| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 15 octobre 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Exercice 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention auprès du Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Action de sensibilisation au handicap auprès des encadrants | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contingent communal d'incendie et de secours - Versement du solde de la contribution pour 2013 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Pompes Funèbres - Contributions au budget principal - Révisions des critères | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie des biens de faible valeur de 2011 amortis en 2012 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Année scolaire 2013 / 2014 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées et collèges niortais | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'association l'Escale auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le réaménagement du centre d'hébergement d'urgence, avenue Saint Jean d'Angély à Niort - Annule et remplace la délibération D-2012-401 du 17 septembre 2012 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'association l'Escale auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation du centre d'hébergement du site de Sainte Pezenne à Niort - Annule et remplace la délibération D-2012-402 du 17 septembre 2012 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces, rue Jules Siegfried à Niort - Annule et remplace la délibération D-2013-75 du 18 mars 2013 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération - Annulation de la délibération n°D20070176 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2014 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel non titulaire - Direction du projet de rénovation urbaine et sociale - Recrutement d'un agent chargé de mission développement social urbain | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'un médecin de prévention auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de la secrétaire médicale auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'une assistante sociale auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent municipal - Signature d'une convention | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestation de services entre la Ville de Niort et le Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) des personnels de la Ville de Niort et de son territoire | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transport urbain entre la Ville de Niort et la SEMTAN | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Matériel de levage et manutention - Acquisition | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accords-cadres : Collecte et traitement des déchets municipaux - Lots 1, 4 et 5 - Avenants de transfert des contrats | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre matériels et consommables électriques - Lot 1 : appareillage tertiaire et industriel - Avenant de transfert | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre : matériels et consommables électriques - Lot 2 : câbles - Avenant de transfert | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Fonctionnement - Comité de Gestion de la Maison des Syndicats | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Fonctionnement - Union locales des syndicats | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention C.U.C.S - Poney Maître d'école dans les écoles situées en Zone d'Education Prioritaire | Madame Delphine PAGE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels | Madame Delphine PAGE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Niort Doyen | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication pour l'organisation du salon des étudiants | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gratuite de la Halle des Peupliers au profit des Anciens Sapeurs Pompiers des Deux-Sèvres | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'OMA | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de gratuité pour la location de matériel au profit du Parc Interrégional du Marais Poitevin - Complément à la délibération du 4 février 2013 | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Demande de Gratuité pour la location de matériel au profit d'Accès Rock | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention- Fonctionnement - Association pour la formation professionnelle le développement de l'éducation permanente et l'aide à l'insertion (ASFODEP) | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets et expérimentation en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival de la diversité biologique et culturelle - Convention de partenariat avec EDF | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réglement intérieur de la salle de création et répétition - Centre Du Guesclin | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation de cochage 2013 - Lot 1 - Avenant n°1 | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Prestations de cochage 2014 | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Associations sportives - Manifestations | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association niortaise pour le jumelage ou la coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA) | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Michel GENDREAU |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale | Monsieur Patrick DELAUNAY |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAF - Convention aide aux loisirs | Monsieur Patrick DELAUNAY |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Fonctionnement - Organisme oeuvrant dans le domaine de l'handicap | Madame Nicole IZORE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de DSP Acclameur - Nouvelle tarification et règlement intérieur du gymnase | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat DSP Acclameur - Avenant n°1 à la convention d'affermage | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de DSP Acclameur - Convention cadre d'occupation des salles d'escalade et du gymnase | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Création d'une voie et d'une place publiques piétonnes - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place de la Brèche - DCE 3 - Lot 24 'fontainerie'- Protocole d'accord transactionnel avec l'entreprise EUROVIA | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude de capacité des voiries du secteur Est et de définition de l'avenue de Limoges : demande de financement auprès du Conseil général des Deux-Sèvres et de la Communauté d'agglomération de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'aménagement du coeur de quartier de Saint Liguaire - Marché de travaux - Lot n°1 : terrassement, assainissement, voirie, signalisation et Lot n°2 : maçonnerie, ferronnerie - Avenants n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Convention ANRU - Avenant n°4 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Convention cadre entre la Région Poitou-Charentes et la Ville de Niort - Mise à disposition d'heures d'insertion pour le territoire | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Opérations de construction d'immeubles rue Jules Siegfried et place Jacques Cartier à vocation commerciale | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Avenant n°1 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière entre Habitat Sud Deux Sèvres et la Ville de Niort pour les travaux de déplacement du réseau de chauffage urbain - Avenant n°1 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière entre Habitat Sud Deux Sèvres et la Ville de Niort pour le dévoiement du réseau de chauffage urbain rue Siegfried - Avenant n°1 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - déplacement des réseaux ERDF | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération 'Sablières' - Approbation d'une convention à intervenir avec Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération de Niort | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération 'Alsace-Lorraine' - Approbation d'une convention à intervenir avec la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région et la Communauté d'Agglomération de Niort | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Certificats d'Economie d'Energie (CCE) - Cession | Monsieur Jacques TAPIN |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PLH (Programme Local de l'Habitat) 2010-2015 - Demande d'agrément dérogatoire au dispositif d'aide à l'investissement locatif privé | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Audit énergétique du site Administratif de la Ville de Niort - Approbation du plan de financement et demande de subvention auprès du Conseil Régional Poitou-Charentes | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sécurisation des lieux sinistrés - Refacturation aux tiers des prestations d'urgence | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sécurité des ERP - Marché de maintenance et vérification des extincteurs, RIA et désenfumages - Attribution du marché | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique de la Chamoiserie - Marchés de travaux et marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation des avenants n° 1 aux lots 6,7 et 12 pour les marchés de travaux et n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acclameur - Réalisation de travaux préparatoires avant exploitation des bâtiments - Lot 3 'Menuiseries intérieures' et lot 4 'Cloisons Plafonds' - Avenants n°1 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Espaces Verts et Naturels (CTEVN) - Bail emphythéotique administratif avec la SARL TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 12 pour l'installation et l'exploitation de panneaux photovoltaïques | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers projets - Subvention de la Communauté d'Agglomération de Niort - Approbation du plan de financement et autorisation de demande de subvention | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du Domaine public d'une partie de la rue Le Brix | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain rue Le Brix (HN n° 540) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'une partie de l'impasse Charles Vildrac | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain, impasse Charles Vildrac (IZ n° 277) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles entre la Ville et Planet Immobilier - rue de Champommier / rue des Brissonnières / rue Chantelauze | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une petite parcelle de terrain à HSDS rue Ben Barka (KO n° 61) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain au Département - Rue Georges Méliès - Quartier de la Tour Chabot (BE n° 350) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain - Route de Coulonges - Emplacement Réservé au PLU pour prolongement de la rue de la Verte Vallée jusqu'au carrefour de la Grand Croix | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Mirandelle : acquisition de deux parcelles en Emplacement Réservé pour l'élargissement de la rue (création d'une voie piétonne et d'une piste cyclable) - KL 273 et 272 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Mirandelle : acquisition d'une parcelle en Emplacement Réservé pour l'élargissement de la rue (création d'une voie piétonne et d'une piste cyclable) KL n° 274 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Mirandelle : acquisition d'une parcelle pour l'élargissement de la rue (alignement et création d'un trottoir) IM 125 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Mirandelle : acquisition de deux parcelles pour l'élargissement de la rue (alignement et création d'un trottoir) IM 121 et 123 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain impasse de la Burgonce | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de diverses parcelles de terrains | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en sécurité rue du Dixième (acquisition de la parcelle AE n° 752) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH-RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'UNICEF - Association oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet (A.V.E.C.) | Madame Nathalie SEGUIN |
| Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Etablissement Public Communal Médico-Social des Brizeaux | Madame Nathalie SEGUIN |
