monsieur Marc THEBAULT
10Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la société BOUYGUESMonsieur Dominique SIX
11Création d'un forfait actif valable sur les parkings Tartifume et BelluneMonsieur Dominique SIX
12Création d'un marché bio hebdomadaire sur la place du DonjonMadame Sylvette RIMBAUD
13Tarifs MARCHE BIO sur la place du Donjon chaque mercredi de 16 heures à 19 heuresMonsieur Jérôme BALOGE
14Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleursMonsieur Michel PAILLEY
15Certificats d'Economie d'Energie (CEE) -Approbation du principe de cessionMonsieur Michel PAILLEY
16Réseau d'électricité - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiquesMonsieur Michel PAILLEY
17Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères et validation du contratMonsieur Michel PAILLEY
18Centre d'Action Culturelle - Remplacement des fauteuils et du revêtement de sol de la grande salle - Lot 1 - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
19Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Aménagement des espaces extérieurs -Approbation du marchéMonsieur Michel PAILLEY
20Stade Grand Croix - Construction de vestiaires-sanitaires - Approbation des marchés de travauxMonsieur Michel PAILLEY
21Crématorium - Mise en place d'un système de filtration des fumées - Validation du programmeMonsieur Michel PAILLEY
22Aérodrome de Niort Marais-poitevin - Convention entre la Ville de Niort et Météo-France portant sur les services météorologiques à la navigation aérienneMonsieur Michel PAILLEY
23Ensemble immobilier sis 6-8 rue Emile Bèche et 7 rue Du Guesclin - Convention de gestion et de prestations de services entre la Ville de Niort et l'Etat-Préfecture des Deux-SèvresMonsieur Michel PAILLEY
24Rénovation du terrain synthétique stade René Gaillard - Approbation du marché de travauxMonsieur Michel PAILLEY
25Convention de partenariat entre la Ville de Niort et l'EPLEFPA Terres et Paysages Sud Deux-SèvresMonsieur Michel PAILLEY
26Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
27Subventions de fonctionnement aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
28Passeports enfants CAF 2015Madame Rose-Marie NIETO
29Classes de découverte sans nuitée - Année 2015 - Rectification de la délibération du 19 décembre 2014Madame Rose-Marie NIETO
30Subvention classes de découvertes avec nuitées - Année 2015 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
31Contrat de Ville - Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la C.A.N.Madame Rose-Marie NIETO
32Subvention pour jumelage coopération et relations internationales avec l'ANJCAMadame Rose-Marie NIETO
33Dispositif Appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC du Parc - Le CSC du Centre Ville et l'Amicale Sportive Niortaise BasketMadame Rose-Marie NIETO
34Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC de Souché et le CSC du ParcMadame Rose-Marie NIETO
35Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Avenant financierMadame Rose-Marie NIETO
36Stade René Gaillard - Rénovation du terrain synthétique - Demandes de subventions auprès des Chamois, du Conseil départemental des Deux-Sèvres, du Conseil régional Poitou-Charentes, de la Fédération Française de Football, du district et du CNDSMonsieur Alain BAUDIN
37Niort Plage - Activités nautiques - Convention de prestation de service entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN
38Niort Plage 2015 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportivesMonsieur Alain BAUDIN
39Niort Plage 2015 - Convention de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire sur le site de Pré-Leroy, sur la place de la Brèche et sur la place Joseph CugnotMonsieur Alain BAUDIN
40Subvention au titre des manifestations -Association La Pédale Saint FlorentaiseMonsieur Alain BAUDIN
41Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de Bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
42Subvention à Niort Associations - convention - versement du deuxième acompteMonsieur Alain BAUDIN
43Subventions - fonctionnement - Associations Entente Niortaise des clubs de pétanque et SA Souché FootballMonsieur Alain BAUDIN
44Subvention au titre des projets sportifs - Association Sportive Niortaise BasketMonsieur Alain BAUDIN
45Subvention - Fonctionnement - Comité de gestion de la maison des syndicatsMonsieur Alain BAUDIN
46Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Collèges - Année 2014/2015 - Conventions financièresMonsieur Alain BAUDIN
47Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Aide financière Carrefour des Talents artistiques du Marais poitevinMonsieur Alain BAUDIN
48Demande de mise à disposition gracieuse de matériel au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Conservatoire de musique et de danse Auguste TolbecqueMonsieur Alain BAUDIN
49Subventions de fonctionnement - Organismes oeuvrant dans le domaine de l'handicapMadame Jacqueline LEFEBVRE
50Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79)Madame Jacqueline LEFEBVRE
51Dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels pour les villes jumelées et non jumelées - Conventions avec les Collèges Jean Zay et Fontanes dans le cadre du jumelageMonsieur Fabrice DESCAMPS
52Jardins solidaires quai de Belle-Ile - Association Vent d'ouest - Convention d'objectifs 2013-2015 - Avenant n°2Madame Christine HYPEAU
53Modification du tableau des effectifsde la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
54Emplois occasionnels - Création de postes saisonniers - Service CultureMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
55Assistance à la démarche de mutualisation des systèmes d'information et des services informatiques de la Communauté d'Agglomération du Niortais, de la Ville de Niort et des communes de la CANMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
56Nettoiement des espaces publics -Approbation de marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
57Accord-cadre de fourniture, installation et maintenance de matériels de restauration collective - Approbation du contrat et autorisation de souscrire le marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
58Convention de partenariat pour la mise en oeuvre et le suivi de la clause sociale dans un marché public de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
59Question orale de Monsieur Pascal DUFORESTELMonsieur Jérôme BALOGE
60Question orale de Monsieur Amaury BREUILLEMonsieur Jérôme BALOGE