Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 13 octobre 2014

Délibération du conseil du 13 octobre 2014
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'un Conseiller municipalMonsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Lutte contre les termites - Délimitation de la zone contaminéeMadame Dominique JEUFFRAULT
4Convention d'objectifs - L'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Maison de l'Europe - (Solde)Madame Dominique JEUFFRAULT
5Sortie des biens de faible valeur de 2012 amortis en 2013Monsieur Alain GRIPPON
6Finances - Budget 2014 - Décision modificative n°1Monsieur Alain GRIPPON
7Garantie d'emprunt - Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations en faveur de Habitat Sud Deux-Sèvres - Annulation de la délibération n°D20100521 en date du 17 décembre 2010Monsieur Alain GRIPPON
8Garantie d'emprunt - Prêt du CIL Mieux se Loger en faveur l'Union d'Economie Solidaire PACT Habitat du Sud-Ouest - Annulation de la délibération n°D2013-145 en date du 29 avril 2013Monsieur Alain GRIPPON
9Garantie d'emprunt - Prêt de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime Deux-Sèvres en faveur la SA HLM Deux-Sèvres et de la Région - Annulation de la délibération n°D20100383 en date du 20 septembre 2010Monsieur Alain GRIPPON
10Foire Exposition - Tarifs 2015Monsieur Alain GRIPPON
11Foire Exposition - Subvention exceptionnelle au budget annexeMonsieur Alain GRIPPON
12Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Accord-cadre collecte et traitement des déchets municipaux - Lot 12 - Huiles et graisses alimentaires - Avenant de transfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Convention multipartenariale PROJET JEUNES 79Madame Rose-Marie NIETO
15Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse - Attribution de subventionsMadame Rose-Marie NIETO
16Foire Exposition 2015 - Règlement spécialMonsieur Alain BAUDIN
17Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCAMonsieur Alain BAUDIN
18Subvention - Manifestation exceptionnelle - Stade Niortais AthlétismeMonsieur Alain BAUDIN
19Subvention - Manifestation - Judo Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
20Subvention - Projet spécifique -Ligue des Sports de GlaceMonsieur Alain BAUDIN
21Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique - Les Amis des Oiseaux des Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN
22Subvention - Education populaire - Syndicat départemental des orthophonistes des Deux-SèvresMadame Jacqueline LEFEBVRE
23Subvention - Manifestation - Cercle Généalogique des Deux-SèvresMonsieur Jacques ARTHUR
24Subvention pour projet spécifique - CLIC du Bassin de Vie NiortaisMadame Yamina BOUDAHMANI
25Subvention de fonctionnement - Union Régionale des Centres d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (UR CIDFF)Madame Yvonne VACKER
26Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartierMonsieur Romain DUPEYROU
27PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Marché de maîtrise d'œuvre opérations A2, A4, A6, A9,A12 et TCSP - Avenant n°3Monsieur Marc THEBAULT
28OPAH RU - Attributions de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
29Classement des vestiges du château de Niort (Donjon) : approbation de la démarche engagéeMonsieur Marc THEBAULT
30Projet de déclassement d'une partie de la rue Eugène Baujet et de la rue de ChampommierMonsieur Marc THEBAULT
31Acquisition de parcelles de terrain route de Coulonges en vue d'un aménagement pour création de logementsMonsieur Marc THEBAULT
32Acquisition d'une parcelle de terrain - Marais de GaluchetMonsieur Marc THEBAULT
33Bilan de l'opération Participation pour Voie et Réseaux (PVR) rue de la Chaintre Brûlée - Fixation du nouveau montant et remboursement du trop perçuMonsieur Marc THEBAULT
34Chantier d'insertion 2014 - Modification de la délibération n°2014-182 du 29 avril 2014Monsieur Michel PAILLEY
35Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel du délégataire de service public - saison 2012-2013Monsieur Michel PAILLEY
36Fin du dispositif d'aide à l'installation de chauffe-eau solaires dans l'habitat socialMonsieur Michel PAILLEY
37Biodiversité - Plantation d'un verger accessible à tous - Dossier de candidature dans le cadre de l'appel à projet de la semaine régionale de l'arbre et de la haie 2014 auprès du Conseil régional Poitou-CharentesMonsieur Michel PAILLEY
38Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine Boinot - Approbation du projet suite à l'enquête publiqueMonsieur Michel PAILLEY
39Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine Boinot - Contrat de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY
40Travaux neufs, grosses réparations et entretien 2013-2016 - Lot 18 - Avenant de transfert du marché de l'entreprise SA BILLON vers l'entreprise SN BILLONMonsieur Michel PAILLEY
41Marchés de maîtrise d'oeuvre pour la requalification des Halles - Avenant de transfert de l'entreprise OUEST COORDINATION vers la société TPF INGENIERIEMonsieur Michel PAILLEY
42Groupe scolaire Jean ZAY - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - Lot n°7 Menuiseries extérieures aluminium - Protocole d'accord transactionnel avec l'entreprise BGNMonsieur Michel PAILLEY
43Gestion du stationnement payant sur voirie - Appel d'offres - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX
44Compensation pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint-Jean et Espace Niortais pour l'exercice 2015Monsieur Dominique SIX
45Expérimentation de fourniture de télécommandes permettant l'activation sonore des feux tricoloresMonsieur Dominique SIX
46Effacement de réseaux dans le bourg de Sevreau - Participation financière de la VilleMonsieur Dominique SIX
47Marché de mise en place d'illuminations occasionnelles - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
48Demande de subvention vidéo protectionMonsieur Dominique SIX
49Refuge pour animaux : Convention cadre avec les familles d'accueilMadame Marie-Chantal GARENNE
50SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2013Monsieur Jérôme BALOGE
51SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP pour le stationnement - Année 2013Monsieur Jérôme BALOGE
52SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2013Monsieur Jérôme BALOGE
53SEM des Halles - Mode de gouvernance - Substitution d'un conseil d'administration aux directoire et conseil de surveillanceMonsieur Jérôme BALOGE
54Unions locales de syndicats - Présentation des rapports d'activités et financiers 2013Monsieur Jérôme BALOGE
55Subventions - Fonctionnement -Unions locales de syndicatsMonsieur Jérôme BALOGE
56Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE