Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
---|---|---|
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 décembre 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion sur le soutien de principe à la journée mondiale du refus de la misère organisé par l'association ATD Quart Monde | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Energie Climat - Fonds et dispositifs européens - Convention de participation financière de la Ville au marché de la CAN ' Mission d'assistance à la détection et la mobilisation de fonds et dispositifs européens relevant de la politique énergie-climat de la CAN ' | Monsieur Jacques TAPIN |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleurs | Monsieur Jacques TAPIN |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Handicap - Charte ' Ville Handicaps ' | Monsieur Christophe POIRIER |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel non titulaire - recrutement d'un journaliste contractuel à la direction Communication | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de prestations de services auprès de l'UGAP | Monsieur Jean-Louis SIMON |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget 2013 - Décision modificative n°1 | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - Admission en Non Valeur - Budget Principal - Budgets Annexes Crématorium / Foire Exposition | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire exposition - Tarifs 2014 | Madame Pilar BAUDIN |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des abonnements des périodiques imprimés et électroniques - Attribution du marché | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Matériel de levage et manutention - Lot 1 Grue Forestière - Approbation du marché | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution du marché 'Mise à disposition - maintenance et réapprovisionnement de distributeurs automatiques de boissons et d'en-cas' | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Niort Associations | Madame Josiane METAYER |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de gratuité pour la mise à disposition de chaises au profit de la Préfecture | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicolle GRAVAT |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort, l'Etat, la Région et le Moulin du Roc Scène nationale de Niort | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et le Moulin du Roc Scène nationale de Niort | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de gestion du Chapiteau 2013 - 2016 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association sportive | Madame Chantal BARRE |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS : Acquisition du foncier équipé et travaux spécifiques relatifs aux espaces publics du parc et mail actif et du cordon boisé Est | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensation pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Espace Niortais pour l'exercice 2014 | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre l'Ecole d'Architecte Paris - Val de Seine et la Ville de Niort portant réflexion par des étudiants sur l'urbanisme et l'architecture dans le secteur Baugier - CAC - Boinot - Cale du Port | Madame Geneviève GAILLARD |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du Bourg de Sevreau - Attribution du marché de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du bourg de Sevreau - Transfert de maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération de Niort à la Ville de Niort pour la réalisation de 2 arrêts de bus | Monsieur Amaury BREUILLE |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Baux emphytéotiques sur une partie du haut de Brèche entre la Ville de Niort et la SARL FRAMSES | Monsieur Amaury BREUILLE |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de participation financière avec la CAN pour la mise en oeuvre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure | Monsieur Christophe POIRIER |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Avenant n°1 à la convention partenariale | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des Halles de Niort - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Bâtiment B - Conservatoire à Rayonnement Départemental de musique et de danse Auguste Tolbècque - Convention de financement de l'investissement et du fonctionnement des équipements à usage partagé, non transférés à la CAN (dont les communs) | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restaurant Inter-Administratif de Niort - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Bâtiment C - 1er étage - Transfert de bien mis à disposition de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commerces de la rue Brisson - Annulation de redevances d'occupation au titre de l'année 2013 | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis concernant le décret modifiant le décret de création des Etablissements Publics Fonciers de l'Etat (E.P.F.) suite à l'ordonnance n° 2011-1068 du 8 septembre 2011 | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles dans le Domaine public | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrains rue Louise Michel | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain rue de Genève (BI 829) au propriétaire riverain (BI 527) | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain rue de Genève (BI 830) au propriétaire riverain (BI 632) | Monsieur Frank MICHEL |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Nathalie SEGUIN |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort