| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un Conseiller municipal | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lutte contre les termites - Délimitation de la zone contaminée | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs - L'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Maison de l'Europe - (Solde) | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie des biens de faible valeur de 2012 amortis en 2013 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget 2014 - Décision modificative n°1 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt - Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations en faveur de Habitat Sud Deux-Sèvres - Annulation de la délibération n°D20100521 en date du 17 décembre 2010 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt - Prêt du CIL Mieux se Loger en faveur l'Union d'Economie Solidaire PACT Habitat du Sud-Ouest - Annulation de la délibération n°D2013-145 en date du 29 avril 2013 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt - Prêt de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime Deux-Sèvres en faveur la SA HLM Deux-Sèvres et de la Région - Annulation de la délibération n°D20100383 en date du 20 septembre 2010 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire Exposition - Tarifs 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire Exposition - Subvention exceptionnelle au budget annexe | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre collecte et traitement des déchets municipaux - Lot 12 - Huiles et graisses alimentaires - Avenant de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Convention multipartenariale PROJET JEUNES 79 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse - Attribution de subventions | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire Exposition 2015 - Règlement spécial | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCA | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation exceptionnelle - Stade Niortais Athlétisme | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation - Judo Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique -Ligue des Sports de Glace | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique - Les Amis des Oiseaux des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Education populaire - Syndicat départemental des orthophonistes des Deux-Sèvres | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation - Cercle Généalogique des Deux-Sèvres | Monsieur Jacques ARTHUR |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour projet spécifique - CLIC du Bassin de Vie Niortais | Madame Yamina BOUDAHMANI |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Union Régionale des Centres d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (UR CIDFF) | Madame Yvonne VACKER |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier | Monsieur Romain DUPEYROU |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Marché de maîtrise d'œuvre opérations A2, A4, A6, A9,A12 et TCSP - Avenant n°3 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attributions de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement des vestiges du château de Niort (Donjon) : approbation de la démarche engagée | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie de la rue Eugène Baujet et de la rue de Champommier | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrain route de Coulonges en vue d'un aménagement pour création de logements | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain - Marais de Galuchet | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan de l'opération Participation pour Voie et Réseaux (PVR) rue de la Chaintre Brûlée - Fixation du nouveau montant et remboursement du trop perçu | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantier d'insertion 2014 - Modification de la délibération n°2014-182 du 29 avril 2014 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel du délégataire de service public - saison 2012-2013 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fin du dispositif d'aide à l'installation de chauffe-eau solaires dans l'habitat social | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Plantation d'un verger accessible à tous - Dossier de candidature dans le cadre de l'appel à projet de la semaine régionale de l'arbre et de la haie 2014 auprès du Conseil régional Poitou-Charentes | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine Boinot - Approbation du projet suite à l'enquête publique | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine Boinot - Contrat de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, grosses réparations et entretien 2013-2016 - Lot 18 - Avenant de transfert du marché de l'entreprise SA BILLON vers l'entreprise SN BILLON | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de maîtrise d'oeuvre pour la requalification des Halles - Avenant de transfert de l'entreprise OUEST COORDINATION vers la société TPF INGENIERIE | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean ZAY - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - Lot n°7 Menuiseries extérieures aluminium - Protocole d'accord transactionnel avec l'entreprise BGN | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant sur voirie - Appel d'offres - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensation pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint-Jean et Espace Niortais pour l'exercice 2015 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Expérimentation de fourniture de télécommandes permettant l'activation sonore des feux tricolores | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Effacement de réseaux dans le bourg de Sevreau - Participation financière de la Ville | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de mise en place d'illuminations occasionnelles - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention vidéo protection | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Refuge pour animaux : Convention cadre avec les familles d'accueil | Madame Marie-Chantal GARENNE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2013 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP pour le stationnement - Année 2013 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2013 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Mode de gouvernance - Substitution d'un conseil d'administration aux directoire et conseil de surveillance | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Unions locales de syndicats - Présentation des rapports d'activités et financiers 2013 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Fonctionnement -Unions locales de syndicats | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires | Monsieur Jérôme BALOGE |
