| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 7 novembre 2011 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 novembre 2011 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 16 décembre 2011 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion du Conseil municipal : Soutien de principe à la journée mondiale du refus de la misère organisé par l'association ATD Quart Monde | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion du Conseil municipal de Niort contre le transfert du siège du Crédit Agricole | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Nathalie SEGUIN |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Garantie d'emprunt de 3 000 000 euros sur 3 ans, pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de fourniture d'émulsions de bitume - Avenant N°1 - Autorisation de signature | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de voiries et réseaux liaison rue de l'Aérodrome / Chemin de la Moie et liaison des rues Renan / Diderot - Marchés n°08251A001 (lot 1) et 08251A002 (lot 5) -Protocoles d'accord transactionnel - Autorisation de signature | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la reconquête des Espaces Publics Centraux - Avenant N°3 - Transfert du marché | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'aménagement de la Place du Donjon et son environnement - Lot 1 - Terrassement généraux VRD - Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de la Mirandelle, de l'allée Politkovskaïa, de l'impasse de Chey et de la rue de la Croix des Pèlerins - Attribution des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'aménagement des Espaces Publics Centraux - Avenant N°2 au Marché de travaux du Lot 1 - Terrassement, Voirie Assainissement et fourreaux pour fibre optique et éclairage | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Aménagement des espaces extérieurs dans le cadre du projet de rénovation urbaine et sociale - Opérations A15, A16, A18, A34 et E6 - Avenants au marché de travaux concernant le lot 1: VRD et le lot 4: jeux pour enfants. | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Opérations de construction d'immeubles commerciaux rue Jules Siegfried au Clou Bouchet et place Jacques Cartier à la Tour Chabot Gavacherie - Modalités de versements des subventions à la SEMIE | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de Réglement Amiable - Travaux place du Temple - Demande d'indemnisation du Mélane | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Travaux place du Temple - demande d'indemnisation de la SARL L'EPICERIE | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolution des modalités de stationnement | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité du stationnement sur le parking de la Mégisserie | Monsieur Christophe POIRIER |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vallée Guyot - Garantie d'emprunt de 4 000 000 Euros sur 5 ans à L'EPF-PC pour financer les acquisitions en vue d'assurer la maîtrise foncière du secteur | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre - marché de maitrise d'oeuvre pour le patrimoine bâti de la Ville de Niort - avenant n°1 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, grosses réparations et entretien 2013 2016 - attribution des marchés | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Bâtiment C - remplacement des menuiseries extérieures - Attribution des marchés de travaux | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération 'Rue de la Burgonce' - Versement à Habitat Sud Deux-Sevres (HSDS) d'une subvention de 51 000 € - Approbation d'une convention à intervenir avec HSDS et la CAN | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Réalisation par la SEMIE de l'opération 'Saint Symphorien' - Approbation de la convention de financement à intervenir entre la Ville, la SEMIE et la CAN | Madame Josiane METAYER |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des Halles de Niort et de la Rue Brisson - depôt du permis de construire, approbation du plan de financement et demande de subvention | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU II - Approbation de la convention partenariale à intervenir avec l'Etat, l'ANAH et la CAN | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU II - Mission de suivi-animation d'une OPAH Renouvellement urbain sur le centre ancien de la Ville de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH-RU II - Mission de suivi-animation : demande de subventions auprès de l'Anah | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en révision de la ZPPAUP | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en révision du Réglement Local de Publicité | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à un investisseur privé (Bouygues immobilier) de parcelles pour construction de logements dans le cadre du PRUS (accession sociale à la propriété - informations complémentaires) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle cadastrée section IA n° 115 à la SARL GIRARD GRAPHIC - Délibération modificative | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite d'une laveuse-essoreuse à l'association AVEC | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Délégation de service public - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plis | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf municipal de Romagné - Délégation de service public - Constitution de la Commission chargée de l'ouverture des plis | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition non exclusive du mur d'escalade de l'Acclameur - Approbation de la convention cadre | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2013 - Réglement spécial | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Demande de gratuité pour la location de matériel au profit de la Confédération Nationale du Logement 79 | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec EDF Collectivités dans le cadre de la soirée conférence débat organisée le 25 octobre 2012 portant sur le sport pour personnes en situation de handicap à Niort | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicolle GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association 'Made in moi même' au titre de la partie culturelle de la manifestation Rock the cabas | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel à la Direction de la communication | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un ingénieur contractuel à la Direction des systèmes d'information et de télécommunication | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois temporaires à la patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations informatiques et téléphoniques servies au C.C.A.S. par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort - Convention | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition partielle du Directeur des systèmes d'information et de télécommunication auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat en matière de gestion des ressources humaines entre la Ville de Niort et le CCAS de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection sociale complémentaire - risque prévoyance : choix du prestataire | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative n°2 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2013 - Tarifs | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant de 1 054 000€ pour la construction de 10 logements rue Chiron Courtinet à Niort - Annule et remplace la délibération D20110522 du 28/11/2011 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Garantie d'emprunt à l'Etablissement Public Foncier Poitou Charentes | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre - Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien, de matériel de nettoyage et produits annexes et d'articles de brosserie extérieure voirie - Lots 1 et 2 - Approbation des avenants | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes - Fourniture de carburant en vrac - Approbation de l'accord cadre | Monsieur Frank MICHEL |
