Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 décembre 2013 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 février 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 mars 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Exercice 2014 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Monsieur Alain GRIPPON |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2014 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2014 - Budget Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget principal - Avance remboursable au budget Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Indémnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Communal d'Action Sociale - Nouvelle élection des administrateurs élus | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organismes extérieurs - Désignation d'un délégué spécial à la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Z.A.C. Vallée Guyot - Suspension des études et procédures en cours | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes - Accord-cadre Fournitures de carburant en vrac - Approbation du marché subséquent n°3 période du 1er juillet 2014 au 31 décembre 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-Cadre 'Fourniture de matériels et consommables électriques - Appareillage tertiaire et industriel - Lot 1 - Approbation d'un marché subséquent | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération collective de mesure des consommations électriques dans les parcs informatiques | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) : désignation des représentants | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets - Convention avec le CSC du Parc | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Charte de l'intervenant bénévole dans le cadre des animations extra et périscolaires de la Ville de Niort | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Annulation versement subvention école élémentaire Jean Mermoz - Année 2014 | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention classes de découvertes avec nuitées - Année 2014 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Stade Niortais Rugby - Convention d'acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de compétition | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de loisirs | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversité | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre des projets sportifs et des manifestations | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Terrain de bicross - Mise à disposition non exclusive- Bicross club Niortais - Avenant N°3 | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements - Association L'Olympique Leodgarien | Monsieur Alain BAUDIN |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement licence d'entrepreneur de spectacles | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturelles | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival de la diversité biologique et culturelle - Soutiens financiers | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival de la diversité biologique et culturelle - Convention de mécénat | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la solidarité | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantier d'insertion 2014 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Approbation de la convention portant sur la mutualisation des activités de garage de la Ville de Niort et de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Création de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires au service Culturel - Modification de la délibération du 10 mars 2014 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel non titulaire - Recrutement d'un chef de projet informatique à la DSIT commun avec la CAN | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
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