| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur l'arrêté préfectoral portant projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion de la communauté d'agglomération de Niort et de la communauté de communes de Plaine de Courance et du rattachement d'une commune (Germond-Rouvre) | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation de stations d'auto partage sur la commune de Niort - Convention d'occupation temporaire du domaine public | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan vélo du Marais Poitevin - Réalisation de la liaison entre la Coulée Verte et le Pont Levis de Magné via la rue du Grand Port sur Niort - délégation de Maîtrise d'Ouvrage de la Ville de Niort au Conseil Général des Deux-Sèvres | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien, fonctionnement et gestion des voiries, du réseau d'éclairage public et des espaces verts des zones d'activités économiques situées sur la commune de Niort - Convention de prestations de services entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS – Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Versement de subventions à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'année 2013 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site de l'ancienne usine Erna Boinot - Réhabilitation d'un bâtiment associatif - PRUS OPERATION E10TER - Avenants n°1 aux lots 1 et 4 et avenant 2 au lot 2 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux rue Thiers - Demande d'indemnisation de l'EURL DANIEL O RESTAURATION pour le restaurant La Table des Saveurs | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux secteur rue Ricard - Demande d'indemnisation de la SAS CHAUSSURES ERAM | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux secteur rue Ricard - Demande d'indemnisation de l'EURL LE RICARDO pour le Bar LE RICARDO | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux secteur place du Temple - Demande d'indemnisation de la SARL ANGELLE DIFFUSION pour le magasin CARRE BLANC | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux secteur place du Temple - Demande d'indemnisation de la SARL MELANE pour le restaurant MELANE | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exonération des droits d'occupation du domaine public lors des ravalements de façade dans le secteur piétonnier | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec la maison de retraite des Brizeaux dans le cadre de la mise en place de la politique de l'animal en ville | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la modification n° 9 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de diverses installations techniques de bâtiments - Avenants n°1 aux lots 1,2,4,5,6 et 7 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain BH 1040 - Chemin des Côteaux de Ribray - Modification | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue des Equarts - Réalisation d'une plate-forme de stockage des poubelles - Cession d'une parcelle de terrain (DP 225) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Résidentialisation - Cession à Habitat Sud Deux-Sèvres de parcelles sises Place Louis Jouvet / rue Meliès | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles de terrain à l'EPCMS de la Coudraie pour l'extension de la maison de retraite (CS n° 479, 416, 415 et 403) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Maréchal Leclerc - Cession d'un ancien passage (BZ n° 428) au propriétaire riverain | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain rue du Gros Guérin à HABITAT SUD DEUX SEVRES - Correction d'erreur de calcul de TVA sur la marge - Annule et remplace la délibération D20110093 du 14 mars 2011 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Construction d'équipements sociaux et commerciaux - Déclassement d'une partie de la rue Jacques Daguerre, acquisition d'une parcelle à HSDS et cession de parcelles à la SEMIE (DP 201, 198 et 200) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain route de Coulonges en vue d'un aménagement pour création de logements | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Vallée Guyot - Acquisition de l'emprise sise en Emplacement Réservé pour élargissement et mise en sécurité (HH n° 99) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Vallée Guyot - Acquisition de l'emprise sise en Emplacement Réservé pour élargissement et mise en sécurité (HH n° 124) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Goise | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles de terrain rue des Brissonnières | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du IIIe Millénaire - Acquisition d'une parcelle de terrain au lieudit 'La Moie' | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de Strasbourg - Acquisition de l'immeuble CP n° 663 - Eléments complémentaires | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de Strasbourg - Acquisition d'immeubles en vue de créer des logements nouveaux - Eléments complémentaires | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique de la Chamoiserie - Rehabilitation - lot 2 'Gros oeuvre enduit ' - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des Halles de Niort - Aménagement de la Rue Brisson - Approbation du nouveau plan de financement et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Action Culturelle 'François Mitterrand' - Remplacement des armoires sur gradateurs petite et grande salle - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation de la Villa Ernest Pérochon en un centre d'art contemporain - Marchés de travaux- avenant n°1 au lot 9 - annule et remplace l'avenant n°1 présenté le 3 décembre 2012 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ilot Atlantique - Utilisation du réseau de chauffage du Clou Bouchet - Convention entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et Dalkia France pour la fourniture d'énergie au groupe scolaire Jean Zay - Avenant n°1 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition non exclusive du gymnase de l'Acclameur - Approbation de la convention cadre | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire exposition - Location et maintenance d'installations électriques provisoires - Approbation du marché | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de gratuité pour la location de matériel au profit du Parc Interrégional du Marais Poitevin | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association Groupement d'Employeurs Culture | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation des installations du Stand de Tir 'La Mineraie' par les Services du Groupement de Gendarmerie des Deux-Sèvres | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Projets spécifiques - Associations sportives | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à EQUI'SEVRES - Club Hippique Niortais - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenant n° 1 | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | GOLF MUNICIPAL DE ROMAGNE - Exploitation - Délégation de Service Public (DSP) - Durée du contrat | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité d'Activités Sociales et Culturelles - Convention cadre de financement et de fonctionnement entre le CASC et la Ville de Niort - Année 2013 | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel non titulaire - Recrutement d'un ingénieur contractuel chargé de mission environnement | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel non-titulaire - Recrutement d'un conseiller emploi mobilité à la Direction des Ressources Humaines | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition d'un ingénieur de la Ville de Niort auprès du CCAS. | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrats emplois d'avenir | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée au Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'un Pôle Petite Enfance de l'Orangerie à Niort | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'Emprunt accordé à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA ( Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 20 logements rue Burgonce à Niort | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture, montage et aménagement de mobilier de bureau administratif pour les services de la Ville de Niort - Attribution de l'accord-cadre | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement de commande entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Gardiennage Pré Leroy | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de pose de fourreaux et réalisation de chambre de tirage - convention entre ERDF et la Ville de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mutualisation des méta-données géographiques - Groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) et la Ville de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déploiement de la fibre optique FTTH (Fiber To The Home) en zones concertées d'aménagement numérique du territoire - convention d'application entre France Télécom Opérateur et la Ville de Niort | Monsieur Jean-Pierre GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Crédit Agricole : motion de bon sens | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées de la Ville de Niort | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Education à l'environnement grand public - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre des animations du programme d'EEDD grand public 2013 | Madame Nicolle GRAVAT |
