Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
---|---|---|
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Conseil de discipline de recours | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique de la Roussille - Election des représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EHPAD – Site du Coteau de Ribray – Election des représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EHPAD – Site des Brizeaux, la Caravelle – Election des représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EHPAD – Site du Coteau de la Coudraie, les Avelines – Election des représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Les Ateliers Niortais (EPCNPH) - Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Election des représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison d'Accueil Spécialisée du Fief Joly - Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Election des représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Centre Hospitalier de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs – Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs – Syndicat Mixte du Parc Interrégional du Marais poitevin | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs – Syndicat mixte pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents (SYRLA) | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs – Sociétés d'Economie Mixte (SEM) | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Composition | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs – Lycées, Collèges et Ecoles | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs – Associations | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions de règlement amiable pour les travaux de rénovation urbaine et sociale - désignation de représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie Energies renouvelables - désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Attribution d'un régime indemnitaire aux élus municipaux | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Association l'Escale | Monsieur Jérôme BALOGE |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort