Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 14 octobre 2013

Délibération du conseil du 14 octobre 2013
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 décembre 2012Madame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Motion sur le soutien de principe à la journée mondiale du refus de la misère organisé par l'association ATD Quart MondeMadame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Energie Climat - Fonds et dispositifs européens - Convention de participation financière de la Ville au marché de la CAN ' Mission d'assistance à la détection et la mobilisation de fonds et dispositifs européens relevant de la politique énergie-climat de la CAN 'Monsieur Jacques TAPIN
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleursMonsieur Jacques TAPIN
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Handicap - Charte ' Ville Handicaps 'Monsieur Christophe POIRIER
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Personnel non titulaire - recrutement d'un journaliste contractuel à la direction CommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de prestations de services auprès de l'UGAPMonsieur Jean-Louis SIMON
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Finances - Budget 2013 - Décision modificative n°1Madame Pilar BAUDIN
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Créances irrécouvrables - Admission en Non Valeur - Budget Principal - Budgets Annexes Crématorium / Foire ExpositionMadame Pilar BAUDIN
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Foire exposition - Tarifs 2014Madame Pilar BAUDIN
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Gestion des abonnements des périodiques imprimés et électroniques - Attribution du marchéMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Matériel de levage et manutention - Lot 1 Grue Forestière - Approbation du marchéMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Attribution du marché 'Mise à disposition - maintenance et réapprovisionnement de distributeurs automatiques de boissons et d'en-cas'Monsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention exceptionnelle - Niort AssociationsMadame Josiane METAYER
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Parc des expositions - Demande de gratuité pour la mise à disposition de chaises au profit de la PréfectureMadame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif appels à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologiqueMadame Nicolle GRAVAT
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'objectifs entre la Ville de Niort, l'Etat, la Région et le Moulin du Roc Scène nationale de NiortMonsieur Nicolas MARJAULT
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention financière entre la Ville de Niort et le Moulin du Roc Scène nationale de NiortMonsieur Nicolas MARJAULT
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de gestion du Chapiteau 2013 - 2016Monsieur Nicolas MARJAULT
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Association sportiveMadame Chantal BARRE
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)ZAC POLE SPORTS : Acquisition du foncier équipé et travaux spécifiques relatifs aux espaces publics du parc et mail actif et du cordon boisé EstMadame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Compensation pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Espace Niortais pour l'exercice 2014Madame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention entre l'Ecole d'Architecte Paris - Val de Seine et la Ville de Niort portant réflexion par des étudiants sur l'urbanisme et l'architecture dans le secteur Baugier - CAC - Boinot - Cale du PortMadame Geneviève GAILLARD
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement du Bourg de Sevreau - Attribution du marché de travauxMonsieur Amaury BREUILLE
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement du bourg de Sevreau - Transfert de maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération de Niort à la Ville de Niort pour la réalisation de 2 arrêts de busMonsieur Amaury BREUILLE
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Baux emphytéotiques sur une partie du haut de Brèche entre la Ville de Niort et la SARL FRAMSESMonsieur Amaury BREUILLE
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de participation financière avec la CAN pour la mise en oeuvre de la Taxe Locale sur la Publicité ExtérieureMonsieur Christophe POIRIER
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)OPAH RU - Avenant n°1 à la convention partenarialeMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Requalification des Halles de Niort - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2Monsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre Du Guesclin - Bâtiment B - Conservatoire à Rayonnement Départemental de musique et de danse Auguste Tolbècque - Convention de financement de l'investissement et du fonctionnement des équipements à usage partagé, non transférés à la CAN (dont les communs)Monsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Restaurant Inter-Administratif de Niort - Avenant n°1 à la convention de mise à dispositionMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre Du Guesclin - Bâtiment C - 1er étage - Transfert de bien mis à disposition de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commerces de la rue Brisson - Annulation de redevances d'occupation au titre de l'année 2013Monsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avis concernant le décret modifiant le décret de création des Etablissements Publics Fonciers de l'Etat (E.P.F.) suite à l'ordonnance n° 2011-1068 du 8 septembre 2011Monsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classement de diverses parcelles dans le Domaine publicMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de parcelles de terrains rue Louise MichelMonsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'un terrain rue de Genève (BI 829) au propriétaire riverain (BI 527)Monsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'un terrain rue de Genève (BI 830) au propriétaire riverain (BI 632)Monsieur Frank MICHEL
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidaritéMadame Nathalie SEGUIN