| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Débat d'Orientations Développement Durable - Année 2014 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2014 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2014 - Budget Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Commission Locale Chargée de l'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de l'adhésion au CUSMa | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Echange scolaire collège François Rabelais - Gymnasium Ernestinum de Coburg | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Echange scolaire Lycée Jean Macé - Lycée Casimirianum Coburg | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Echange scolaire collège Pierre et Marie Curie - lycée Alexandrinum Coburg | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire Exposition - Marché de location et maintenance d'installations électriques provisoires - Avenant n°1 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2014 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitées | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2014 - Attribution de subventions | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de mise à disposition gracieuse de matériel au profit des Nouvelles Scènes | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Dôme de Noron au profit du lycée Jean Macé | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire La Mirandelle - Installation d'un bâtiment modulaire - Dépôt d'une demande de permis de construire | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles au Conseil Général | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession de parcelles de voiries par la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) pour classement dans le Domaine Public | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles dans le Domaine public - Article 318-3 du Code de l'urbanisme | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie de la rue de l'Aérodrome | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain chemin du Pissot | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2012-2015 du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°6 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'action culturelle de Niort et sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°2 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget stationnement - Fixation de la durée d'amortissement aux subventions reçues | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2014 - Tarifs - Modification de la délibération n° D2013-446 du 14 octobre 2013 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - EEDD - Exposition ' La Biodiversité Niortaise dans tous ses états ' - Convention cadre de prêt | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat territorial milieux aquatiques 2014-2018 - Sèvre Niortaise | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires quai de Belle-Ile -Convention d'objectifs 2013-2015 - Avenant n°1 | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2014 - Recrutement de personnels occasionnels | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Epicerie du Marais poitevin - Convention de partenariat entre la Ville de Niort et le Parc interrégional du Marais poitevin - Avenant n°1 | Madame Jeanine BARBOTIN |
