Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 10 mars 2014

Délibération du conseil du 10 mars 2014
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 juin 2013Madame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1er juillet 2013Madame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2013Madame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2013Madame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal exceptionnel du 4 novembre 2013Madame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 novembre 2013Madame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Partenariat transatlantique de commerce et d'investissementMadame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de service pour la coordination en matière de matériel incendie entre la Ville de Niort et le Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Christophe POIRIER
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Education à l'environnement grand public - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre des animations du programme d'EEDD grand public 2014Madame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2013-2017 - Accompagnement techniqueMadame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Biodiversité - Etude du CNRS sur les moineaux communs en milieu urbain - Convention - Avenant n°1Madame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Biodiversité - Abeilles en Ville - Projet 'Une ruche pour la classe' - ConventionMadame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition partielle d'un personnel informatique de la Ville de Niort auprès du CCASMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prolongation d'un emploi temporaire au service Mobilités et Eclairage publicMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Emplois occasionnels - Création de quatre postes d'agents chargés de l'entretien - Service des Espaces Verts et naturelsMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création de 2 emplois occasionnels pour le festival TECIVERDI 2014Monsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Emplois occasionnels - Rémunération des personnels d'animation des accueils de loisirsMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Emploi occasionnel - Création d'un poste de Chargé de mission à la Direction de l'EducationMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Emplois temporaires - Création de 3 postes d'agent d'accueil au Service CulturelMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recrutement d'un responsable du service énergies contractuel à la direction patrimoine et moyensMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'étéMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 2 immeubles situés allée des Héliotropes et rue des Lilas à NiortMadame Pilar BAUDIN
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la démolition et la reconstruction de logements situés rue du Bas Palais à NiortMadame Pilar BAUDIN
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs 2014 - Centre de rencontre et de communication de Noron - complément à la délibération n°2013-544 du 20 décembre 2013Madame Pilar BAUDIN
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Finances - Budget principal 2014 - Vote de crédits par anticipation - ComplémentMadame Pilar BAUDIN
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Finances - Budget Energies Renouvelables 2014 - Vote de crédits par anticipationMadame Pilar BAUDIN
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Impression et finition des éditions municipales - Approbation des accords-cadresMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine des relations internationalesMadame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des SyndicatsMadame Josiane METAYER
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Parc des expositions - Demande de gratuité de la salle des fêtes de Sainte Pezenne au profit de l'Association des étudiants en Statistiques Assurance Santé (ASTASS)Monsieur Jean-Claude SUREAU
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion de la Ville de Niort au dispositif national de Communication Electronique des Données d'Etat Civil (COMEDEC) - Signature de deux conventionsMadame Anne LABBE
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif appels à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°9Monsieur Nicolas MARJAULT
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Festival de la diversité biologique et culturelle - Conventions avec différents partenairesMonsieur Nicolas MARJAULT
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Organisation d'un gala de patinage artistique de l'équipe de France - Convention avec la Fédération Française des Sports de GlaceMadame Chantal BARRE
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Utilisation des équipements sportifs par le Collège Louis de Fontanes - Année scolaire 2012/2013 - Annule et remplace la convention du Collège Louis de Fontanes Délibération D-2013-308Madame Chantal BARRE
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Utilisation du Gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive Niortaise 'Roller Club Niortais'Madame Chantal BARRE
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Projet sportifMadame Chantal BARRE
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Manifestation exceptionnelleMadame Chantal BARRE
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Manifestation sportiveMadame Chantal BARRE
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Passeports enfants C.A.F. 2014Monsieur Patrick DELAUNAY
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement des abords du Donjon - Mission de maîtrise d'œuvre pour la mise en valeur de la basse-cour - Demande de financement auprès de la DRACMonsieur Amaury BREUILLE
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PRUS - Aménagement des espaces extérieurs quartier de la Tour Chabot-Gavacherie - Marché de travaux - Lot n°1 avenant n°3 - Lot n°2 avenant n°2 et lot 4 avenant N°1Madame Josiane METAYER
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)PRUS - Convention triennale entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) concernant la réalisation de travaux d'aménagements des espaces publics du quartier du Clou Bouchet et de la Tour Chabot-Gavacherie - Avenant n°1Madame Josiane METAYER
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)VALLEE GUYOT - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création de la ZAC et Création de la ZAC 'Vallée Guyot'Monsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)VALLEE GUYOT - Bilan de mise à disposition du public de l'étude d'impactMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)VALLEE GUYOT - Convention EPF-PC - Avenant n°1 - Modification du périmètre de réalisation foncièreMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)VALLEE GUYOT - Approbation du marché d'études préalables au dossier de réalisation de la ZAC 'Vallée Guyot'Monsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention d'équipement versée à la Communauté d'Agglomération du Niortais pour des travaux d'agrandissement de l'ensemble technique communautaire en vue de la mutualisation des ateliers garagesMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Ex-caserne des pompiers sis 21, rue Eugène Baujet - Demande de permis de démolirMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Stade René Gaillard - Installation d'une plate-forme accessibilité - Dépôt d'une demande de permis de construireMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cité administrative de la Ville de Niort - Création d'un abri vélos pour les agents - Dépôt d'une demande de permis de construireMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Salle omnisports située 9 avenue de Limoges - Cession d'une emprise de terrain à Groupama Centre Atlantique - Création d'une servitude de passage au profit de la VilleMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Marchés de travaux - Approbation des avenants n°1 aux lots 2, 3 et 9 et n° 2 aux lots 6, 7 et 12Monsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Véhicules et matériels du Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Convention entre la Ville de Niort et le SEV pour l'entretien des véhicules et matériels ainsi que l'approvisionnement en fournituresMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réseaux d'électricité et de gaz - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiquesMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une parcelle de terrain, Chemin de Calaudet (YZ n°15)Monsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'un terrain rue du Vigneau de Souché - délibération modificative en application du nouveau taux de TVAMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'un terrain 'Les Champs de l'Arrachis' - délibération modificative en application du nouveau taux de TVAMonsieur Frank MICHEL