| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 14 mai 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération de Niort - Exercice 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organismes extérieurs – Comité de suivi de site (CSS) sur les risques technologiques entreprise SIGAP Ouest - Désignation des représentants de la Ville de Niort | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compte de gestion 2012 - Budget principal et budgets annexes | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des comptes administratifs 2012 - Budget principal et budgets annexes | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation de résultats 2012 - Budget principal et budgets annexes | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget supplémentaire 2013 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 20 logements rue de la Burgonce à Niort - Annule et remplace la délibération n°D-2013-52 du 4 février 2013 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 3 immeubles sis rue Fizeau et rue Le Verrier à Niort | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement sis 5 rue Centrale à Niort - Annule et remplace la délibération D-2012-396 du 17 septembre 2012 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire Exposition - Subvention exceptionnelle au budget annexe | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelle | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association Nationale des Personnels des Cimetières | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour le magasin Décathlon de Niort | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois occasionnels - Créations de postes au service des écoles | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dématérialisation des flux financiers - Groupement de commande pour la gestion électronique des documents entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions classes de découvertes avec nuitées - Année 2013 - Solde | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Centres socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat 'Epicerie du Marais poitevin' entre la Ville de Niort et le Parc Interrégional du Marais poitevin | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation - Association oeuvrant dans le domaine économique | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Niort Plage - Convention avec l'Office du Tourisme de Niort Marais Poitevin et avec l'association Resto Clou | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011 - 2012 - 2013 - Avenant n°7 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2012 - 2015 du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°4 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation de l'oeuvre 'C'est Quoi le Bonheur ?' convention de partenariat entre la Biennale Internationale d'Art Contemporain de la ville de Melle et le Festival Téciverdi de laville de Niort | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition - Association 'U.S. Clou Bouchet' Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvette | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition - Association Sportive des Portugais de Niort - Mise à disposition non exclusive au Stade Municipal situé avenue de La Rochelle d'un bloc de quatre vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvette | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations sportives | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Diversité | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat pour la couverture d'un terrain de tennis associatif | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Marché de travaux - Lot 14 - Avenant n°6 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement et mise en accessibilité du Pôle Transports Avenue de la La République - Versement d'un fond de concours de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'aménagement de la Place du Donjon et son environnement - Marché de travaux du Lot 1 Terrassement généraux, VRD - Avenant N°2 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de réhabilitation du bâtiment PRUS opération E10Ter Cirqu'en scène - Marché de travaux - Lots 7 et 9 Avenants n°2 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine Boinot - Procédure par marché à procédure adaptée - Approbation du marché de maitrise d'oeuvre | Madame Nicolle GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Application du droit des sols - Convention avec la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'une partie de l'impasse Charles Vildrac | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'une partie de la rue Le Brix | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison d'habitation sise 189 bis avenue de Saint Jean d'Angély - Désaffectation et déclassement du domaine public | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transmission du fichier de l'observatoire économique de la CCI Deux-Sèvres au titre de la révision du PLU de la Commune de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue d'Antes | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrain en Sèvre, pour préservation de la Biodiversité (CD 257 et 258) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à HSDS de terrains pour résidentialisation d'un immeuble dans le cadre du PRUS - rue Laurent Bonnevay | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain rue Joliot Curie | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des Halles de Niort - Phase 3 rue Brisson - Lot 2 'Menuiseries extérieures acier' - Attribution du marché | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Propreté Urbaine - Achat d'une balayeuse compacte de voirie | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 74-78 rue de l'Yser - Participation financière de la Ville de Niort à la reconstruction d'un mur de clôture mitoyen | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupes scolaires Jean Jaurès et Louis Pasteur - Installations photovoltaiques sur les bâtiments du territoire de l'agglomération de Niort - Avenant n° 1 au marché | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation par la Ville de Niort du legs de Monsieur Pierre MEROCHENICK | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un Studio de FRANCE 3 à Niort - Modification du plan de financement | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Zac Pôle Sports - Convention publique d'aménagement - Convention n°8 d'avance de trésorerie | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Zac Pôle Sports - Convention publique d'aménagement - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (réalisations 2012 - prévisions 2013) | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs - L'Escale - Des logements et services pour les Jeunes - Maison de l'Europe | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention d'objectifs - Mission pour l'insertion et pour l'emploi (MIPE) - Solde | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Convention d'objectifs - Associations engagées dans l'aide alimentaire | Madame Nathalie SEGUIN |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant en faveur de la solidarité envers les personnes agées | Madame Annie COUTUREAU |
