| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 avril 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité – Etude du CNRS sur les moineaux communs en milieu urbain - Convention | Madame Nicolle GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Temps des familles monoparentales – Convention partenariale d'étude avec l'Université de Poitiers | Madame Julie BIRET |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Composition du Conseil communautaire du futur EPCI - sa dénomination et son siège social après le renouvellement général des Conseils municipaux | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organismes extérieurs - Radio D4B - Approbation des statuts et représentation | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire et modalités d'organisation des sélections professionnelles | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois d'avenir : Attribution d'une prime mensuelle | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association Club Des Utilisateurs Horoquartz | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de la régie 'Energies renouvelables' | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un budget 'Energies Renouvelables' - Annule et remplace la délibération du 3 décembre 2012 (D-2012-519) | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget 'Energies Renouvelables' - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Budget 'Energies Renouvelables' - Contribution financière au budget principal - Charges de personnel" | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget 'Energies Renouvelables' - Budget primitif 2013 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la CIL Mieux se Loger - reprise de l'emprunt contracté par PACT des Deux-Sèvres pour la réhabilitation de plusieurs immeubles sis au 60, 62 et 64 rue Saint Jean, au 1 rue du Palais et 2 rue Jeanne d'Arc et au 2/4 rue de l'Ancien Oratoire à Niort | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Reprise de l'emprunt contracté par PACT des Deux-Sèvres pour la réhabilitation des immeubles sis aux 60, 62 et 64 rue Saint Jean, sis aux 66 et 68 rue Saint Jean, sis aux 44, 46 et 48 rue Saint Jean à Niort | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse d'Epargne - Reprise de l'emprunt contracté par PACT des Deux-Sèvres pour la réhabilitation des immeubles sis 2 et 4 rue de l'Ancien Oratoire et sis 2 rue Jeanne d'Arc à Niort | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation, amélioration de qualité de service et travaux de maintenance de 2 immeubles soit 82 appartements, sis aux 12 rue Siegfried et 1 rue Painlevée dans le quartier du Clou-Bouchet à Niort (Opération de renouvellement urbain) | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la résidentialisation et les travaux de maintenance de 5 immeubles soit 200 appartements, 20 rue Méliès, 2-4-6 place Jouvet et 2-4 rue de Suffren à Niort (Opération de renouvellement urbain) | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 10 logements rue de Claris de Florian à Niort (Opération de renouvellement urbain) | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 2 immeubles soit 67 appartements, sis aux 2 à 12 Daguerre et 2 à 6 Fresnel à Niort et la démolition de la cage d'escalier sis au 2 Daguerre | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Centres de Loisirs 2013 - Modifications | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Inscriptions comptables - Litiges écoles privées | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Contingent communal d'incendie et de secours - Avance au SDIS au titre de la contribution 2013" | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à La Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Convention entre la Ville de Niort et le Collège Jean Zay" | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Convention entre la Ville de Niort et le Collège Rabelais" | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Lycée de la Venise Verte | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Compagnie Théâtre de l'Esquif - Projet 'STRONK' - Mai 2013 | Madame Nathalie SEGUIN |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Annulation versement subvention école élémentaire Pierre de Coubertin - Année 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Classes de découvertes sans nuitée - Année 2013- délibération complémentaire à la délibération D-2012-595 du 21 décembre 2012" | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Gratuité exceptionnelle de matériel au profit de l'ENSOA | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets jeunesse | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Associations classées dans la Diversité | Madame Nicolle GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention quadriennale 2013 - 2016 entre l'Etat, la Région, la Ville de Niort et l'Association Pour l'Instant - Centre d'Art Contemporain Photographique (CACP) - Villa Pérochon | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2013 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportives | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2013 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire dans le cadre de Niort Plage 2013 sur le site de Pré-Leroy | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestation de service entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort pour les activités nautiques sur Niort Plage - Avenant n°1 | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du parcours acrobatique en hauteur et du parcours tyrolienne | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Manifestations - Associations sportives | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Association sportive | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de compétition" | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de loisirs | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Loisirs - Modification du règlement | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien, fonctionnement des espaces verts des équipements d'intérêt communautaire des bassins et des décanteurs d'eaux pluviales situés sur la commune de Niort - Avenant n°4 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation d'une assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation d'un diagnostic des installations d'éclairage public sur Niort | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de travaux pour la création d'un mini-terrain synthétique de football - Avenant n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Marché de travaux d'aménagement d'espaces extérieurs - Quartier du Clou Bouchet opérations A2, A4, A6, A9, A12 et TCSP - Concernant le lot 1 : Terrassement – Voirie – Assainissement et le lot 2 : Eclairage public – Réseaux divers, le lot 3 : Aménagement végétal, mobilier et espaces jeux - Avenant n°1 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Marché de travaux pour l'aménagement des espaces extérieurs dans le cadre du PRUS A24, A29, A31, A37 - Quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Concernant le lot 1 : VRD- Mobilier Urbain -avenant n°2, et le lot 2 : Eclairage-électricité - enfouissement de réseaux - Avenant n°1 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Marché N° 11021M003 'Aménagements des espaces extérieurs dans le cadre du PRUS - opérations A15, A16, A18, A34 et E6' lot n°3 'Aménagements Paysagers' - Avenant n° 3 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de réhabilitation du bâtiment PRUS opération E10Ter Cirqu'en scène - Marché de travaux - Avenants n° 1 aux lots 3, 7 et 9, n° 2 aux lots 1 et 4 et n° 3 au lot 2 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux coeur de quartier Saint Liguaire - Demande d'indemnisation de Monsieur HOUET pour la boulangerie 'Le Moulin de Saint Liguaire' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux Place du Temple - Demande d'indemnisation de Mademoiselle BARABAS pour l'enseigne 'Le Jean Bart' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux Rue Siegfried- Demande d'indemnisation de Monsieur BOUGRAS pour l'enseigne 'Les Coulisses Coiffure' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais Poitevin - Contrat d'exploitation des installations et fourniture du carburant d'aviation JET A1 et AVGAS 100 LL | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Convention d'adhésion-projet 'OPAH RU - Coeur de Ville' passée avec l'Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes et la Communauté d'Agglomération de Niort - Avenant n°2 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Vallée Guyot : cession de parcelles suite à correction de division parcellaire (HH n° 125 et 126) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elaboration d'une trame temporelle intégrée au PLU | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux rue de Pissardant | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux rue Claude Bernard | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation voies et réseaux rue de la Mirandelle - Convention de reversement à la Communauté d'Agglomération de Niort de la quote-part de la recette PVR au titre des travaux d'assainissement d'eaux pluviales | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'ensemble immobilier 7 rue Crémeau (BX n°293) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession au Conseil général de l'ancienne extrémité du Chemin des Alouettes (YE n° 227) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la parcelle de terrain section CD n°282 pour la réalisation d'une rampe d'accès pour Personnes à Mobilité Réduite (PMR) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement de fonction du stade Espinassou - Acquisition de la véranda installée par l'ancien occupant | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Avenant au bail emphytéotique entre la Ville de Niort et le Stade Niortais Rugby - Délibération complémentaire | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiments du site de l'ex institut médico-éducatif de Sainte Pezenne - Avenant au commodat entre la Ville de Niort et l'association l'Escale la Colline | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation du réseau d'eau chaude sanitaire du Stade René Gaillard et création d'une chaufferie à l'ancienne école Langevin Wallon - Attribution du marché | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, grosses réparations et entretien 2013-2016 - Lots 3, 5, 6, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16 et 17 - Avenants n°1 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation de la Villa Ernest Perochon en un centre d'art contemporain - Marché de travaux - Avenant n°1 au lot 2 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie Bois/Gaz et d'un réseau de chaleur - Lot n° 7 : Chaudière Bois - Avenant de transfert n°3" | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ferme Giraud - Approbation du plan de financement et autorisation de demande de subvention | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Refuge pour animaux - Amélioration des conditions d'accueil - Approbation du plan de financement et demande de subvention | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison de quartier de Sainte Pezenne - Approbation du plan de financement et demande de subvention | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installations photovoltaïques - Demande de subvention auprès du Conseil Régional | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport et de distribution de gaz naturel | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement du contrat de concession de distribution publique d'électricité et de fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour l'intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Associations classées dans la Solidarité | Madame Nathalie SEGUIN |
