| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Action de solidarité à destination de la population des Philippines victime du super typhon Haiyan Attribution d'une subvention de 5 000 euros | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués communautaires de l'organe délibérant de l'EPCI issu de la fusion de la CAN et de la CCPC et de l'extension à la commune de Germond-Rouvre | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 21 décembre 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité – Stratégie niortaise pour la Biodiversité et Plan d'actions Biodiversité 2013-2017 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleurs | Monsieur Jacques TAPIN |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 04 novembre 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organismes extérieurs - Association L'Escale - Modification | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2014 | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois temporaires pour le recensement de la population | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires à la patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel non titulaire - Recrutement d'un chargé de mission insertion contractuel à la Direction du Projet de Rénovation Urbaine et Sociale | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestation de services entre la Ville de Niort et le Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) des personnels de la Ville de Niort et de son territoire | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de personnels auprès du Comité d'Actions Sociales et Culturelles | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget 2013 - Décision modificative n°2 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget 'Energies Renouvelables' - Contribution financière au budget principal - Charges de personnel - Annule et remplace la délibération n°D-2013-143 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la démolition-construction de logements, quartier des Sablières à Niort (tranche n°1) | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 2 immeubles situés rues Plantagenet et Aliénor d'Aquitaine à Niort | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes - Fournitures de carburant en vrac - Attribution du marché subséquent n°2 période du 1er janvier au 30 juin 2014 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de gratuité du Pavillon des Colloques et du Petit Théâtre Jean Richard au profit de l'association GARD HP | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Gratuité du petit théâtre Jean Richard au profit du foyer socio-éducatif du lycée de la Venise Verte | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Noël 2013 : Convention de mise à disposition des chalets avec les artisans d'art | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Noël : Convention de prestations de services avec le Chaleuil Dau Pays Niortais | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation - Association oeuvrant dans le domaine économique | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets - Programme de prévention des addictions en direction des jeunes avec l'IREPS Projet 'Si t'es santé' | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Avenant N°7 | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Moulin du Roc Scène nationale - Subvention d'investissement | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du golf municipal de Niort - Choix du délégataire et approbation du contrat | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Club Alpin Français | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Association Réseau Idéal | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Projets spécifiques - Associations sportives | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association Les 12-14 Niort (Athlétisme) - Stade René Gaillard - Convention de mise à disposition non exclusive de la piste d'athlétisme, des vestiaires et du parking | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de financement entre l'ADEME et la Ville de Niort pour le diagnostic des installations d'éclairage public | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Effacement de réseaux sur la rue de la Mirandelle - Demande de participation financière auprès du CTER | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation de repérage et nettoyage de graffitis sur l'ensemble du territoire de la Ville de Niort - Approbation du marché | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation financière de la CAN pour la rénovation de la chaussée de la Roussille | Madame Nicolle GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Marais Poitevin | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination d'un espace public près du Centre d'Action Culturelle 'Le Moulin du Roc' | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie de la rue de l'aérodrome en vue de sa cession à Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain Marais de Galuchet | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles - rue Gabrielle du Chatelet | Monsieur Frank MICHEL |
