Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 juin 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1er juillet 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal exceptionnel du 4 novembre 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 novembre 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de service pour la coordination en matière de matériel incendie entre la Ville de Niort et le Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Christophe POIRIER |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Education à l'environnement grand public - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre des animations du programme d'EEDD grand public 2014 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2013-2017 - Accompagnement technique | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Etude du CNRS sur les moineaux communs en milieu urbain - Convention - Avenant n°1 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Abeilles en Ville - Projet 'Une ruche pour la classe' - Convention | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition partielle d'un personnel informatique de la Ville de Niort auprès du CCAS | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prolongation d'un emploi temporaire au service Mobilités et Eclairage public | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Création de quatre postes d'agents chargés de l'entretien - Service des Espaces Verts et naturels | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de 2 emplois occasionnels pour le festival TECIVERDI 2014 | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Rémunération des personnels d'animation des accueils de loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi occasionnel - Création d'un poste de Chargé de mission à la Direction de l'Education | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Création de 3 postes d'agent d'accueil au Service Culturel | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un responsable du service énergies contractuel à la direction patrimoine et moyens | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'été | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 2 immeubles situés allée des Héliotropes et rue des Lilas à Niort | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la démolition et la reconstruction de logements situés rue du Bas Palais à Niort | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs 2014 - Centre de rencontre et de communication de Noron - complément à la délibération n°2013-544 du 20 décembre 2013 | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget principal 2014 - Vote de crédits par anticipation - Complément | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Energies Renouvelables 2014 - Vote de crédits par anticipation | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impression et finition des éditions municipales - Approbation des accords-cadres | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine des relations internationales | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des Syndicats | Madame Josiane METAYER |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de gratuité de la salle des fêtes de Sainte Pezenne au profit de l'Association des étudiants en Statistiques Assurance Santé (ASTASS) | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au dispositif national de Communication Electronique des Données d'Etat Civil (COMEDEC) - Signature de deux conventions | Madame Anne LABBE |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°9 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival de la diversité biologique et culturelle - Conventions avec différents partenaires | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation d'un gala de patinage artistique de l'équipe de France - Convention avec la Fédération Française des Sports de Glace | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par le Collège Louis de Fontanes - Année scolaire 2012/2013 - Annule et remplace la convention du Collège Louis de Fontanes Délibération D-2013-308 | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du Gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive Niortaise 'Roller Club Niortais' | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet sportif | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation exceptionnelle | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation sportive | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passeports enfants C.A.F. 2014 | Monsieur Patrick DELAUNAY |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des abords du Donjon - Mission de maîtrise d'œuvre pour la mise en valeur de la basse-cour - Demande de financement auprès de la DRAC | Monsieur Amaury BREUILLE |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Aménagement des espaces extérieurs quartier de la Tour Chabot-Gavacherie - Marché de travaux - Lot n°1 avenant n°3 - Lot n°2 avenant n°2 et lot 4 avenant N°1 | Madame Josiane METAYER |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Convention triennale entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) concernant la réalisation de travaux d'aménagements des espaces publics du quartier du Clou Bouchet et de la Tour Chabot-Gavacherie - Avenant n°1 | Madame Josiane METAYER |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VALLEE GUYOT - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création de la ZAC et Création de la ZAC 'Vallée Guyot' | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VALLEE GUYOT - Bilan de mise à disposition du public de l'étude d'impact | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VALLEE GUYOT - Convention EPF-PC - Avenant n°1 - Modification du périmètre de réalisation foncière | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | VALLEE GUYOT - Approbation du marché d'études préalables au dossier de réalisation de la ZAC 'Vallée Guyot' | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention d'équipement versée à la Communauté d'Agglomération du Niortais pour des travaux d'agrandissement de l'ensemble technique communautaire en vue de la mutualisation des ateliers garages | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ex-caserne des pompiers sis 21, rue Eugène Baujet - Demande de permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade René Gaillard - Installation d'une plate-forme accessibilité - Dépôt d'une demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cité administrative de la Ville de Niort - Création d'un abri vélos pour les agents - Dépôt d'une demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle omnisports située 9 avenue de Limoges - Cession d'une emprise de terrain à Groupama Centre Atlantique - Création d'une servitude de passage au profit de la Ville | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Marchés de travaux - Approbation des avenants n°1 aux lots 2, 3 et 9 et n° 2 aux lots 6, 7 et 12 | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Véhicules et matériels du Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Convention entre la Ville de Niort et le SEV pour l'entretien des véhicules et matériels ainsi que l'approvisionnement en fournitures | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseaux d'électricité et de gaz - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiques | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain, Chemin de Calaudet (YZ n°15) | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain rue du Vigneau de Souché - délibération modificative en application du nouveau taux de TVA | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain 'Les Champs de l'Arrachis' - délibération modificative en application du nouveau taux de TVA | Monsieur Frank MICHEL |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort