Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 février 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM Des Halles - Rapport du délégataire du service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des statuts et adhésion à l'Association Syndicale Libre ' Haut de Brèche ' | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleurs | Monsieur Jacques TAPIN |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Energie Climat - Plan Climat Energie Territorial - Adhésion à l'association AMORCE | Monsieur Jacques TAPIN |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Energie Climat - Plan Climat Energie Territorial - Convention de partenariat portant sur la création et l'animation du Réseau Climat 79 | Monsieur Jacques TAPIN |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au réseau risques d'IDEAL Connaissances | Madame Nicolle GRAVAT |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service mobilités et éclairage public | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nouvelles modalités de prise en charge des frais de mission | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au financement de la protection sociale complémentaire au titre de la santé pour la Ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat en matière de gestion des Ressources Humaines entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition partielle de la Directrice des Ressources Humaines auprès du Centre Communal d'Action sociale (CCAS) | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention cadre de financement et de fonctionnement entre le Comité d'Actions Sociales et Culturelles et la Ville de Niort - 2014/2016 | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent de la Ville de Niort -Signature d'une convention | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au Club Utilisateurs Casewise | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget 2013 - Décision modificative n°3 | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du compte 13 - Subventions et fonds d'investissement reçus | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Etablissement Public Foncier Poitou Charentes auprès du Crédit Agricole pour l'acquisition de terrains à Niort (secteur de la Vallée Guyot) | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de conseil au trésorier principal municipal | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de remise gracieuse | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget 2014 - Vote de crédits par anticipation | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Municipaux 2014 | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Matériel de Propreté Urbaine - Approbation du marché | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Avenant à la convention d'objectifs | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort Associations - Acompte | Madame Josiane METAYER |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil Municipal Enfants - Convention avec ERDF | Monsieur Jacques TAPIN |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Année 2014 | Madame Delphine PAGE |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2014 | Madame Delphine PAGE |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projets fédérateurs des classes APAC | Madame Delphine PAGE |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec la CCIT des Deux-Sèvres pour le financement du poste d'animateur gestionnaire du Centre-ville | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2014 - Règlement Spécial | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de gratuité du petit théâtre Jean Richard au profit du Secours Populaire | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention d'acompte - L'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Maison de l'Europe | Madame Anne LABBE |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre l'Etat et la Ville pour l'organisation de la mise sous pli | Madame Anne LABBE |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - Avenant à la convention d'objectifs | Monsieur Christophe POIRIER |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière 2013-2016 entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'action culturelle de Niort et sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°1 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°8 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2012-2015 du Centre national des arts de la rue en Poitou-Charentes - Avenant n°5 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival de la diversité biologique et culturelle - Convention avec différents partenaires | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations de cochage 2014 - Approbation du marché | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du Stade de Massujat - Association U.A. Niort St-Florent | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stand de tir de la Mineraie à Niort -Convention de mise à disposition non exclusive et exploitation publicitaire | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association Sportive MACIF-MUTAVIE - Convention de mise à disposition non exclusive du Stade René Gaillard, des vestiaires et du parking | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking - Amicale Macif des Coureurs de Fond | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions pluriannuelles d'objectifs avec les clubs de haut niveau | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Michel GENDREAU |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de Niort, les Centres Socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais - Acomptes | Monsieur Patrick DELAUNAY |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet insertion et handicap - Centre de loisirs des Brizeaux | Monsieur Patrick DELAUNAY |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Educatif Global | Madame Delphine PAGE |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elaboration d'un Projet Educatif de Territoire | Madame Delphine PAGE |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de la ferme Giraud à la Communauté d'agglomération de Niort - décision de principe | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Convention publique d'aménagement - Avenant n°6 - Prolongation de la durée de concession (+ 5 ans) | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sécurisation de la traversée piétonne du haut de l'Avenue de Paris - Demande de subvention auprès du Conseil Général | Monsieur Amaury BREUILLE |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat des Eaux du Vivier et la Ville de Niort pour les opérations soumises à PVR - Avenants n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de projets 2007-2013 : Aménagements des espaces publics connexes au futur pôle d'échanges multimodal de la gare de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Cadre d'intervention de la gestion urbaine de proximité 2013 / 2014 | Madame Josiane METAYER |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Convention financière avec la Communauté d'Agglomération de Niort pour la fourniture de conteneurs de tri selectif enterrés | Madame Josiane METAYER |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Déplacement du réseau ErDF | Madame Josiane METAYER |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux rue Jules Siegfried - Demande d'indemnisation de Madame CHAUVET pour la pharmacie du Clou Bouchet | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux rue Jacques Cartier - Demande d'indemnisation de la SARL DELPECH pour la boulangerie-pâtisserie 'l'Arbre à pain' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux rue Joseph Cugnot - Demande d'indemnisation de l'association Le Square pour le restaurant traiteur Le square | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine BOINOT Lancement de l'enquête publique | Madame Nicolle GRAVAT |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine Boinot - Validation de l'avant projet (AVP) - Contrat de maîtrise d'oeuvre - Avenant N°1 | Madame Nicolle GRAVAT |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des clapets des vieux ponts - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne | Madame Nicolle GRAVAT |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Donjon de Niort – Modification de l'assiette de protection Monument Historique | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision du Réglement Local de Publicité | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la modification n° 10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Expérimentation de la démarche BIMBY dans le cadre de la révision du PLU : convention de partenariat avec la CAN | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Recouvrance - Acquisition de la parcelle de terrain AY n° 585 correspondant à l'Emplacement Réservé A n° 562 du PLU | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition par la Ville à Habitat Sud Deux-Sèvres (HSDS) d'une emprise foncière libérée suite à la démolition d'un bâtiment réalisée dans le cadre du PRUS (DP 227) | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles route de Cherveux | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain rue de la Corderie | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain 'Les Champs de l'Arrachis' | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rectification d'erreur matérielle - ZAE 'Les Champs de l'Arrachis' | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) : désignation d'un nouveau représentant au titre de personne qualifiée | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des Halles de Niort - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Validation de l'Avant Projet Définitif de la phase 1 | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des Halles de Niort - Phase 3 Rue Brisson - Lot 2 'Menuiseries extérieures acier - Avenant 1 | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Friche industrielle Boinot - Mise hors d'eau de deux bâtiments - Attribution des marchés | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place Henri Lambert - Permis de démolir un local | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de vendre la maison issue du legs de Monsieur Pierre MEROCHENICK | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers Bâtiments Ville de Niort - Avenants de prolongation de mise à disposition en vue d'un usage partagé d'équipements municipaux au profit de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aire d'accueil des gens du voyage - Mise à disposition de deux terrains à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ensemble immobilier sis 6/8 rue Emile Bêche et 7 rue Du Guesclin - Acquisition par la Ville de Niort au Conseil général des Deux-Sèvres | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Concession de distribution publique d'électricité - Avis du Conseil municipal sur le programme d'investissement (2014-2017) | Monsieur Alain PIVETEAU |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort