| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 février 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire attribué aux techniciens - Modification du tableau annexé à la délibération du 1er juillet 2013 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois d'avenir - Convention cadre d'engagement avec les services de l'Etat pour l'année 2015 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de béton prêt à l'emploi (BPE) - Approbation d'un contrat d'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de papier à usage des photocopieurs et des imprimantes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de fournitures administratives | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en oeuvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Niort avec la Préfecture du département des Deux-Sèvres : convention - Annule et remplace la délibération n°2015-44 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec l'Association Nationale pour la Promotion de l'Education Routière (ANPER) | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention classes de découvertes avec nuitées - Année 2015 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Clubs de compétition | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Clubs de loisirs | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au titre des projets sportifs - collège Rabelais et association Les 12-14 | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à La Ligue Poitou-Charentes Volley-Ball - Match France-Slovénie | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Centre National des Arts de la Rue - Avenant n°9 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans la solidarité - Ligue contre le Cancer - Etoil'Clown | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Solde | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Echange scolaire avec le lycée polyvalent de Saint André | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversité | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations Classifiées dans la solidarité | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vallée Guyot - Fin de la procédure de création de la ZAC Vallée Guyot | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention partenariale portant financement de la mission d'ingénierie urbaine sur les quartiers politique de la ville | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remise gracieuse de majoration et intérêts de retard sur permis de construire | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine Boinot - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Action Culturelle - Remplacement des fauteuils et du revêtement de sol de la grande salle du Moulin du Roc à Niort -Approbation des marchés lots 2 et 3 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Certificats d'économie d'énergie - Information sur la vente effectuée | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Journée du Développement Durable 2015 - Conventions de partenariat - CAUE - CNRS Chizé - IIBSN - CREN - PNR - Chanvre Mellois | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur le projet de schéma directeur d'aménagement des eaux et son programme de mesures associées, sur le projet de plan de gestion des risques inondation, et le projet de Plan d'actions pour le milieu marin, relatifs au Bassin Loire Bretagne pour la période 2016-2021 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du terrain 37 rue Tartifume - Clôture du litige | Monsieur Marc THEBAULT |
