Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 décembre 2013

Délibération du conseil du 20 décembre 2013
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 février 2013Madame Geneviève GAILLARD
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
3SEM Des Halles - Rapport du délégataire du service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2012Madame Geneviève GAILLARD
4SO SPACE - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2012Madame Geneviève GAILLARD
5Approbation des statuts et adhésion à l'Association Syndicale Libre ' Haut de Brèche 'Monsieur Frank MICHEL
6Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleursMonsieur Jacques TAPIN
7Energie Climat - Plan Climat Energie Territorial - Adhésion à l'association AMORCEMonsieur Jacques TAPIN
8Energie Climat - Plan Climat Energie Territorial - Convention de partenariat portant sur la création et l'animation du Réseau Climat 79Monsieur Jacques TAPIN
9Adhésion au réseau risques d'IDEAL ConnaissancesMadame Nicolle GRAVAT
10Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON
11Création d'un emploi temporaire au service mobilités et éclairage publicMonsieur Jean-Louis SIMON
12Nouvelles modalités de prise en charge des frais de missionMonsieur Jean-Louis SIMON
13Participation au financement de la protection sociale complémentaire au titre de la santé pour la Ville de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON
14Convention de partenariat en matière de gestion des Ressources Humaines entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON
15Convention de mise à disposition partielle de la Directrice des Ressources Humaines auprès du Centre Communal d'Action sociale (CCAS)Monsieur Jean-Louis SIMON
16Convention cadre de financement et de fonctionnement entre le Comité d'Actions Sociales et Culturelles et la Ville de Niort - 2014/2016Monsieur Jean-Louis SIMON
17Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent de la Ville de Niort -Signature d'une conventionMonsieur Jean-Louis SIMON
18Adhésion au Club Utilisateurs CasewiseMonsieur Jean-Louis SIMON
19Finances - Budget 2013 - Décision modificative n°3Madame Pilar BAUDIN
20Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du compte 13 - Subventions et fonds d'investissement reçusMadame Pilar BAUDIN
21Garantie d'emprunt accordée à l'Etablissement Public Foncier Poitou Charentes auprès du Crédit Agricole pour l'acquisition de terrains à Niort (secteur de la Vallée Guyot)Madame Pilar BAUDIN
22Indemnité de conseil au trésorier principal municipalMadame Pilar BAUDIN
23Demande de remise gracieuseMadame Pilar BAUDIN
24Budget 2014 - Vote de crédits par anticipationMadame Pilar BAUDIN
25Tarifs Municipaux 2014Madame Pilar BAUDIN
26Matériel de Propreté Urbaine - Approbation du marchéMonsieur Frank MICHEL
27Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Avenant à la convention d'objectifsMadame Geneviève GAILLARD
28Subvention à Niort Associations - AcompteMadame Josiane METAYER
29Conseil Municipal Enfants - Convention avec ERDFMonsieur Jacques TAPIN
30Classes de découvertes avec nuitées - Année 2014Madame Delphine PAGE
31Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2014Madame Delphine PAGE
32Projets fédérateurs des classes APACMadame Delphine PAGE
33Convention avec la CCIT des Deux-Sèvres pour le financement du poste d'animateur gestionnaire du Centre-villeMonsieur Jean-Claude SUREAU
34Foirexpo 2014 - Règlement SpécialMonsieur Jean-Claude SUREAU
35Parc des expositions - Demande de gratuité du petit théâtre Jean Richard au profit du Secours PopulaireMonsieur Jean-Claude SUREAU
36Dispositif appels à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE
37Subvention - Convention d'acompte - L'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Maison de l'EuropeMadame Anne LABBE
38Convention entre l'Etat et la Ville pour l'organisation de la mise sous pliMadame Anne LABBE
39Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - Avenant à la convention d'objectifsMonsieur Christophe POIRIER
40Convention financière 2013-2016 entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'action culturelle de Niort et sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°1Monsieur Nicolas MARJAULT
41Convention d'objectifs du Camji - Avenant n°8Monsieur Nicolas MARJAULT
42Convention d'objectifs 2012-2015 du Centre national des arts de la rue en Poitou-Charentes - Avenant n°5Monsieur Nicolas MARJAULT
43Festival de la diversité biologique et culturelle - Convention avec différents partenairesMonsieur Nicolas MARJAULT
44Prestations de cochage 2014 - Approbation du marchéMadame Chantal BARRE
45Convention de mise à disposition non exclusive du Stade de Massujat - Association U.A. Niort St-FlorentMadame Chantal BARRE
46Stand de tir de la Mineraie à Niort -Convention de mise à disposition non exclusive et exploitation publicitaireMadame Chantal BARRE
47Association Sportive MACIF-MUTAVIE - Convention de mise à disposition non exclusive du Stade René Gaillard, des vestiaires et du parkingMadame Chantal BARRE
48Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking - Amicale Macif des Coureurs de FondMadame Chantal BARRE
