Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2014 | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 avril 2014 | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération de Niort - Exercice 2013 | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EPCMS de la Coudraie - Election des représentants de la Ville de Niort à l'EHPAD Les Avelines et à l'EHPA de la Coudraie - Complément à la délibération du 11 avril 2014 | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - Modification de la délibération n°2014-115 du 11 avril 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolution des modalités de stationnement : une heure gratuite place de la Brèche | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de licences Microsoft à l'UGAP | Monsieur Romain DUPEYROU |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à un investisseur privé (Association La Foncière Logement) de parcelles pour la construction de logements dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine et Sociale (PRUS) - Tour Chabot/Gavacherie/Clou Bouchet | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision du PLU - Marché 'Référentiel foncier complet - capacité de densification' - Avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie de la rue Raoul Dufy | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission locale de l'Aire de mise en valeur de l'Architecture et du Patrimoine (CLAVAP) - Complément de la délibération D-2014-163 du 29 avril 2014 | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place et du parking de la Brèche - DCE 2 lot 3 - Litige avec la Société SEG FAYAT - Protocole d'accord transactionnel - Avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement comité consultatif de dérogation à la sectorisation scolaire | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Grandir Ensemble - Analyse de la pratique | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution de subvention dans le cadre du dispositif appel à projets jeunesse | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage coopération et relations internationales à L'ANJCA - Reversement de la subvention du SGAR dans le cadre du programme de développement pluriannuel des villes d'ATAKPAME (TOGO) et COVE (BENIN) | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association Club d'Affaires Franco-Allemand Poitou-Charentes | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations sportives au titre d'actions spécifiques - Poitou Charentes Animation et Comité d'organisation du Tour cycliste des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort Associations - Solde | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sportives Entente Niortaise des Club de Pétanque et Vertiges | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Equi'SèvreS - Club Hippique Niortais - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenant n° 2 | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association départementale d'aide aux victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de gratuité du Pavillon des Colloques au profit du Scrabble Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle au projet de festival de cultures urbaines ' EN VIE URBAINE ' | Madame Christelle CHASSAGNE |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Communale des Impôts Directs de Niort - Renouvellement des membres | Monsieur Alain GRIPPON |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces, rue Jules Siegfried à Niort - Annule et remplace la délibération D-2013-355 du 16 septembre 2013 | Monsieur Alain GRIPPON |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Haut de Brèche - Convention d'accès et d'occupation du domaine public entre la Ville de Niort et la SARL FRAMSES | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ensemble immobilier sis 44 rue Victor Hugo - Cession du lot 6 à la société Financière Abitbol et Enfants - Annule et remplace la délibération n° 2013-345 du 16 septembre 2013 | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'insertion et pour l'emploi (MIPE) | Madame Dominique JEUFFRAULT |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort