Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 15 septembre 2014

Délibération du conseil du 15 septembre 2014
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mai 2014Monsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 juin 2014Monsieur Jérôme BALOGE
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
4Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'EtatMonsieur Jérôme BALOGE
5Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) - Exercice 2013Monsieur Jérôme BALOGE
6Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2013Monsieur Jérôme BALOGE
7Règlement intérieur du Conseil municipal - adoptionMonsieur Jérôme BALOGE
8Constitution de commissions municipalesMonsieur Jérôme BALOGE
9Mise en oeuvre de la télétransmission des actes pour le contrôle de légalité - Convention entre la Ville de Niort et la Préfecture - Avenant n°2Monsieur Jérôme BALOGE
10Organismes extérieurs - Désignation de représentants à la Communauté d'Agglomération du Niortais sur les questions d'énergies renouvelables et de développement durableMonsieur Jérôme BALOGE
11Représentation dans les organismes extérieurs - Lycées, Collèges et écoles - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
12Rapport annuel sur la gestion de la dette 2013Monsieur Alain GRIPPON
13Maison d'Accueil Spécialisée du Fief Joly - Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Election des représentants de la Ville de Niort - modificationMonsieur Jérôme BALOGE
14Agence postale communale de Niort Saint-Liguaire - Renouvellement de la convention avec la PosteMonsieur Marc THEBAULT
15OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
16PRUS - Aménagement des espaces extérieurs quartier du Clou Bouchet - Marché de travaux opérations A2, A4, A6, A9, A12 et TCSP - Lot 1, 2 et 3 - Avenant n°2Monsieur Marc THEBAULT
17Révision du Plan Local d'Urbanisme - Avenant n°2Monsieur Marc THEBAULT
18Prescription de la modification n°11 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)Monsieur Marc THEBAULT
19Demande de subvention AVAPMonsieur Marc THEBAULT
20Transfert dans le domaine public des espaces communs réalisés dans le cadre d'opérations d'aménagement - Approbation de la mise à jour du cahier des procédures applicables et de la convention typeMonsieur Marc THEBAULT
21Déclassement du Domaine public de délaissés du boulevard de l'AtlantiqueMonsieur Marc THEBAULT
22Cession de parcelle rue Gustave FlaubertMonsieur Marc THEBAULT
23Cession de droits indivis dans la cour commune cadastrée section BI n° 219 (rue Gambetta)Monsieur Marc THEBAULT
24Cession d'une parcelle de terrain 11 rue de Fontenay (BN n°269)Monsieur Marc THEBAULT
25Acquisition d'une parcelle de terrain chemin du PissotMonsieur Marc THEBAULT
26Acquisition de parcelles de terrain en bord de Sèvre, pour préservation de la biodiversité (CE n°4 et 5)Monsieur Marc THEBAULT
27Bilan de l'opération Participation pour Voie et Réseaux (PVR) chemin du chant des Alouettes - Fixation du nouveau montant et remboursement du trop perçuMonsieur Marc THEBAULT
28Bilan de l'opération Participation pour Voie et Réseaux (PVR) Impasse des Gardénias - Fixation du nouveau montant et remboursement du trop perçuMonsieur Marc THEBAULT
29Bilan de l'opération Participation pour Voie et Réseaux (PVR) impasse Angélina Faity - Fixation du nouveau montant et remboursement du trop perçuMonsieur Marc THEBAULT
30Bilan de l'opération Participation pour Voie et Réseaux (PVR) rue d'Antes - Fixation du nouveau montant et remboursement du trop perçuMonsieur Marc THEBAULT
31C.A.F. - Convention d'objectifs et de financement 2014/2017 - Accueils de loisirs sans hébergement extra et périscolairesMadame Rose-Marie NIETO
32C.A.F. Convention d'objectifs et de financement Aide Spécifique Rythmes Educatifs - Année 2014Madame Rose-Marie NIETO
33C.A.F. - Convention aide aux loisirs 2014Madame Rose-Marie NIETO
34MSA - Prestation de service d'accueil de loisirs - Convention d'objectifs et de financement 2012/2014 - Avenant n°1Madame Rose-Marie NIETO
35Actualisation de la participation des communes de résidence aux frais de scolarité de leurs élèves dans un établissement de la Ville de NiortMadame Rose-Marie NIETO
36Convention Grandir Ensemble - Analyse de la pratique - Année 2014/2015Madame Rose-Marie NIETO
37Subvention classes de découvertes avec nuitées - Année 2014 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
38Subventions - Association oeuvrant dans le domaine jeunesse - Education populaireMadame Rose-Marie NIETO
39Dispositif appel à projets en direction de la jeunesseMadame Rose-Marie NIETO
40Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse Année 2014Madame Rose-Marie NIETO
41Subvention aux Centres Socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2014Madame Rose-Marie NIETO
42Avenant à la convention ANCV pour la mise en place des Coupons Sport (saison sportive 2014/2015)Madame Christine HYPEAU
43Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges - Année scolaire 2013/2014 - Conventions financièresMadame Yamina BOUDAHMANI
44Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées - Année scolaire 2013/2014 - Conventions financièresMadame Yamina BOUDAHMANI
45Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive 'Roller Club Niortais'Madame Christine HYPEAU
46Convention de mise à disposition non exclusive d'une salle de boxe et d'un bloc de deux vestiaires - Association Niort Boxing ClubMadame Christine HYPEAU
47Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de la Mineraie à la Maison d'Arrêt de NiortMadame Yamina BOUDAHMANI
48Subventions - Associations sportives – Manifestations et projets sportifsMadame Christine HYPEAU
49Fondation Sommer - Développement de l'activité poney maître d'école - Demande de subventionMadame Yamina BOUDAHMANI
50Contrat de DSP de l'Acclameur - Convention cadre d'occupation de la salle d'escalade, règlement intérieur et modification de la grille tarifaireMadame Yamina BOUDAHMANI
51Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication pour l'organisation de la seconde édition du Salon de l'Enseignement Supérieur et des MétiersMadame Yamina BOUDAHMANI
52Parc des Expositions - Mise à disposition des salles aux partis politiques - annule et remplace les délibérations des 22 octobre 1999 et 18 janvier 2001Madame Christine HYPEAU
53Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
54Avenant n°2 à la convention d'objectifs 2013 - 2016 du Centre d'Art Contemporain Photographique Villa PérochonMadame Christelle CHASSAGNE
55Subventions de fonctionnement aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
56Association culturelle - Spectacle son et lumière 'Gabrielle, femme de Chey nous' organisé par le Chaleuil dau pays niortais à la ferme de CheyMadame Christelle CHASSAGNE
57Commission Communale des Impôts Directs de Niort - Renouvellement des membres -Annule et remplace la délibération du 26 mai 2014Monsieur Alain GRIPPON
58Taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2015Monsieur Alain GRIPPON
59Tarifs municipaux 2014 - Centre de loisirs -Modification des tarifs à la demi-journéeMonsieur Alain GRIPPON
60Régies de recettes stationnement - Principe de prise en charge des fausses piècesMonsieur Alain GRIPPON
61Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition-amélioration de 11 logements sis rue Beauchamp à NiortMonsieur Alain GRIPPON
62Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réhabilitation de logements sis rue René Caillé et rue du Clou Bouchet à NiortMonsieur Alain GRIPPON
63Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou BouchetMadame Jacqueline LEFEBVRE
64Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
65Convention de transport urbain entre la Ville de Niort et la SEMTAN - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
66Création d'un emploi temporaire de chargé de mission mécénat et développement des partenariats en matière culturelle et patrimonialeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
67Recrutement d'intermittents du spectacle - Modification D2014-94Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
68Marché de service de télécommunications relatifs à la téléphonie fixe et mobile au réseau VPN haut débit et aux accès Internet - Avenant n°1 pour les liaisons louéesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
69Subvention - Manifestations - Association du Quartier du PortMadame Jeanine BARBOTIN
70Subvention - Manifestations - Association Niort en VilleMadame Jeanine BARBOTIN
71Concession de distribution publique de gaz naturel - Contrôle du service public délégué - Compte-rendu annuel de concession 2013Monsieur Dominique SIX
72Concession de distribution publique et de fourniture d'électricité - Contrôle du service public délégué - Compte-rendu annuel de concession 2013Monsieur Dominique SIX
73Aménagement de la rue du Galuchet (entre l'impasse du Galuchet et l'avenue Salvador Allende)Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
74Subvention - Projet spécifique - Association VillovéloMonsieur Dominique SIX
75Subvention aux associations oeuvrant en faveur de la solidarité envers les personnes agéesMadame Agnès JARRY
76Subvention - Projet spécifique - Association oeuvrant dans le domaine de la défenseMonsieur Jacques ARTHUR
77Subvention – Projet spécifique – Association des Sous Officiers de Réserve des Deux-SèvresMonsieur Jacques ARTHUR
78Subvention de fonctionnement - Association Molosses All StarsMadame Marie-Chantal GARENNE
79Quartier des Brizeaux- Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et réseau de chaleur - Protocole d'engagement entre les partenaires - Approbation du décompte définitif des comptes et demande de solde de participation des partenairesMonsieur Michel PAILLEY
8074 rue de L'Yser - Contrat de fourniture de chaleur issue de l'Hôpital de NiortMonsieur Michel PAILLEY
81Accès à la salle de sports de l'IUFM rue Villersexel - Convention entre le Département des Deux-Sèvres et la Ville de NiortMonsieur Michel PAILLEY
82Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Marché de travaux - Approbation des avenants n°1 pour les lots 10 et 11 et n°2 pour les lots 2 et 9Monsieur Michel PAILLEY