49Conventions pluriannuelles d'objectifs avec les clubs de haut niveauMadame Chantal BARRE
50Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la défenseMonsieur Michel GENDREAU
51Conventions entre la Ville de Niort, les Centres Socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais - AcomptesMonsieur Patrick DELAUNAY
52Projet insertion et handicap - Centre de loisirs des BrizeauxMonsieur Patrick DELAUNAY
53Projet Educatif GlobalMadame Delphine PAGE
54Elaboration d'un Projet Educatif de TerritoireMadame Delphine PAGE
55Mise à disposition de la ferme Giraud à la Communauté d'agglomération de Niort - décision de principeMadame Geneviève GAILLARD
56ZAC Pôle Sports - Convention publique d'aménagement - Avenant n°6 - Prolongation de la durée de concession (+ 5 ans)Madame Geneviève GAILLARD
57Sécurisation de la traversée piétonne du haut de l'Avenue de Paris - Demande de subvention auprès du Conseil GénéralMonsieur Amaury BREUILLE
58Conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat des Eaux du Vivier et la Ville de Niort pour les opérations soumises à PVR - Avenants n°1Monsieur Amaury BREUILLE
59Contrat de projets 2007-2013 : Aménagements des espaces publics connexes au futur pôle d'échanges multimodal de la gare de NiortMonsieur Amaury BREUILLE
60PRUS - Cadre d'intervention de la gestion urbaine de proximité 2013 / 2014Madame Josiane METAYER
61PRUS - Convention financière avec la Communauté d'Agglomération de Niort pour la fourniture de conteneurs de tri selectif enterrésMadame Josiane METAYER
62PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Déplacement du réseau ErDFMadame Josiane METAYER
63Commission de règlement amiable - Travaux rue Jules Siegfried - Demande d'indemnisation de Madame CHAUVET pour la pharmacie du Clou BouchetMonsieur Jean-Claude SUREAU
64Commission de règlement amiable - Travaux rue Jacques Cartier - Demande d'indemnisation de la SARL DELPECH pour la boulangerie-pâtisserie 'l'Arbre à pain'Monsieur Jean-Claude SUREAU
65Commission de règlement amiable - Travaux rue Joseph Cugnot - Demande d'indemnisation de l'association Le Square pour le restaurant traiteur Le squareMonsieur Jean-Claude SUREAU
66Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine BOINOT Lancement de l'enquête publiqueMadame Nicolle GRAVAT
67Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine Boinot - Validation de l'avant projet (AVP) - Contrat de maîtrise d'oeuvre - Avenant N°1Madame Nicolle GRAVAT
68Travaux de rénovation des clapets des vieux ponts - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire BretagneMadame Nicolle GRAVAT
69OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL
70Donjon de Niort – Modification de l'assiette de protection Monument HistoriqueMonsieur Frank MICHEL
71Révision du Réglement Local de PublicitéMonsieur Frank MICHEL
72Approbation de la modification n° 10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)Monsieur Frank MICHEL
73Expérimentation de la démarche BIMBY dans le cadre de la révision du PLU : convention de partenariat avec la CANMonsieur Frank MICHEL
74Rue de la Recouvrance - Acquisition de la parcelle de terrain AY n° 585 correspondant à l'Emplacement Réservé A n° 562 du PLUMonsieur Frank MICHEL
75Acquisition par la Ville à Habitat Sud Deux-Sèvres (HSDS) d'une emprise foncière libérée suite à la démolition d'un bâtiment réalisée dans le cadre du PRUS (DP 227)Monsieur Frank MICHEL
76Cession de parcelles route de CherveuxMonsieur Frank MICHEL
77Cession d'un terrain rue de la CorderieMonsieur Frank MICHEL
78Cession d'un terrain 'Les Champs de l'Arrachis'Monsieur Frank MICHEL
79Rectification d'erreur matérielle - ZAE 'Les Champs de l'Arrachis'Monsieur Frank MICHEL
80Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) : désignation d'un nouveau représentant au titre de personne qualifiéeMonsieur Frank MICHEL
81Requalification des Halles de Niort - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Validation de l'Avant Projet Définitif de la phase 1Monsieur Frank MICHEL
82Requalification des Halles de Niort - Phase 3 Rue Brisson - Lot 2 'Menuiseries extérieures acier - Avenant 1Monsieur Frank MICHEL
83Friche industrielle Boinot - Mise hors d'eau de deux bâtiments - Attribution des marchésMonsieur Frank MICHEL
84Place Henri Lambert - Permis de démolir un localMonsieur Frank MICHEL
85Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de NiortMonsieur Frank MICHEL
86Autorisation de vendre la maison issue du legs de Monsieur Pierre MEROCHENICKMonsieur Frank MICHEL
87Divers Bâtiments Ville de Niort - Avenants de prolongation de mise à disposition en vue d'un usage partagé d'équipements municipaux au profit de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Frank MICHEL
88Aire d'accueil des gens du voyage - Mise à disposition de deux terrains à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Frank MICHEL
89Ensemble immobilier sis 6/8 rue Emile Bêche et 7 rue Du Guesclin - Acquisition par la Ville de Niort au Conseil général des Deux-SèvresMonsieur Frank MICHEL
90Concession de distribution publique d'électricité - Avis du Conseil municipal sur le programme d'investissement (2014-2017)Monsieur Alain PIVETEAU