| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 avril 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 avril 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs 2013 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comptes de gestion 2013 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compte de gestion 2013 - Budget Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan des acquisitions et cessions immobilieres 2013 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2013 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Affectation de résultats 2013 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2013 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Provision pour risques et charges financiers - Inscriptions comptables - Pertes de change latentes - Emprunt en devises | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux pour l'année 2014- Refuge animaux - Nouveau tarif - Adoption chien sénior | Madame Marie-Chantal GARENNE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Patinoire saison 2014 - 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Année scolaire 2014 / 2015 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées et collèges niortais | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des représentants d'associations locales à la Commission Communale des Services Publics Locaux (CCSPL) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Commission Locale Chargée de l'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Complément de la délibération n° 2014-126 du 18 avril 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Association l'Escale - Annule et remplace la délibération D-2014-122 du 11 avril 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Institut des Risques industriels, Assurantiels et Financiers (IRIAF) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organismes extérieurs - Commission de suivi de site (CSS) sur les risques technologiques autour de la société SIGAP OUEST - Désignation des représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM Videocommunication Niortaise - Désignation du liquidateur | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice du droit à la formation des Elus - Orientations | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site Boinot - Mise en valeur du patrimoine urbain et architectural : demandes de subventions auprès de l'Etat et du Département | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain route de Coulonges sis en Emplacement Réservé (ER) au PLU pour prolongement de la rue de la Verte Vallée jusqu'au carrefour de la Grand Croix - Modification de la délibération du 16 septembre 2013 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Nambot située en Emplacement Réservé (ER) pour la mixité sociale (EP n° 319) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle rue Raoul Dufy | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain rue de Telouze (KO n° 88) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Convention partenariale relative à la création d'un marché de producteurs locaux sur le quartier du Clou Bouchet et de la Tour Chabot-Gavacherie | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2014/2015 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de la convention du regroupement pédagogique intercommunal concentré entre la Ville de Niort et la commune de Sciecq | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Classes de découvertes avec nuitées - Année 2014 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse - Subvention à l'association Amicale Laïque Niortaise | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2014 - Convention avec l'Office de tourisme Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise et avec l'association Resto Clou | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2014 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportives | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2014 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire dans le cadre de Niort Plage 2014 sur le site de Pré-Leroy, sur la place de la Brèche, la place Joseph Cugnot | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et NiortGlace | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association 'Niort Hockey Club' | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de musculation de la Venise Verte - Pôle d'Entraînement Régional Volley-Ball et Stade Niortais Athlétisme | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et de locaux municipaux à l'Association Chamois Niortais FC - Centre de Formation | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du domaine public et fixation du montant de la redevance entre la Ville de Niort et la S.A.S.P. Chamois Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux - Université de Poitiers | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le S.D.I.S. - Utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux clubs de haut niveau - Convention d'acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Manifestation sportive - Niort Pêche Compétition | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Moulin du Roc - Avenant n°3 - Versement solde subvention 2014 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Camji - solde subvention 2014 - avenant n°10 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°7 - Versement solde subvention 2014 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Convention d'objectifs - Associations caritatives | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Energie Climat – Plan Climat Energie Territorial – Convention de partenariat portant sur la création et l'animation du Réseau Climat 79 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat territorial milieux aquatiques 2014-2018 - Programme d'opérations 2014 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleurs | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention de prestations de services entre la Ville de Niort et la commune de Fressines | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agenda 21 - Appel à projet 2014 - Demande de subvention auprès de la DREAL Poitou-Charentes | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Association pour la Formation Professionnelle le Développement de l'Education Permanente et l'Aide à l'Insertion (ASFODEP) | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition partielle d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires dans les restaurants scolaires | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Créations de postes au service des écoles | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un poste de référent périscolaire dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion - Contrat d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elections professionnelles du 4 décembre 2014 - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail - Création d'instances communes à la Ville de Niort et au CCAS - Fixation du nombre de représentants du personnel dans ces instances | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elections professionnelles du 4 décembre 2014 - Comité Technique - Créations d'instances communes à la Ville de Niort et au CCAS - Fixation du nombre de représentants du personnel dans ces instances | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location et maintenance des appareils numériques multifonctions du service Reprographie de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Equipements de protection individuelle - Approbation d'accords-cadres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations de surveillance, gardiennage, sécurité incendie et secourisme – Approbation d'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Refonte du système de microsignalétique directionnelle - Avenant n°2 au marché de service | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association du Mémorial des Deux-Sèvres des morts en Indochine, Corée, Afrique du Nord et opérations extérieures | Monsieur Jacques ARTHUR |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VALLEE GUYOT - Déclaration sans suite du marché d'études préalables au dossier de réalisation de la ZAC 'VALLEE GUYOT' | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Echange scolaire Lycée de la Venise Verte - Lycée Tomelloso | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres Socioculturels et Ensemble Socioculturel Niortais - Solde des subventions 2014 | Madame Marie-Paule MILLASSEAU |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Organismes oeuvrant dans le domaine du handicap | Monsieur Jérôme BALOGE |
