| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur la gestion de la dette 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Exercice 2015 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition partielle d'un agent de la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de signature de marché : accompagnement au pilotage d'une démarche de management de la santé et sécurité au travail | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre d'impression et finition des éditions municipales - Lot 3 "Affichage grand format" - Avenant de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites municipaux - Demande de protection au titre des monuments historiques | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire de Niort - Création de l'association Comité de la Foire - Approbation des statuts - Adhésion de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Association de la scène nationale de Niort
"Le moulin du Roc" - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | M.S.A. Prestation de service accueil de loisirs - Convention d'objectifs et de financement 2015-2017 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Poney maître d'école - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le collège Jean Zay | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 - Avenant développement coordination | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel à projets en direction de la jeunesse - CSC de Part et d'Autre - Subvention - Projet carnaval | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre des projets sportifs et des manifestations | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Académie Niortaise de Billard | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Action d'insertion sociale par le sport | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des tarifs de mise à disposition des salles du Parc des Expositions et des prestations associées | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Remise sur la location au profit du Moto Club Les Pucerons | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 9ème édition du salon du vin et de la gastronomie | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Centre d'art contemporain photographique Villa Pérochon - Avenant n°4 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°5 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°12 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Echanges scolaires Collège Jean Zay, Lycées de la Venise verte et de Saint André | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'Association
"Pas de chat sans toit" | Madame Marie-Chantal GARENNE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC PÔLE SPORTS - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et Deux-Sèvres Aménagement pour la réalisation des travaux et la remise des ouvrages relatives aux aménagements de points d'arrêts de bus accessibles - Avenant n°1 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Convention d'adhésion-projet "OPAH RU - Coeur de Ville" passée avec l'Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°3 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Convention partenariale de rénovation urbaine et sociale du 10 mai 2007 -
Avenant simplifié n°5 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion urbaine de proximité et d'animation des Conseils citoyens sur les quartiers | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Convention partenariale portant subventionnement d'une opération d'accession et de location-accession à la propriété | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision du Règlement Local de Publicité -
Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Mirandelle : acquisition d'une parcelle en emplacement réservé pour l'élargissement de la rue (création d'une voie piétonne et d'une piste cyclable) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de la Grange Verrines : acquisition des parcelles IE n° 63 et 64 résultant des travaux de voirie ayant modifié l'emprise de la voie au débouché sur l'avenue de Limoges | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement et parties communes des lotissements LAFFITTE, avenue de la Venise Verte/rue des Marais, et avenue du Maréchal Leclerc - Délibérations du 25 septembre 1998 - Correction d'erreur matérielle et compléments d'information | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie des rues Eugène Baujet et Champommier | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement de trop perçu sur la Participation pour Voies et Réseaux (PVR) Allée de Sainte-Hermine | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des marchés de déconstruction / désamiantage de l'ex caserne du SDIS, rue Eugène Baujet et rue de Champommier à Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du rapport annuel 2014 d'accessibilité de la Ville de Niort et de la Commission communale pour l'accessibilité | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection et entretien du Marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'AIPEMP | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agenda 21 - Appel à projets 2015 - Demande de subvention auprès de la DREAL Poitou-Charentes | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleurs | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition auprès de l'établissement public foncier de Poitou-Charentes de deux biens immobiliers par la Ville de Niort - Immeubles 27 rue du Pont et 30 rue Ricard | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ensemble immobilier sis 6-8 rue Emile Bèche et 7 rue Du Guesclin - Convention de prestations de services entre la Ville de Niort et le Conseil Général des Deux-Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers équipements - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Centre Communal d'Action Sociale et l'association de gestion de la Scène Nationale de Niort pour la passation d'un marché d'exploitation avec gros entretien et réparations pour les installations thermiques, de ventilation et de traitement d'eau | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions de partenariat avec des établissements hôteliers et une société de taxis pour l'hébergement d'urgence des personnes sinistrées | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagement de la rue de Galuchet - Approbation des marchés | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation et hébergement d'équipement de télérelève en hauteur - Convention avec GrDF | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement - Gratuité de 18 heures à 19 heures du stationnement géré par horodateur à proximité du centre-ville | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière/Refuge pour Animaux - Convention cadre avec les associations de protection des animaux | Madame Marie-Chantal GARENNE |
