Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 18 mars 2013

Délibération du conseil du 18 mars 2013
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 janvier 2012Madame Geneviève GAILLARD
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 février 2012Madame Geneviève GAILLARD
3Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
4Plan Climat Energie Territorial – Avis rendu sur le projet de Schéma Régional Climat Air Energie Poitou-CharentesMonsieur Jacques TAPIN
5Biodiversité – Eau - Inventaire communal des Zones Humides - Constitution d'une liste d'acteursMadame Nicolle GRAVAT
6Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON
7Création de postes pour les accueils de loisirsMonsieur Jean-Louis SIMON
8Personnel non-titulaire - Recrutement d'un archéologue à la Direction des Espaces PublicsMonsieur Jean-Louis SIMON
9Créations d'emplois temporaires à la PatinoireMonsieur Jean-Louis SIMON
10Emplois temporaires - Création de 2 postes d'agent d'accueil à la Direction de l'Animation de la CitéMonsieur Jean-Louis SIMON
11Emplois temporaires - Création de 4 emplois temporaires au service des espaces vertsMonsieur Jean-Louis SIMON
12Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'étéMonsieur Jean-Louis SIMON
13Personnel non titulaire - Recrutement d'un chef de projet informatique à la DSIT, commun avec la CANMonsieur Jean-Louis SIMON
14Convention de mise à disposition de personnel informatique de la Ville de Niort auprès du CCASMonsieur Jean-Louis SIMON
15Marché de fourniture de prestations de télécommunications - Lots 1, 2, 3, 4 et 5 - AvenantsMonsieur Jean-Louis SIMON
16"Technologie de l'Information - Achat de services de télécommunications - Groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération, le Conseil Général des Deux-Sèvres et la Ville de Niort"Monsieur Jean-Louis SIMON
17Exercice 2013 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'impositionMadame Pilar BAUDIN
18"Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces et d'un logement de fonction, place Jacques Cartier à Niort Annule et remplace la délibération D-2013-522 du 3 décembre 2012"Madame Pilar BAUDIN
19"Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces, rue Jules Siegfried Annule et remplace la délibération D-2013-523 du 3 décembre 2012"Madame Pilar BAUDIN
20"Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une halte garderie, rue Jules Siegfried à Niort - Annule et remplace la délibération du 17 septembre 2012"Madame Pilar BAUDIN
21Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 33 logements rue de Galuchet à Niort, opération de renouvellement urbain - Annule et remplace la délibération n°2012-393Madame Pilar BAUDIN
22Tarifs location de salles de sportsMadame Pilar BAUDIN
23Convention définissant les modalités d'association de la Ville de Niort à la mise en place d'une offre de déplacements professionnelsMonsieur Frank MICHEL
24Approbation du marché subséquent au contrat d'accord-cadre 'fourniture, montage et aménagement de mobilier de bureau administratif'Monsieur Frank MICHEL
25Prestation de distribution de documents - Approbation des accords cadresMonsieur Frank MICHEL
26"Groupement de commandes Fourniture de carburant en vrac - Approbation de l'avenant n°1"Monsieur Frank MICHEL
27Subvention pour jumelage - Coopération et relations internationales à l'ANJCAMonsieur Alain PIVETEAU
28Convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011-2012-2013 - Avenant n°6Monsieur Nicolas MARJAULT
29Convention d'objectifs 2012-2015 du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°3Monsieur Nicolas MARJAULT
30Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc - Avenant n°18Monsieur Nicolas MARJAULT
31Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT
32Convention de mise à disposition du Stand de Tir de La Mineraie par les services de la Police Nationale pendant les créneaux du Stade Niortais TirMadame Chantal BARRE
33Mise à disposition non exclusive de la salle de sports de l'I.U.F.M. - Utilisation et répartition des frais de fonctionnement - Participation financière - Annule et remplace la délibération D-2012-545 du 3 décembre 2012Madame Chantal BARRE
34"Subvention - Terrain de bicross Mise à disposition non exclusive Bicross Club Niortais - Avenant n° 2"Madame Chantal BARRE
35Subvention à la Fédération Française de Montagne et d'Escalade pour l'organisation de 2 championnats de France d'escaladeMadame Chantal BARRE
36Subventions - Manifestations - Associations sportivesMadame Chantal BARRE
37Utilisation de la piste d'Athlétisme située au stade René Gaillard par le Lycée de la Venise Verte - Année scolaire 2011/2012 - Annule et remplace la convention du Lycée de la Venise Verte Délibération D20120308Madame Chantal BARRE
38Prestation de cochage - Approbation des marchésMadame Chantal BARRE
