| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 septembre 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du rapport développement durable - Année 2014 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2015 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2015 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - Admission en Non Valeur - Budget Principal | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur demande de remise gracieuse - Régie de recettes de la patinoire | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Chaufferie Bois - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de conseil au Trésorier municipal | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 3 novembre 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - Mode de direction - Représentation dans les organismes extérieurs -Modifications | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Créations de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires à la patinoire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logements de fonction - Liste des emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville, le CCAS de Niort et l'ADAPEI 79 organisme gestionnaire du Cap emploi des Deux-Sèvres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) Projet Handic'Apte | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2015 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations téléphoniques servies à la Trésorerie municipale des Deux-Sèvres par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort - Convention | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition auprès de l'UGAP d'un logiciel de type ordonnanceur pour la gestion du système d'informations | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Matériels pour l'entretien des espaces verts et naturels - Approbation de marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de coordonnateur et assistance à maitrise d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers BTP - APSI - Approbation du protocole transactionnel | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes - Fourniture de carburant en vrac - Accord cadre - Approbation du marché subséquent n°4 - Période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projets fédérateurs 2014/2015 - Sensibilisation artistique et culturelle à destination des écoles élémentaires publiques niortaises | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocoles d'accord transactionnel avec les Organismes de Gestion des Etablissements Catholiques d'Enseignement (OGEC) | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution d'une subvention au CSC Champclairot/Champommier dans le cadre de l'appel à projets en direction de la jeunesse | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition non exclusive du Centre Equestre Municipal et de la station de monte à l'Association Equi'Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Equestre - Facturation de l'assainissement du site - Convention à souscrire avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'association EQUI'SEVRES | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive au Comité départemental UFOLEP 79 et à l'association ASALEE | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Associations sportives - Union Cycliste Niortaise - Equi'Sèvres-Club Hippique Niortais - Association du Golf Club de Niort - UA St Florent | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Niort Doyen | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Centre d'action culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°4 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des HALLES - Rapport du délégataire du service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de Surveillance - Année 2013 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS - Convention Publique d'Aménagement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (Réalisations 2013 - Prévisions 2014) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEM Deux-Sèvres Aménagement pour un prêt souscrit auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime Deux-Sèvres pour l'aménagement de Terre de Sport | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEM Deux-Sèvres Aménagement pour un prêt souscrit auprès du Crédit Mutuel Océan pour l'aménagement de Terre de Sport | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEM Deux-Sèvres Aménagement pour un prêt souscrit auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes pour l'aménagement de Terre de Sport | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain rue du Gros Guérin -Emplacement réservé au PLU et orientation d'aménagement pour prolongement de la rue de la Verte Vallée jusqu'au carrefour de la Grand-Croix | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Chemin des Côteaux de Ribray | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle rue de l'Aérodrome | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles Marais de Bessines | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles d'alignement dans le domaine public | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - Rue de la Tour Chabot | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - Rue des Brissonnières | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS Tour Chabot/Gavacherie : cession de parcelles de terrain rue Max Linder et rue de la Tour Chabot pour la construction de logements en accession sociale à la propriété | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Handicap - Accessibilité - Création de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Niort | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis du Conseil municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques SIGAP OUEST | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition par la Ville de Niort d'un immeuble à usage de bureaux appartenant au Conseil général des Deux-Sèvres - Délibération modificative | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'avenant n°3 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention portant sur les services météorologiques à la navigation aérienne - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau d'électricité - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiques | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des clapets des Vieux Ponts - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la modification de l'article 18 : la comparaison entre réalité et tolérance | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Effacement de réseaux sur la rue de la Mirandelle - Demande de participation financière auprès du CTER | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du carrefour à feux avenue de Paris / rue Edmond Proust - Participation financière de la Caisse d'Epargne | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'une voie spéciale de tourne à gauche et de quais de bus - Quartier de Buffevent - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et financement de l'opération | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des ouvrages d'art sur le territoire de la commune de Niort pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
