| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 mars 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 avril 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du secteur Est de Niort - Etude de capacité des voiries du secteur EST et Etude de définition de l'avenue de Limoges - Marché à Procédure Adaptée - Approbation du marché | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'une borne de recharge pour véhicule électrique - Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) - Occupation temporaire du Domaine Public | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché pour la gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°2 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS – Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Avenant n°2 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Demande de subventions auprès de l'ANRU pour les nouvelles opérations ' ingénierie interne 2011-2012 ' et pour le ' Plan Stratégique Local ' | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Plan d'accompagnement commerce : création d'une commission de règlement amiable pour les travaux de rénovation urbaine et sociale quartier du Clou Bouchet - rue Laurent Bonnevay Est | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Demande d'indemnisation complémentaire de la SARL DELPECH pour la boulangerie-pâtisserie 'L'Arbre à pain' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection et entretien du marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMP | Madame Nicolle GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolutions patrimoniales - Classement et déclassement du domaine public d'éléments patrimoniaux | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie de la rue Raoul Dufy en vue de sa cession | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain Marais de Galuchet | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de deux parcelles à Habitat Sud Deux-Sèvres, rues Siegfried et Painlevé suite à la réhabilitation de 82 logements, quartier du Clou Bouchet (DP n° 229 et 230) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles avec la Société Stéphane Bernard Immobilier | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres pour l'attribution de ' l'aide spécifique rythmes éducatifs ' suite à la réforme des rythmes scolaires | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicolle GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival de la diversité biologique et culturelle - Convention avec différents partenaires | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pluriannelle d'objectifs 2013/2016 de l'Association Pour l'Instant - Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon - Avenant n°1 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil Régional - Versement de la subvention année scolaire 2012/2013 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Rectification de la délibération D-2013-309 du 1er juillet 2013 | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Fédération Française de Montagne et d'Escalade pour l'organisation du championnat de France séniors de difficulté | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Fédération Française Aéronautique | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Services du Groupement de Gendarmerie des Deux-Sèvres - Convention d'occupation des installations du stand de tir 'La Mineraie' | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Services de la Police Nationale - Convention de mise à disposition du Stand de Tir 'La Mineraie' | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Associations sportives | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Grandir Ensemble - Analyse de la pratique | Monsieur Patrick DELAUNAY |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Créations de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat 'SIGil' avec le SIEDS relative à l'échange et à l'usage des documents cadastraux et des données composites | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget 2014 - Vote de crédits par anticipation - Complément | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'éco-contribution par la Ville de Niort à l'organisme ECOFOLIO | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre - Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Niort - Lots 1 à 5 - Avenants n°1 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre 'Collecte et traitement des déchets municipaux' - Avenants n°1 aux lots 6, 8, 10, 12, 13, 14, 15 et 16 et avenants n°2 aux lots 1, 4 et 5 (changement d'indice INSEE) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au groupement de commandes mis en oeuvre par l'UGAP pour les besoins en gaz naturel | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE : Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil de surveillance pour l'année 2011-2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées de la Ville de Niort | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Eau - Inventaire communal des Zones Humides | Madame Nicolle GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Energie Climat – Fonds et dispositifs européens – Convention de participation financière de la Ville au marché de la CAN ' Mission d'assistance à la détection et la mobilisation de fonds et dispositifs européens relevant de la politique énergie-climat de la CAN ' | Monsieur Jacques TAPIN |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Energie Climat – Plan Climat Energie Territorial – Développement de l'éolien | Monsieur Jacques TAPIN |
