| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Débat d'Orientations Développement Durable - Année 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 2013 : Débat d'Orientations Budgétaires | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Action de solidarité à destination des peuples autochtones d'Amazonie dans leur lutte contre la déforestation - attribution d'un don de 5000 euros | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SIEDS - Communication du rapport d'activités pour l'exercice 2011 | Monsieur Jacques TAPIN |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleurs | Monsieur Jacques TAPIN |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude sur le temps des familles monoparentales - Convention avec la caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres encadrant la fourniture de statistiques | Madame Julie BIRET |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative n°3 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un budget annexe production d'énergies renouvelables | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 10 logements rue de Claris de Florian à Niort, Opération de Renouvellement Urbain. | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 2 immeubles soit 67 appartements - 2 à 12 Daguerre et 2 à 6 Fresnel à Niort et à la démolition de la cage d'escalier 2 Daguerre. | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces et d'un logement de fonction, rue Jacques Cartier, Annule et remplace la délibération D2012-399 du 17/09/2012 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces, rue Jules Siegfried - Annule et remplace la délibération D2012-398 du 17/09/2012. | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel non titulaire - Recrutement d'un agent contractuel à la direction des vies participatives | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel non titulaire - Recrutement d'un chargé de mission biodiversité contractuel à la délégation générale au développement durable et à l'évaluation des politiques publiques | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dématérialisation des D.I.A. - convention de développement | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels de travaux publics et chassis cabine - Approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat enfance jeunesse 2011 - 2014 Réorganisation du relais assistantes maternelles | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gratuite d'un chalet au profit du boulanger de Saint Liguaire | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de chalets pour la période de Noël 2012 | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestations de services avec le Chaleuil Dau Pays Niortais | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de chalets de Noël à l'association Niort en Ville | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets et expérimentation en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc - Avenant n°17 - Acompte sur la subvention 2013 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Convention d'objectifs 2012/2015 - Avenant n°2 - Acompte sur la subvention 2013 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011/2012/2013 - Avenant n°5 - Acompte sur la subvention 2013 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association Pour l'Instant | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Don aux organisateurs de la soirée de soutien au festival ' le Nombril du Monde ' | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Associations sportives | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de la prairie de Galuchet (Site de Noron) avec l'Association 'Secteur de Niort Boules en Bois' | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du Pas de Tir au Stade de Massujat avec l'Association 'Les Archers Niortais' | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du Centre Municipal de Tennis de Table à l'Association 'Entente Niortaise de Tennis de Table' | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et exploitation publicitaire du Stand de tir de la Mineraie à Niort | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive des équipements sportifs municipaux avec l'Université de Poitiers | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de sports de l'I.U.F.M. - Utilisation et répartition des frais de fonctionnement - Participation financière | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet insertion et handicap - Centre de loisirs Ernest Pérochon | Monsieur Patrick DELAUNAY |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restauration de la chaussée de la Roussille - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolution des modalités de stationnement | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, grosses réparations et entretien en génie civil - Lot n°1 : Barrages fixes et mobiles - Approbation du marché | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'aménagement des Espaces Publics Centraux - Marché de travaux, lot n°1 : Terrassement, Voirie Assainissement et fourreaux pour fibre optique et éclairage - Avenant N°3 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'aménagement des Espaces Publics Centraux - Marché de travaux, lot n°2: Eclairage Public - Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'aménagement des Espaces Publics Centraux - Marché de travaux lot n°3: Espaces verts et mobiliers - Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau de classement des voies communales | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolutions patrimoniales - Classement et déclassement du domaine public d'éléments patrimoniaux | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection de la Source du Vivier : rétrocession des parcelles au Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du bâtiment sis 7 rue de la Tour Chabot (BH 543) dans le cadre du PRUS pour la réalisation de logements | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Bas-Palais : cession de parcelles à Habitat Sud Deux-Sèvres (HSDS) - CL 24 et 35 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles à Cartonnage du Sud Ouest | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle de terrain à la SCI DE L'ARRACHIS (HL 182) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle de terrain à la Société RESID WEST (HL 181) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de droits indivis sur la parcelle BN n° 415 et renonciation par la Ville au droit de passage sur la parcelle BN n° 616 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et le Comité Territorial Poitou-Charentes de Rugby | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au bail emphytéotique passé entre la Ville de Niort et le stade Niortais Rugby concernant le stade Espinassou | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation de la Villa Ernest Perochon en un centre d'art contemporain - Marchés de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1, 3, 4, 5, 7 et 10 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison de quartier de Saint Florent - Dépôt du permis de démolir de l'ancien bloc sanitaire et dépôt du permis de construire pour les nouveaux sanitaires | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics - suppression d'une dénomination | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux associations - Aide au démarrage pour une monnaie locale SOL Angélique à l'association CLAS du SOL Angélique | Monsieur Jean-Pierre GAILLARD |