39Conseil Régional - Versement de la subvention année scolaire 2011/2012 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Rectification de la délibération D-2012-0308 du 25 juin 2012Madame Chantal BARRE
40Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Val de SèvreMonsieur Jean-Claude SUREAU
41Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Centre Socioculturel de SouchéMonsieur Jean-Claude SUREAU
42Foirexpo 2013 - Mise à disposition gratuite du Dôme du Centre de RencontreMonsieur Jean-Claude SUREAU
43Foirexpo 2013 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitéesMonsieur Jean-Claude SUREAU
44Foirexpo 2013 - Prise en charge des frais d'hébergement des officiels australiensMonsieur Jean-Claude SUREAU
45Foirexpo 2013- Tarif de la soirée 'apprentissage'Monsieur Jean-Claude SUREAU
46Foirexpo 2013 - Tarif d'entrée 'Jeunes'Monsieur Jean-Claude SUREAU
47Foirexpo 2013 - Attribution de subventionsMonsieur Jean-Claude SUREAU
48Délégation de service public de l'Acclameur - modification de la grille tarifaire, modification de la convention d'occupation et définition du règlement intérieur du mur d'escaladeMadame Geneviève GAILLARD
49Création de la commission locale de l'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (A.V.A.P.)Monsieur Frank MICHEL
50Plan d'accompagnement commerce : création d'une Commission de Règlement Amiable pour les travaux d'aménagement du coeur de quartier de Saint LiguaireMonsieur Jean-Claude SUREAU
51ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Convention d'avance de trésorerie n°4 - Avenant n°3Madame Geneviève GAILLARD
52Marché de fourniture et livraison de matériaux routiers - Lot 1 - Avenant n°2Monsieur Amaury BREUILLE
53Mise en accessibilité des arrêts de bus desservant La Maison Départementale des personnes handicapées rue Alsace Lorraine - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrageMonsieur Amaury BREUILLE
54Reconquête des Espaces Publics Centraux - Contrat de Maîtrise d'Oeuvre - Avenant N°4Monsieur Amaury BREUILLE
55Création d'une raquette de retournement pour les bus urbains sur la rue du Dixième - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrageMonsieur Amaury BREUILLE
56PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Tour Chabot Gavacherie – Réalisation d'un poste de transformation électrique ERDFMadame Geneviève GAILLARD
57PRUS - Projet de rénovation urbaine et sociale - Aménagement des espaces extérieurs dans le cadre du PRUS - Opération A24 A29 A31 A37 - Quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Lot n°5 SerrurerieMadame Geneviève GAILLARD
58"PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Aménagement des espaces extérieurs quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Marché de travaux lot 1 - Avenant N°1"Madame Geneviève GAILLARD
59Protection et entretien du marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMPMadame Nicolle GRAVAT
60"Aérodrome de Niort Marais poitevin conventions d'occupation du domaine public"Madame Chantal BARRE
61Vallée Guyot - Marché d'étude de conception urbaine - Avenant n°1Monsieur Frank MICHEL
62Révision du Plan Local d'Urbanisme - Attribution du marché de prestations intellectuellesMonsieur Frank MICHEL
63"PRUS - Acquisition à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un terrain rue J. Cugnot (DN 256)"Monsieur Frank MICHEL
64Rue de la Mirandelle : acquisition de parcelles de terrain pour le prolongement du Chemin Communal du 3ème Millénaire, création d'un trottoir et d'une piste cyclable (section KL 172 et 173)Monsieur Frank MICHEL
65Rue des Marais : acquisition des parcelles correspondant à l'alignement de la voie (régularisation) EB 127Monsieur Frank MICHEL
66Rue des Marais : acquisition des parcelles correspondant à l'alignement de la voie (régularisation) EB 126 et EB 128Monsieur Frank MICHEL
67"Cession de parcelles de terrain rue de Telouze, création d'un chemin - Modifications cadastrales et changement de prix"Monsieur Frank MICHEL
68"Adhésion à l'association CLUSTER éco-habitat"Monsieur Frank MICHEL
69Ventes aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort - Délibération complémentaireMonsieur Frank MICHEL
70Groupe scolaire Jean Zay - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - Phase 3 et 4 - Marchés de travaux - Avenants n° 2 au lot 4, n°4 aux lots 5, 7 et 11, n°5 aux lots 10 et 17, n°6 aux lots Monsieur Frank MICHEL
71Mise à disposition d'infrastructures passives de télécommunication avec droit de passage - ConventionMonsieur Frank MICHEL
72Renouvellement du contrat de concession de distribution publique de gaz naturelMonsieur Alain PIVETEAU
73Convention de partenariat entre GrDF et la ville de NiortMonsieur Alain PIVETEAU
74Convention de partenariat en matière de sécurité industrielle et de lutte contre les dommages aux ouvrages de distribution de gaz naturelMonsieur Alain PIVETEAU
75Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidaritéMadame Annick DEFAYE