Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 28 mars 2014

Délibération du conseil du 28 mars 2014
Fichier	Délibération	Élu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Installation des Conseillers municipaux élus le 23 Mars 2014	Madame Jacqueline LEFEBVRE
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Election du Maire	Madame Jacqueline LEFEBVRE
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Détermination du nombre des Adjoints	Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Election des Adjoints au Maire	Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Pouvoir délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CCCT	Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Commission d'Appel d'Offres – Désignation	Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Centre Communal d'Action Sociale - Composition et désignation des membres élus	Monsieur Jérôme BALOGE