Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 26 mai 2014

Délibération du conseil du 26 mai 2014
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2014Monsieur Marc THEBAULT
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 avril 2014Monsieur Marc THEBAULT
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Marc THEBAULT
4Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération de Niort - Exercice 2013Monsieur Marc THEBAULT
5Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCTMonsieur Marc THEBAULT
6EPCMS de la Coudraie - Election des représentants de la Ville de Niort à l'EHPAD Les Avelines et à l'EHPA de la Coudraie - Complément à la délibération du 11 avril 2014Monsieur Marc THEBAULT
7Représentation dans les organismes extérieurs - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - Modification de la délibération n°2014-115 du 11 avril 2014Monsieur Jérôme BALOGE
8Evolution des modalités de stationnement : une heure gratuite place de la BrècheMonsieur Dominique SIX
9Acquisition de licences Microsoft à l'UGAPMonsieur Romain DUPEYROU
10OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
11Cession à un investisseur privé (Association La Foncière Logement) de parcelles pour la construction de logements dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine et Sociale (PRUS) - Tour Chabot/Gavacherie/Clou BouchetMonsieur Marc THEBAULT
12Révision du PLU - Marché 'Référentiel foncier complet - capacité de densification' - Avenant n°1Monsieur Marc THEBAULT
13Projet de déclassement d'une partie de la rue Raoul DufyMonsieur Marc THEBAULT
14Commission locale de l'Aire de mise en valeur de l'Architecture et du Patrimoine (CLAVAP) - Complément de la délibération D-2014-163 du 29 avril 2014Monsieur Marc THEBAULT
15Aménagement de la Place et du parking de la Brèche - DCE 2 lot 3 - Litige avec la Société SEG FAYAT - Protocole d'accord transactionnel - Avenant n°1Monsieur Marc THEBAULT
16Renouvellement comité consultatif de dérogation à la sectorisation scolaireMadame Rose-Marie NIETO
17Convention Grandir Ensemble - Analyse de la pratiqueMadame Rose-Marie NIETO
18Attribution de subvention dans le cadre du dispositif appel à projets jeunesseMadame Rose-Marie NIETO
19Subvention pour jumelage coopération et relations internationales à L'ANJCA - Reversement de la subvention du SGAR dans le cadre du programme de développement pluriannuel des villes d'ATAKPAME (TOGO) et COVE (BENIN)Madame Rose-Marie NIETO
20Adhésion à l'association Club d'Affaires Franco-Allemand Poitou-CharentesMadame Rose-Marie NIETO
21Subventions à des associations sportives au titre d'actions spécifiques - Poitou Charentes Animation et Comité d'organisation du Tour cycliste des Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN
22Subvention à Niort Associations - SoldeMonsieur Alain BAUDIN
23Subventions de fonctionnement aux associations sportives Entente Niortaise des Club de Pétanque et VertigesMonsieur Alain BAUDIN
24Subvention à Equi'SèvreS - Club Hippique Niortais - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenant n° 2Monsieur Alain BAUDIN
25Subvention à l'association départementale d'aide aux victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79)Monsieur Alain BAUDIN
26Demande de gratuité du Pavillon des Colloques au profit du Scrabble Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
27Subvention exceptionnelle au projet de festival de cultures urbaines ' EN VIE URBAINE 'Madame Christelle CHASSAGNE
28Commission Communale des Impôts Directs de Niort - Renouvellement des membresMonsieur Alain GRIPPON
29Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces, rue Jules Siegfried à Niort - Annule et remplace la délibération D-2013-355 du 16 septembre 2013Monsieur Alain GRIPPON
30Haut de Brèche - Convention d'accès et d'occupation du domaine public entre la Ville de Niort et la SARL FRAMSESMonsieur Michel PAILLEY
31Ensemble immobilier sis 44 rue Victor Hugo - Cession du lot 6 à la société Financière Abitbol et Enfants - Annule et remplace la délibération n° 2013-345 du 16 septembre 2013Monsieur Michel PAILLEY
32Subvention à la Mission pour l'insertion et pour l'emploi (MIPE)Madame Dominique JEUFFRAULT