| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 septembre 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Energie Climat - Plan Climat Energie Territorial | Monsieur Jacques TAPIN |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de composition de l'organe délibérant du nouvel EPCI issu de la fusion de la Communauté d'agglomération de Niort et de la Communauté de communes de Plaine de Courance et du rattachement de la commune de Germond-Rouvre pour la période du 1er janvier 2014 au renouvellement général des conseils municipaux et pour la période d'après les élections de mars 2014 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Comité départemental de la Ligue contre le Cancer | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs - Association départementale d'aide aux victimes des Deux-Sèvres - Subvention (solde) | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC POLE SPORTS - Autorisation de découvert pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Expérimentation d'extinction de l'Eclairage public sur la rue du Moulin d'Ane - Définition des plages horaires | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort pour le diagnostic des installations d'éclairage public sur les voies situées dans les zones d'activités économiques communautaires | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'éclairage public nécessaires à la mise aux normes des installations et amélioration de l'efficience du patrimoine communal | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de fourniture et mise en place d'illuminations pour les fêtes de fin d'année | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention cadre avec France Télécom - Orange pour la mise à disposition d'un support d'éclairage public | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du cimetière Grand Croix Phase II (lot 1) - Phase III (lots 1 et 2) - Aménagement du parking de l'Ilot Tartifume (lot 3) - Avenants de transfert | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux Rue Siegfried - Demande d'indemnisation de Monsieur YAO pour l'EURL ADME | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux Place du Temple - Demande d'indemnisation de la SARL NIORCADI pour la boutique 'Enfance' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux Place du Temple - Demande d'indemnisation de la SARL PRESTIGE PHOTO pour le studio Natacha BLANCHE | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux rue Jules Siegfried - Demande d'indemnisation de Monsieur DUFOUR Stéphane pour l'enseigne 'Poivre et Sel' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Opérations de Restauration Immobilière - Approbation et mise à enquête publique du dossier d'enquête préalable de DUP | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble BR n°527 - rue de l'Herberie Division en volumes entre la Ville de Niort et l'EPF-PC | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles avec la CAN | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison de quartier de Champommier Champclairot - Salle annexe - Demande de permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Deux bâtiments communaux sis 7, rue Tour Chabot et 38, chemin des coteaux de Ribray à Niort - Dépôt du permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Syndicat des Eaux du Vivier pour l'entretien des véhicules et l'approvisionnement de consommables et carburants auprès du Centre Technique Municipal de la Chamoiserie | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés et accords-cadres en cours - Avenants de transfert de l'entreprise SNC LAVALIN vers la société SODEIRE | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de la commission locale de l'Aire de mise en valeur de l'Architecture et du Patrimoine (A.V.A.P.) – Annule et remplace la délibération D2013-105 du 18 mars 2013 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Application du droit des sols - Convention avec la Communauté d'Agglomération de Niort Annulation de la délibération n°D-2013-250 du 3 juin 2013 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Marché d'étude pour la programmation de logements privés - Avenant n°1 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vidéoprotection Place de la Brèche - Mise en place de caméras extérieures - Demande de subvention | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre Electricité Réseau Distribution France et la Ville de Niort | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre Electricité de France et la Ville de Niort | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Unions locales de Syndicats - Présentation des rapports d'activités et financiers 2012 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention d'objectifs - Union Locale des Amicales de Quartiers de Niort | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort - Associations - Solde | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Classes de découvertes avec nuitées - Année 2013 - Solde | Madame Delphine PAGE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée d'Agesci de Niort - Transfert de propriété des oeuvres de l'Etat | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le soutien au projet 'l'activité physique, prévention des chutes et des risques domestiques' | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Amicale Sportive Niortaise Basket-Ball | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs - Clubs de haut niveau - Subvention - Acompte | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges - Année scolaire 2012/2013 - Conventions financières | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées - Année scolaire 2012/2013 - Conventions financières | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec les Centres Socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais - Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens (CPOM) et solde | Monsieur Patrick DELAUNAY |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres Socio-Culturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs | Monsieur Patrick DELAUNAY |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet passeport CAF - 2013 | Monsieur Patrick DELAUNAY |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indémnitaire des personnels - Modification de l'annexe à la délibération du 8 mars 2010 modifiée | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Instauration d'une indémnité de départ volontaire | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un chargé de médiation et de manifestations culturelles | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution d'un logement de fonction au DGA délégué au développement durable et à l'évaluation des politiques publiques - Modification | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois non titulaires - Création de postes de référents périscolaires et d'accueils de loisirs à la Direction de l'enseignement | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Créations de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de services de télécommunications relatifs à la téléphonie fixe et mobile, au réseau VPN haut débit et aux accès Internet - Approbation des marchés | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de service de télécommunications fixes mobiles et de transmission de données avec accès Internet – Avenant de transfert du marché en cours au profit de la société Orange | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de vêtements de travail et divers articles textiles issus du développement durable - Approbation d'accords-cadres | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre - Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien, de matériel de nettoyage et produits annexes et d'articles de brosserie extérieure de voirie - Approbation des avenants n°2 pour les lots 1 et 2 et n°1 pour le lot 3 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Matériels pour les espaces verts - Acquisition | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Rectification des écritures comptables - Apurement du compte 1069 | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 10 logements rue de Claris de Florian à Niort - Annule et remplace la délibération n°D-2013-150 | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 33 logements rue de Galuchet à Niort - Annule et remplace la délibération n°D-2013-77 | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la résidentialisation et les travaux de maintenance de 5 immeubles 20 rue Méliès, 2-4-6 place Jouvet et 2-4 rue de Suffren à Niort - Annule et remplace la délibération n°D-2013-149 | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 2 immeubles soit 67 appartements, sis rue Daguerre et rue Fresnel à Niort - Annule et remplace la délibération n°D-2013-151 | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation, amélioration de qualité de service et travaux de maintenance de 2 immeubles, sis aux 12 rue Siegfried et 1 rue Painlevée à Niort - Annule et remplace la délibération n°D-2013-148 | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation énergétique de 54 logements sis au 54/56 rue Maurice Caillard à Niort - Annule et remplace les délibérations D20100516 et D20110371 | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la démolition - reconstruction de 48 logements à Niort intitulée ' Alsace Lorraine ' - Annule et remplace la délibération D-2012-395 | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Municipaux - Patinoire saison 2013 - 2014 | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2013 - Application des 3 nouvelles tranches de QF - Activités Niortaises d'Initiation et d'Orientation Sportives (A.N.I.O.S.) | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2013 - modification de la délibération du 21 décembre 2012 liée à la réforme des rythmes scolaires entrant en vigueur au 1er septembre 2013 | Monsieur Alain PIVETEAU |
