| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 novembre 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 novembre 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur le schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Niort avec la Préfecture du département des Deux-Sèvres - Convention | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation de terrains au budget annexe Chaufferie Bois | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Rémunération des personnels d'animation des accueils de loisirs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Ressources de la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un Contrat d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) sur poste vacant | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un attaché contractuel chargé de programmation culturelle, spécialité ' musiques actuelles ' | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de minibus et véhicules utilitaires - Modification de la délibération n°2014-545 du 19 décembre 2014 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au Comité français pour l'environnement et le développement durable : Comité 21 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de matériels informatiques et de serveurs à l'UGAP | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation du logement de fonction sis 4 rue Jean Macé avant accord du Préfet | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel à projets en direction de la jeunesse - CSC Les Chemins Blancs - Subvention - Séjours montagne | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive d'une salle de boxe et d'un bloc de deux vestiaires - Association Le Poing de Rencontre Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives - Niort Endurance 79 - Union Nationale du Sport Scolaire des Deux-Sèvres - Echiquier Niortais - SA Souché "Un pas de plus" | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Stade Niortais Rugby - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de délégation de service public pour la gestion du golf - Mise à jour du matériel mis à disposition | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels pour les villes jumelées et non jumelées -Convention avec le Lycée Jean Macé | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - projet specifique - Amicale des Anciens Marins de la région niortaise | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Avenant n°7 - Modification de la participation de la collectivité | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Champommier ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Oratoire ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Bastard Pradel ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Boule d'Or ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réinscription du Chemin de Bardon dans la liste des voies communales | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau de classement des voies communales | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement de délaissés de terrain du boulevard de l'Atlantique | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles Boulevard de l'Atlantique, entre la Ville de Niort et la SCI Le Clos de l'Atlantique (garage Volvo-Mitsubishi) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du dernier appartement 8 rue du Mûrier pour la création un ensemble de logements d'urgence | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension du cimetière de Niort-Souché - Acquisition d'une parcelle de terrain (HM 154p) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la modification n° 11 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EEDD - Programme d'animations Grand Public 2015 - Conventions de partenariat - Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres - Deux-Sèvres Nature Environnement - Centre socioculturel les Chemins blancs - Société d'Horticulture, de Viticulture et d'Arboriculture des Deux-Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2013-2017 - Accompagnement technique 2015 - Conventions - Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres et Deux-Sèvres Nature Environnement | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat territorial milieux aquatiques 2014-2018 - Programme d'opérations 2015 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2015 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Etudes et diagnostics des travaux - Demande de subvention | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau d'électricité - Constitution de servitudes - Autorisation de signature de l'acte authentique | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Culturel municipal et Médiathèque municipale François Mitterrand - Convention de prestations de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de maitrise d'oeuvre aménagement sous contribution d'urbanisme rue de la Mirandelle, rue des Fiefs, impasse de Chey, rue de la Croix des Pélerins - Avenant n°2 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Refuge pour animaux - Convention cadre avec les familles d'accueil | Madame Marie-Chantal GARENNE |
