Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 29 avril 2014

Délibération du conseil du 29 avril 2014
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 décembre 2013Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 février 2014Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 mars 2014Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Finances - Exercice 2014 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'impositionMonsieur Alain GRIPPON
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Finances - Budget Primitif de l'exercice 2014 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Alain GRIPPON
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Finances - Budget Primitif de l'exercice 2014 - Budget Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Finances - Budget principal - Avance remboursable au budget Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conditions d'exercice des mandats locaux - Indémnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre Communal d'Action Sociale - Nouvelle élection des administrateurs élusMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Organismes extérieurs - Désignation d'un délégué spécial à la SEM Deux-Sèvres AménagementMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Z.A.C. Vallée Guyot - Suspension des études et procédures en coursMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Groupement de commandes - Accord-cadre Fournitures de carburant en vrac - Approbation du marché subséquent n°3 période du 1er juillet 2014 au 31 décembre 2014Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-Cadre 'Fourniture de matériels et consommables électriques - Appareillage tertiaire et industriel - Lot 1 - Approbation d'un marché subséquentMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Opération collective de mesure des consommations électriques dans les parcs informatiquesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) : désignation des représentantsMonsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif appel à projets - Convention avec le CSC du ParcMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Charte de l'intervenant bénévole dans le cadre des animations extra et périscolaires de la Ville de NiortMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classes de découvertes avec nuitées - Annulation versement subvention école élémentaire Jean Mermoz - Année 2014Madame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention classes de découvertes avec nuitées - Année 2014 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention au Stade Niortais Rugby - Convention d'acompteMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de compétitionMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de loisirsMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversitéMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions au titre des projets sportifs et des manifestationsMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Terrain de bicross - Mise à disposition non exclusive- Bicross club Niortais - Avenant N°3Monsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements - Association L'Olympique LeodgarienMonsieur Alain BAUDIN
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Renouvellement licence d'entrepreneur de spectaclesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations culturellesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturellesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Festival de la diversité biologique et culturelle - Soutiens financiersMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Festival de la diversité biologique et culturelle - Convention de mécénatMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la solidaritéMadame Jacqueline LEFEBVRE
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chantier d'insertion 2014 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE)Monsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Approbation de la convention portant sur la mutualisation des activités de garage de la Ville de Niort et de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Emplois occasionnels - Création de postes pour les accueils de loisirsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'emplois temporaires au service Culturel - Modification de la délibération du 10 mars 2014Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Personnel non titulaire - Recrutement d'un chef de projet informatique à la DSIT commun avec la CANMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE