Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 11 avril 2014

Délibération du conseil du 11 avril 2014
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Représentation dans les organismes extérieurs - Conseil de discipline de recoursMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique de la Roussille - Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)EHPAD – Site du Coteau de Ribray – Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)EHPAD – Site des Brizeaux, la Caravelle – Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)EHPAD – Site du Coteau de la Coudraie, les Avelines – Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Les Ateliers Niortais (EPCNPH) - Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Maison d'Accueil Spécialisée du Fief Joly - Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Centre Hospitalier de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-SèvresMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs – Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs – Syndicat Mixte du Parc Interrégional du Marais poitevinMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation dans les organismes extérieurs – Syndicat mixte pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents (SYRLA)Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Représentation dans les organismes extérieurs – Sociétés d'Economie Mixte (SEM)Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission Consultative des Services Publics Locaux - CompositionMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Représentation dans les organismes extérieurs – Lycées, Collèges et EcolesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Représentation dans les organismes extérieurs – AssociationsMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commissions de règlement amiable pour les travaux de rénovation urbaine et sociale - désignation de représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie Energies renouvelables - désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conditions d'exercice des mandats locaux - Attribution d'un régime indemnitaire aux élus municipauxMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Représentation dans les organismes extérieurs - Association l'EscaleMonsieur Jérôme BALOGE