| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif de l'exercice 2013 comprenant le Budget Principal et les Budgets Annexes | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative n°4 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2013 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de conseil au Trésorier principal municipal | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre de la reprise de portage de l'immeuble, 60/64 rue Saint Jean | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre de la reprise de portage de l'immeuble, 66/68 rue Saint Jean | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre de la reprise de portage de l'immeuble sis aux 44, 46 et 48 rue Saint Jean | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes au titre de la reprise de portage de l'immeuble sis 2 et 4 rue de l'Ancien Oratoire | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes au titre de la reprise de portage de l'immeuble sis 2 rue Jeanne d'Arc | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel municipal - Régime indemnitaire - Modification | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2013 | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel contractuel - Recrutement d'un agent responsable de secteur propreté urbaine | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel responsable de la régie technique du Parc des Expositions | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition partielle de la directrice générale adjointe chargée du pôle cadre de vie auprès du Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat en matière de gestion des Ressources Humaines entre la Ville de Niort et son CCAS - Avenant n°1 | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) des personnels de la Ville de Niort et de son territoire - Prestation de secrétariat / comptabilité | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de personnels auprès du Comité d'Activités Sociales et Culturelles | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois d'avenir | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations informatiques et téléphoniques servies au Syndicat des Eaux du Vivier par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications - Convention | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission, acheminement et distribution des envois de correspondances, de messages de communication et de colis - approbation du marché subséquent | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition et maintenance de systèmes d'impression - Avenant n°1 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort Associations - Acompte | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projets fédérateurs des classes APAC | Madame Delphine PAGE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes sans nuitées - 2013 | Madame Delphine PAGE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - 2013 | Madame Delphine PAGE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Pavillon des Colloques au profit du Pétanque Club Péxinois | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets et expérimentation en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Avenant n°6 | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Défibrillateurs - Conventions d'installation et de surveillance | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Départementale d'aide aux victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - Prorogation de la convention d'objectifs et acompte | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions pluriannuelles d'objectifs avec les clubs de haut niveau | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Comité Départemental de Gymnastique des Deux Sèvres pour l'organisation du championnat de France de gymnastique festive en 2013 | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Charte de l'intervenant bénévole dans le cadre des animations extra et périscolaires de la Ville de Niort | Monsieur Patrick DELAUNAY |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions d'acompte avec les Centres Socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais | Monsieur Patrick DELAUNAY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Prorogation de la convention d'objectifs et Acompte | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des championnats de France universitaires d'escalade à l'Acclameur | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Autorisation de découvert pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensation pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Espace Niortais pour l'exercice 2013. | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du Bourg de Sevreau - Demande de subvention auprès du Conseil général des Deux-Sèvres | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Effacement de réseaux dans le Bourg de Sevreau - Demande de participation financière auprès du CTER | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Marché de travaux - Avenants n° 1 aux lots 4 et 7 du DCE 4, n° 2 aux lots 20, 22 et 23, n° 3 des lots 15 et 18 et n° 4 du lot 17, n° 5 du lot 14 du DCE 3 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réfection du platelage bois des passerelles du centre ville - Marché de travaux - Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site de l'ancienne usine Erna Boinot - Réhabilitation d'un bâtiment associatif - PRUS OPERATION E10TER - Lot 2 - Avenant n° 1 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS – Accession Sociale à la propriété - Convention portant subventionnement d'une opération d'accession à la propriété dans le cadre du projet de rénovation urbaine - Avenant N°1 | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'aire de camping cars : demande de subvention proxima au Conseil général | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des clapets des vieux ponts - Marché de travaux - Avenant n°1 | Madame Nicolle GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais Poitevin - Contrat 'Carte d'avitaillement Total Raffinage Marketing' | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort Marais Poitevin - Convention d'occupation du domaine public | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vallée Guyot – Modification des périmètres d'étude et de sursis à statuer | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, grosses réparations et entretien 2013-2016 - Lot 13 peinture, revêtements muraux - Approbation du marché | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Strasbourg | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impasse de Cobourg : acquisition de l'extrémité par la Ville | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acclameur - Réalisation de travaux préparatoires avant exploitation des bâtiments - Lot n°7 - Avenant n° 1 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acclameur - Réalisation d'un centre de développement du sport, d'une halle des sports et d'un espace acrobatique - Lot 21b Chaufferie bois eau chaude solaire - Avenant n° 3 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Zay - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - Phase 3 et 4 - Marchés de travaux - Avenants n° 2 au lot 19, n° 3 au lot 11, n° 4 aux lots 2, 12 et 17, n° 5 aux lots 3 et 9 et n° 6 au lot 16 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2013 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers bâtiments Ville de Niort - Avenants de prolongation de mise à disposition en vue d'un usage partagé d'équipements municipaux au profit de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voie et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle pour le Congrès national 2013 de la ligue nationale des Droits de l'Homme | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires du quai de Belle-Île | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2011 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du Délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2011 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Eau - Inventaire communal des Zones Humides - annule et remplace la délibération D-2012-430 du 17 septembre 2012 | Madame Nicolle GRAVAT |
